Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo

Liens vers d'autres sites Web

Autres conditions générales applicables

Droit applicable et attribution de compétence

Site Internet

1. Utilisation du site Web

1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un...

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Site : https://www.opodo.fr

Thèmes liés : article l 121 20 3 du code de la consommation / article l 121 20 2 du code de la consommation / l'information du consommateur sur les prix / relatif a l information du consommateur sur les prix / article 211 4 code consommation

Conditions générales d'utilisation | Expensya, notes de frais

EXPENSYA - CONDITIONS GENERALES DE SERVICES (CLIENTS PRO ET PARTICULIERS)

MENTIONS LEGALES ET CONDITIONS DE RESPECT DE LA VIE PRIVEE

ARTICLE 1 - MENTIONS LEGALES ET DEFINITIONS

1.1

Les présentes conditions générales d'utilisation des services (ci-après, les "Conditions Générales") sont proposées par la société EXPENSYA (ci-après encore dénommée, la "Société" ou le "Prestataire"),...

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Site : https://www.expensya.com

Thèmes liés : article l 221 1 3 du code de la consommation / article code de la consommation droit de retractation / relatif a l information du consommateur sur les prix / article code de la consommation delai de retractation / article 221 1 code consommation

Vitrail Center - Tout ce qu'il faut pour le vitrail

95280 BRUYÈRES SUR OISE

De plus, l'Acheteur est tenu d'informer Vitrail Saint Georges de ces incidents.

UPS mandate alors une personne pour constater les problèmes au domicile de l'Acheteur. A l'issue de cette visite, une notification de dommages est transmise à Vitrail Saint Georges. L'Acheteur ayant également prévenu Vitrail Saint Georges, le processus de gestion des retours est alors...

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Date: 2014-09-15 16:04:09
Site : http://www.vitrail-center.com

Thèmes liés : article l 121 20 3 du code de la consommation / article l 121 20 2 du code de la consommation / article l121 20 3 du code de la consommation / relatif a l information du consommateur sur les prix / l'information du consommateur sur les prix

Décret portant organisation du budget et de la ...

http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&c(...)

MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE

20 DECEMBRE 2011. - Décret portant organisation du budget et de la comptabilité des Services du Gouvernement de la Communauté française (1)

Le Parlement de la Communauté française a adopté et Nous, Gouvernement, sanctionnons ce qui suit : TITRE Ier. - Objet,...

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Date: 2016-07-27 10:24:53
Site : http://www.etaamb.be

Thèmes liés : relatif a l information du consommateur sur les prix / augmentation de l indice des prix a la consommation / tableau des valeurs de l'indice des prix a la consommation 2013 / tableau des valeurs de l'indice des prix a la consommation 2012 / tableau des valeurs de l'indice des prix a la consommation

Fitness Boutique : tapis de course, velo elliptique, velo ...

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE

Date de dernière mise à jour : 11/03/2015

Les présentes Conditions Générales de Vente en ligne (« CGV ») s'appliquent de façon exclusive aux relations commerciales actuelles et futures conclues entre :

-        La société NETQUATTRO SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 430 206 EUR dont le nom commercial est...

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Site : fitnessboutique.fr

Thèmes liés : article l.122 6 et 7 code consommation / article l 121 20 3 du code de la consommation / article l 121 20 2 du code de la consommation / article l121 20 3 du code de la consommation / article 211 4 code consommation

L’impossible découplage entre énergie et croissance ...

L'impossible découplage entre énergie et croissance

L'impossible découplage entre énergie et croissance

Version complétée d'un  séminaire à l'Institut Momemtum , Novembre 2011

Mis à jours Avril 2014.

voir le post «  Deux livres sur le découplage « ]

Au cours de ces dernières années, marquées par les enjeux énergétiques et climatiques [1] , l'innovation technologique est...

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Site : http://decroissance.blog.lemonde.fr

Thèmes liés : consommation d'energie et croissance economique / consommation de l'energie hydraulique / consommation de l'energie / consommation de l'energie en france / consommation de l'energie electrique

Conditions générales de ventes - Kindy Project

8.1 - Contenu de la garantie

Tous les Produits en vente sur le Site Internet bénéficient de la garantie légale de conformité (L211-1 et suivant du Code de la Consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code Civil), permettant à l'Utilisateur de renvoyer les Produits livrés défectueux ou non conformes.

8.1.1. Garantie légale de conformité...

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Site : http://www.kindy.fr

Thèmes liés : article l211 7 code consommation / article l211 code de la consommation / article l121 code de la consommation / code de la consommation garantie vices caches / article code de la consommation

Conditions générales de vente

Rechercher une marque, un article ou une référence

Accueil >Conditions générales de vente

Conditions générales de vente

Le présent site Internet https://www.daxon.fr (le « Site Internet ») est édité par la société MOVITEX, Société par Actions Simplifiée au capital de 41.172.646 Euros, dont le siège social est situé 5, rue des Précurseurs, 59650 Villeneuve d'Ascq, ...

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Site : https://www.daxon.fr

Thèmes liés : article l211 7 code consommation / article l211 code de la consommation / article code de la consommation droit de retractation / article 211 4 code consommation / article 114 1 du code de la consommation

Musculation.fr, la musculation, toute la musculation et ...

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CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Les présentes Conditions Générales de Vente en ligne (« CGV ») s'appliquent de façon exclusive aux relations commerciales actuelles et futures conclues entre :

-        La société NETQUATTRO SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 430 206 EUR dont le nom commercial est Musculation.fr, ayant son  siège social  6 rue Jean Arnaud ZAC...

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Site : http://www.musculation.fr

Thèmes liés : article l 121 20 3 du code de la consommation / article l 121 20 2 du code de la consommation / article l.122 6 et 7 code consommation / article l121 20 3 du code de la consommation / article 211 4 code consommation

Conditions générales de vente de pièces auto

(selon les conditions de l'opération en cours)

7.3 Délai de livraison

Le(s) Produit(s) et/ou Service(s) est (sont) habituellement livré(s) et/ou exécuté(s) dans un délai moyen de cinq (5) jours et maximal de trente (30) Jours Ouvrés à compter de la date de la Commande (hors weekend et jours fériés). Les délais de livraison indiqués sur le Site sont exprimés en Jours Ouvrés. Par...

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Site : http://www.mister-auto.com

Thèmes liés : article l 221 1 3 du code de la consommation / article code de la consommation delai de retractation / article code de la consommation droit de retractation / article 221 1 code consommation / article code de la consommation retractation

N° 1885 - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...

1 186 628

Source : rapport de l'IGF/IGA/CGIET

La consommation totale (supercarburant et gazole routier) des quatre départements d'outre-mer s'élève à environ 1,2 million de m3, pour une population totale de 1,8 million d'habitants. Afin de mieux apprécier le volume réel de ce marché dont l'ensemble des personnes auditionnées par la mission d'information a souligné l'étroitesse, il...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : relatif a l information du consommateur sur les prix / l'information du consommateur sur les prix / consommation de l'energie en france / information consommateur sur prix carburant / consommation d energie en france sur 30 ans

Le contrat conclu hors établissement - Cgv Expert

à partir de 360EUR TTC

Dépôt de marque FR

Délai de 10 jours

Protection de 10 ans

CGV-expert.fr est cofinancé par l'Union européene. L'europe s'engage en basse normandie avec le fonds européen de développement régional.

Le contrat conclu hors établissement

Publié le 26/02/2012 par cgv-expert , vu 62978 fois, catégorie : Contrat & CGV

Mis à jour le 05/07/2016.

Un contrat est formé...

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Site : cgv-expert.fr

Thèmes liés : article code de la consommation delai de retractation / article code de la consommation droit de retractation / code de la consommation delai retractation / code de la consommation retractation 7 jours / article code de la consommation retractation

Made in France : argument marketing ou gage de qualité

Plus qu'une assurance de la qualité des produits, le Made in France est une réponse à la crise de confiance des consommateurs pour les IAA, qui ont encore beaucoup de progrès à faire sur l'indication de l'origine de...

Celine Agromedia | 1 avril 2014 0

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Le Made in France, prôné par le gouvernement et mis en avant par les entreprises se fait progressivement une place de choix...

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Site : http://www.agro-media.fr

Thèmes liés : association consommateur made in france / relatif a l information du consommateur sur les prix / l'information du consommateur sur les prix / consommation de viande en france 2014 / consommation alimentaire en france 2014

Guide de la gestion des biens immobiliers - Canada.ca

Les gestionnaires et le personnel autre responsable des biens immobiliers fédéraux doivent avoir accès à un exposé succinct des divers facteurs à prendre en considération - allant des principes et de la logique aux conseils pratiques - relativement à la prestation des services immobiliers. L'objet du présent guide (le « Guide ») est de répondre à leurs besoins.

Le Guide est inspiré...

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Site : https://www.canada.ca

Chroniques d’experts - Harvard Business Review France

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Au-delà des obligations légales, les entreprises doivent mettre en place des mesures de prévention des risques pour sécuriser leur portefeuille client.

Devoir d'information, devoir de conseil, droit de rétractation, garanties légales et contractuelles.... La protection de la clientèle est souvent envisagée sous l'angle réglementaire et de...

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Site : hbrfrance.fr

Thèmes liés : relatif a l information du consommateur sur les prix / l'information du consommateur sur les prix / consommation de l automobile / consommation moyenne d'une automobile

Conditions de vente 123elec.com

IBAN : FR76 1009 6185 1600 0538 1620 175

BIC : CMCIFRPP

Banque : CIC ST ETIENNE ENTREPRISES

Le mode de paiement par virement bancaire est soumis au délai de traitement du virement. La commande sera donc traitée sous 3 à 4 jours.

En cas de refus ou de non réception du paiement dans les 20 jours suivants la passation de commande, celle-ci sera annulée informatiquement et le Client en sera...

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Site : 123elec.com

Thèmes liés : article l211 code de la consommation / article l211 7 code consommation / article l 113 3 du code de la consommation / article l 121 20 3 du code de la consommation / article l 121 20 2 du code de la consommation

Conditions générales de ventes | DODO

Conditions générales de vente sur Internet

France continentale, Corse et Monaco

DODO SAS

25 rue du Maréchal Foch

57502 Saint Avold

Fax: 03.87.91.15.16

PREAMBULE

Les conditions ci-dessous sont conclues entre, d'une part, la société DODO, (ci-après dénommée « la société DODO » ou « le Vendeur »), et d'autre part, les personnes (ci-après dénommées "l'Utilisateur") souhaitant...

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Site : http://www.dodo.fr

Thèmes liés : code de la consommation article l121 21 8 / article code de la consommation droit de retractation / article code de la consommation delai de retractation / article l211 code de la consommation / article l211 7 code consommation

Consommation d'eau de distribution par les ménages ...

Consommation d'eau de distribution par les ménages

Consommation d'eau de distribution par les ménages

Les ménages utilisent 68% de l'eau distribuée en Région bruxelloise. La consommation moyenne journalière d'eau de distribution par Bruxellois s'élève à 96 litres/jour/habitant (2012) et tend à diminuer ces dernières années.

Importance de la consommation d'eau par les ménages

La...

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Site : environnement.brussels

Conditions Générales de Vente Consommateur | Chronopost

CONDITIONS GENERALES DE VENTE Lettres de transport manuelles, affranchies sur automates et Prêt-à-expédier® Envois nationaux et internationaux (hors Chronopeï®) - Applicables au 1er Juillet 2017

1. OBJET

Les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités d'exécution des prestations de transport nationales et internationales de documents et de marchandises effectuées sous...

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Date: 2017-09-26 22:20:12
Site : https://www.chronopost.fr

Thèmes liés : relatif a l information du consommateur sur les prix / l'information du consommateur sur les prix / association consommateur paris 12 / association consommateur paris 15 / association consommateur paris 11

Big Data, défis et opportunités pour les ... - Revue Banque

Cet article appartient au dossier : ENASS Papers 5 .

Gestion des données

Big Data, défis et opportunités pour les assureurs

Le 10/06/2013

Manne d'informations précieuses pour les assureurs, le Big Data continue toutefois de poser des questions éthiques. Même si la réglementation limite son exploitation, le Big Data révolutionne le métier d'assureur. Ainsi, la complémentaire santé...

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Date: 2017-09-26 15:51:33
Site : http://www.revue-banque.fr

Thèmes liés : structures d'information et de defense du consommateur / relatif a l information du consommateur sur les prix / l'information du consommateur sur les prix

Biocabas - concept biocabas

les objectifs du bio cabas

D'abord, soutenir une agriculture biologique en région.

Ensuite, offrir aux consommateurs des produits de qualité.

Enfin, les sensibiliser à une consommation citoyenne.

Ce service vous permet de gagner du temps et de bénéficier chaque semaine d'une alimentation saine, tout en participant à la protection de l'environnement et au maintien des fermes en région.

Ce...

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Date: 2017-09-26 21:14:49
Site : http://www.biocabas.com

Opérations de trade-promotion - cles-promo.com

N'en jetons plus ! tout est confus. Une opération promotionnelle doit être simple et compréhensible. Il faut donc éviter de multiplier les produits concernés et multiplier les mécanismes. Nous ne pensons que les shoppers vont faire le même effort que nous pour décrypter une telle opération !

Des M&M'S offert aux acheteurs de DVD

Source : prospectus Carrefour - 28 octobre au...

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Date: 2015-05-04 15:37:21
Site : http://www.cles-promo.com

Thèmes liés : relatif a l information du consommateur sur les prix / taux d interet consommation / centre conseil consommateur l'oreal / l'information du consommateur sur les prix / consommation d'alcool en france 2012

Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové

TITRE IER - FAVORISER L'ACCÈS DE TOUS À UN LOGEMENT DIGNE ET ABORDABLE

CHAPITRE IER - Améliorer les rapports entre propriétaires et locataires dans le parc privé

Article 1er (articles 1er, 2, 3, 3-1, 3-2, 3-3 [nouveau], 4, 5, 6, 7, 7-1 [nouveau], 8 et 43 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 du 23...

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Date: 2013-10-15 14:50:26
Site : senat.fr

Thèmes liés : graphique sur l'evolution de la consommation d'eau / consommation d'eau chaude par logement / credit consommation 1 2 3 / consommation d eau des logement / consommation d eau actuelle par jour et par habitant

Découvrir le test - PISA - OECD.org

Découvrir le test

DÉCOUVREZ LES QUESTIONS DE L'ÉVALUATION PISA 2012 DE MATHÉMATIQUES, DE RÉSOLUTION DE PROBLEMES ET DE CULTURE FINANCIERE

Le Programme international de l'OCDE pour le suivi des acquis des élèves (PISA) évalue les systèmes d'éducation du monde entier en testant les compétences des élèves de 15 ans dans les matières principales. L'enquête PISA ...

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Date: 2018-03-13 16:45:43
Site : http://www.oecd.org

Thèmes liés : relatif a l information du consommateur sur les prix / application pour calculer la consommation d'essence / taux d'interet credit a la consommation / taux d interet du credit a la consommation / taux d interet consommation

Energie et population mondiales jusqu'a 2100 - Paul ...

Texte original: http://www.paulchefurka.ca/WEAP/WEAP.html

Aperçu

Dans le passé, l'accroissement de la population humaine a été soutenu par une augmentation continuelle de la consommation d'énergie. Notre civilisation a besoin d'une très grande quantité d'énergie de différentes sortes. Si la disponibilité de cette énergie venait à diminuer considérablement, cela pourrait avoir...

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Date: 2017-11-09 18:43:42
Site : http://www.courtfool.info