Articles sélectionnés pour le thème : consommation moyenne d'eau pour une personne seule
→ 737 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
Villes Propres
Ou rendez-vous sur notre site Internet : www.villespropres.com
5/ La situation actuelle sur le terrain.
De nombreuses collectivités utilisent des herbicides pour le désherbages de la voirie et des espaces verts, dans un objectif esthétique et d'entretien des infrastructures. Ces herbicides sont bien souvent utilisés sur des surfaces imperméables ou...
Site :
http://www.villespropres.com
Thèmes liés : consommation d'eau pour l'industrie / consommation d eau pour l agriculture / consommation d eau dans l industrie / consommation d'une voiture a l'arret / consommation d'eau d'une famille de 3 personnes
C P T travaux eau SEV Edition oct PDF - docplayer.fr
2 1 DISPOSITIONS GENERALES Par défaut, le SEV est le seul : à définir l opportunité de l extension ou du renouvellement des réseaux d eau potable, à établir les bases du projet et son dimensionnement, à valider les conditions de pose et de mise en service. à autoriser et définir les manoeuvres et essais sur le réseau public d eau. Toutes les interventions devront s inscrire dans le...
Site :
http://docplayer.fr
Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
L'action en garantie des vices cachés...
Date: 2017-02-19 17:07:50
Site :
http://www.conso.net
Thèmes liés : la consommation d'eau pour l'usage domestique dans differents pays / code de la consommation garantie 2 ans / code de la consommation garantie vices caches / code de la consommation garantie legale / article 211 4 code consommation
Eau et plomb - Eaux - Ministère des Affaires sociales et ...
Le remplacement des canalisations et branchements en plomb
Afin de délivrer aux usagers une eau conforme à la réglementation, les collectivités publiques ont lancé des programmes de remplacement des branchements publics en plomb (entre la canalisation publique et les canalisations privées). En 15 ans, 2,7 millions de branchements publics ont été remplacés en France pour un coût estimé...
Date: 2017-02-19 17:39:56
Site :
http://social-sante.gouv.fr
Thèmes liés : traitement de l eau de consommation / qualite de l eau de consommation / consommation de l eau potable / consommation moyenne de l'eau par personne / consommation moyenne de l'eau par habitant
L'équilibrage des phases en installation électrique triphasée
Aucune remarque pour cette diapositive
L'équilibrage des phases en installation électrique triphasée
1. Equilibrage des phases en triphasé Patrick Prin Version de Février 2017
2. Introduction et avant-propos Ce document a uniquement pour but d'aider les personnes devant équilibrer les phases et donc optimiser leur consommation d'électricité dans une installation en triphasé. La...
Site :
fr.slideshare.net
Thèmes liés : la consommation d'eau pour l'usage domestique dans differents pays / consommation electrique d'un chauffe eau thermodynamique / consommation electrique d un chauffe eau / consommation electrique d'un moteur triphase / consommation d'eau d'un lave linge sechant
Ethylotest et taux d'alcoolémie
Contestation du résultat d'un alcootest
Subir un contrôle du taux d'alcoolémie peut arriver à chacun d'entre nous. Néanmoins, il arrive parfois que l'on annonce un taux supérieur au taux limité alors que l'individu a l'impression d'avoir été raisonnable dans sa consommation. La question est donc de savoir s'il est possible de contester un pareil résultat.
La contestation pour résultat...
Site :
http://ethylotest-en-ligne.fr
Nutrition et santé
- Consommation, de préférence, de produits crus, biologiques, frais, non raffinés;
- Limitation des produits cuits et surtout suppression des substances issues des réactions de Maillard où apportant des substances cancérigènes (suppression des produits grillés où fumés);
Supprimer certains aliments ou certaines substances
- Suppression des graisses saturées et des graisses " trans",...
Date: 2015-05-25 04:43:28
Site :
http://jcb1.pagesperso-orange.fr
Code général des Impots - Investir au Cameroun
20%
E - Provisions
Les provisions constituées en vue de faire face à des pertes ou charges nettement précisées et que les événements en cours rendent probables, à condition qu'elles aient été effectivement constatées dans les écritures de l'exercice et figurent au relevé des provisions prévues à l'article 18 ci-après.
Pour les établissements de crédit, ta déduction des...
Date: 2017-02-19 15:46:01
Site :
http://www.investiraucameroun.com
Thèmes liés : article l 121 20 3 du code de la consommation / article l 121 20 2 du code de la consommation / article l.122 6 et 7 code consommation / consommation d'une voiture a l'arret / consommation moyenne de l'eau par personne
Le chauffe-eau électrique | EDF
Article créé le 24/02/2014
Article mis à jour le 17/08/2015
Simple à installer, le chauffe-eau électrique est très utilisé pour la production de l'eau chaude des logements. Pour profiter pleinement des performances de cet équipement, voici nos quelques conseils pratiques.
Chauffe-eau électrique : portrait
Vous trouverez 3 types de chauffe-eau électriques (ou ballons électriques à...
Site :
https://travaux.edf.fr
Thèmes liés : consommation electrique d'un chauffe eau instantane / prix consommation electrique chauffe eau / consommation electrique d un chauffe eau / ballon d'eau chaude electrique basse consommation / consommation electrique ballon d'eau chaude
Problèmes avec la machine à laver - Tout pratique
Le lave-linge ne marche plus ? La machine à laver lave mal ? mousse ? Elle ne vidange plus, de l'eau reste à l'intérieur ? Le lave linge n'essore plus ? Le linge et les vêtements sont tachés après le lavage ? Grâce à nos conseils réglez le problème posés par ...
1719 personnes valident cette astuce
ça a marché pour moi
Je valide
Le produit qui sauve 6 balles de lavage...
Site :
http://www.toutpratique.com
CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'HABITATION PARTIE ...
Code de la construction et de l'habitation
Partie réglementaire
Livre Ier : Dispositions générales.
Titre Ier : Construction des bâtiments.
Chapitre Ier : Règles générales.
Section 1 : Dispositions applicables à tous bâtiments.
Article R111-1
Les bâtiments groupant uniquement des locaux à usage professionnel doivent être équipés de lignes
de communications électroniques à très...
Date: 2012-12-12 16:35:41
Site :
http://www.lexinter.net
Thèmes liés : analyser l'evolution de la consommation d'eau / consommation d'eau pour l'industrie / article l.122 6 et 7 code consommation / article l 121 20 3 du code de la consommation / article l 121 20 2 du code de la consommation
Decret du 29/10/1998 instituant le code wallon du logement
29 OCTOBRE 1998. - Décret instituant le Code wallon du logement (1)
Le Conseil régional wallon a adopté et Nous, Gouvernement, sanctionnons ce qui suit :
Article 1er.Les dispositions qui suivent forment le Code wallon du logement.
CODE WALLON DU LOGEMENT Titre Ier. - Dispositions générales CHAPITRE Ier. - Définitions
Art. 1er.Au sens du présent Code, on entend par : 1° bâtiment...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
L'alcoolisme - caducee.net
> oesophagite ulcéreuse (complication du reflux gastro-oesophagien)
> oesophagite chronique
> varices oesophagiennes
> cancer de l'oesophage
> syndrome de Mallory-Weiss : il est rare et est caractérisé par une dilacération de la muqueuse du bas oesophage et du cardia sous l'effet de traumatismes variés (comme la consommation excessive d'alcool) responsable d'hémorragies digestives.
-...
Site :
http://www.caducee.net
Thèmes liés : consommation d'alcool et toux / consommation d'alcool / consommation d'alcool responsable / consommation responsable d alcool / consommation d alcool
Comment se mesure la consommation individuelle d’un ...
Effectivement la consommation de chauffage d'un immeuble dépend de la rigueur de l'hiver. cette rigueur se mesure par les DJU (lire nos articles sur les DJU). L'hiver 2013-2014 avait été très clément. Par contre cet année a été plus froide. En conséquence vos index d'une année ne sont pas une référence pour l'année suivante. Ceci étant si vos index augmentent, ceux de vos voisins...
Site :
https://www.ista.com
Eco l'eau - Economie Grâce à L'Eau de Pluie
Nos clients économisent en moyenne
DECOUVREZ LE KIT
Un kit hybride à l'eau...
Eco l'eau, l'alternative individuelle à la flambée des prix du pétrole et à la pollution atmosphérique.
Nous sommes tous informés de l'urgence qu'il y a de contribuer à la sauvegarde de la planète en limitant sa pollution, il n'est pas rare de nous voir imposer des mesures d'urgence lorsque ces pics de...
Site :
eco-leau.com
Thèmes liés : consommation moyenne de l'eau par personne / consommation moyenne de l eau / consommation mondiale de l eau / consommation litre d'eau par jour / consommation litres d eau
Prix du mètre cube d'eau : le «palmarès discutable» de Que ...
réagir
antiksu - Fotolia.com
L'édition de novembre 2013 du mensuel Que choisir consacre un dossier aux factures d'eau, objets d'« écarts injustifiables ». Pour la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR), les faiblesses méthodologiques de l'étude fragilisent ses conclusions. Et le prix ne saurait être l'unique critère d'appréciation de la performance...
Voile et Electronique : Christian Couderc
Le bilan électrique : Consommation
Bilan énergétique du catamaran Itzamma avec deux moteurs Diesel de propulsion.
Ce qui doit être pris en compte n'est évidement que les consommateurs permanents moteur arrêté.
Ces valeurs sont données sur la moyenne d'une navigation à l'année aux Antilles.
Les consommations sont exprimées en VA*jour, sauf dans les cas où la consommation...
Site :
http://www.voilelec.com
SURENDETTEMENT DE PARTICULIER - fbls.net
rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
La procédure de surendettement des particuliers est prévue dans le code de la consommation et fait l'objet de la Loi n°2010-737 du 1er juillet 2010 modifiée par la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014, portant réforme du crédit à la consommation et du Décret n°2010-1304 du 29 octobre 2010 relatif aux procédures de traitement des situations de...
Date: 2016-10-20 09:17:28
Site :
http://www.fbls.net
Thèmes liés : analyser l'evolution de la consommation d'eau / consommation moyenne annuelle d'eau pour 1 personne / code de la consommation delai retractation / code de la consommation retractation entre professionnels / code de la consommation retractation 7 jours
Le développement durable: Surconsommation des pays développés
Mais le gaspillage c'est aussi un mode d'alimentation démesuré dans les pays riches. La consommation de viande, de poisson ou de lait est totalement disproportionnée avec les besoins humains. En revanche, cette consommation oblige à des élevages qui coûtent bien cher à l'ensemble de l'humanité (il faut bien les nourrir ces animaux... une nourriture dont on se prive pour nous-même).
En...
Date: 2014-10-05 04:55:51
Site :
http://developpementreg.blogspot.com
Thèmes liés : consommation d'energie par habitant pays / consommation d'energie pays developpes / consommation d'energie electrique par habitant / consommation d energie par pays / consommation d'energie par habitant
Baignade: Tout sur la baignade et noyade
856,027 personnes ont consultés cet article
Baignade: Comment se baigner en toute sécurité
1. Avant de vous jeter à l'eau: Choisissez les zones de baignade surveillées!
o Pour vous baigner, choisissez les zones surveillées où l'intervention des équipes de secours est plus rapide.
Restez toujours attentif à vos enfants, même si la zone est surveillée.
o À votre arrivée sur votre lieu...
Site :
http://www.noyades.com
Thèmes liés : consommation moyenne de l'eau par personne / consommation moyenne d'eau par personne pour une douche / consommation moyenne de l eau / qualite de l eau de consommation / consommation moyenne d'eau pour une personne seule
Individualisation des frais de chauffage - ANIL
Fermer
Individualisation des frais de chauffage
Connaître la quantité et le coût de l'énergie utilisée pour chauffer son logement permet à l'occupant de maîtriser sa consommation et ainsi de faire des économies sur sa facture. C'est dans cet objectif que l'installation obligatoire d'un appareil pour connaître sa consommation en chauffage a été mise en place pour les propriétaires...
Site :
https://www.anil.org
Contactez-nous | CMS13
Livre d'or CMS - Constructions Modulaires Services
construction modulaire 13 69 26 84 71 42 01 Marseille Lyon Avignon CMS - Constructions Modulaires Services - Message du : 5/2/2017
bungalow 13 69 26 84 71 42 01 Marseille Lyon Avignon CMS - Constructions Modulaires Services CMS, vente et locations de constructions modulaires et bungalows de...
Site :
http://www.cms13.fr
Le biogaz en Chine - i-sis.org.uk
Important Books & Reports
Banishing Glyphosate - Dr. Eva Sirinathsinghji, Dr. Mae-Wan Ho and others
Glyphosate/Roundup, falsely claimed by Monsanto to be safe and harmless, has become the world's most widely and pervasively used herbicide; it has brought rising tides of birth defects, cancers, fatal kidney disease, sterility, and dozens of other illnesses - more
Ban GMOs Now - Dr. Mae-Wan Ho and...
Site :
http://www.i-sis.org.uk
Thèmes liés : consommation d eau pour l agriculture / consommation d eau domestique industrielle agricole en france / consommation d eau domestique industrielle agricole / consommation d'energie renouvelable en france en 2010 / consommation d'energie et croissance economique
N° 155 - Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu ...
Arrêt de l'exploitation des hydrocarbures
Dispositions relatives à l'application outre-mer
Conseil National de la Transition Écologique
Conseil National d'Évaluation des Normes
Chapitre II
Dispositions relatives aux stockages et aux consommateurs de gaz
Conseil National de la Transition Écologique
Conseil National d'Évaluation des Normes
Chapitre III
Dispositions relatives aux relations...
Tarifs sociaux de l’électricité et du gaz : enquête et ...
Tarifs sociaux
Tarifs sociaux de l'électricité et du gaz : enquête et témoignages
1 600 EUR en moyenne : c'est le montant de la facture d'énergie dans l'Hexagone par ménage et par an. Alors que les Français ont de plus en plus de mal à joindre les deux bouts, régler sa facture d'électricité et/ou de gaz naturel peut vite devenir un cauchemar. De fait, près de 20% de la population...
Date: 2018-06-21 12:18:39
Site :
https://www.fournisseurs-electricite.com
Les Aliments de A à Z - La Table des Enfants
Accueil > Les Aliments de A à Z
Les Aliments de A à Z
Abricot
Son origine
L'abricot est un fruit très ancien, déjà présent en Chine voici plus de 5000 ans. Il fut introduit dans le monde occidental par Alexandre le Grand, après avoir emprunté la route de la soie. Les arabes l'ont ensuite propagé dans le bassin méditerranéen. Il fut importé en France d'Italie au milieu du XV ème...
Site :
http://www.tabledesenfants.com
Thèmes liés : la consommation d'eau pour l'usage domestique dans differents pays / consommation d eau de l afrique / consommation moyenne de l'eau en france / consommation de l'eau douce dans le monde / consommation moyenne de l'eau par personne
Code des douanes de la République démocratique du Congo ...
Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)
Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT
CODE DES DOUANES
Le Président de la République,
Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;
Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime...
Site :
http://info.microetape.com
Thèmes liés : consommation d'eau pour l'industrie / consommation d'une voiture a l'arret / consommation d eau dans l industrie / consommation moyenne de l'eau par personne / consommation moyenne d'electricite pour 2 personne
Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des ...
Section 1 : « Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques »
(Décret n° 2011-1891 du 14 décembre 2011, article 2)
Dispositions abrogées.
Section 2 : Nomenclature des installations classées
Article R. 511-9 du Code de l'environnement
La colonne " A " de l'annexe au présent article constitue la nomenclature des installations classées pour la protection de...
Date: 2017-02-19 01:06:53
Site :
http://www.ineris.fr
Thèmes liés : article l.122 6 et 7 code consommation / article 211 4 code consommation / article code de la consommation / consommation d eau pour l agriculture / consommation moyenne annuelle d'eau pour 1 personne
Contrats d'assurance dénommés "multirisques habitation ...
La Commission des clauses abusives,
Vu le chapitre IV de la loi n° 78-23 du 10 janvier 1978 sur la protection et l'information des consommateurs de produits et de services ;
Vu le code des assurances ;
Vu le code civil ;
Vu la proposition de directive du Conseil des communautés européennes visant à la coordination des dispositions législatives, réglementaires et administratives...
Caution abusive, propriétaires tyranniques… paroles de ...
Caution abusive pour obtenir le logement , propriétaires rechignant à réaliser des travaux pourtant essentiels, difficultés pour récupérer la caution lors de son départ... les relations entre locataires et bailleurs sont bien souvent houleuses. Lors d'un appel à témoignages, plus de 150 internautes nous ont raconté leurs mésaventures, tout en s'interrogeant sur leur bon droit.
Nous...
Date: 2017-09-15 01:48:22
Site :
lemonde.fr
Voici comment faire pour arrêter de boire de l'alcool
Dans cet article nous verrons 4 méthodes
Malheureusement l'alcool ce n'est pas que la fête et la convivialité. Mais, c'est aussi une quantité énorme de problème douloureux dans presque toutes les familles.
Mais la bonne nouvelle est qu'il n'est jamais trop tard pour agir et que votre famille et vos proches vous en seront toujours reconnaissants et ils auront une sorte de fierté à votre...
Compléments alimentaires : Médecine conventionnelle et ...
J'ai eu à faire le point sur ces questions à la demande de plusieurs personnes de mon entourage, le fonctionnement rénal pouvant devenir problématique à partir d'un certain âge.
Analyses biologiques
Acide urique : 25 à 65 mg/l. Lorsque l'acide urique dans le sang atteint 90/100 mg, il y a risque de crises de goutte. L'acide urique peut être plus élevé chez l'homme que chez la...
Date: 2018-06-21 11:42:00
Site :
http://silicium.blogspirit.com
Information | Osheaga
Grands sacs-à-dos (de type camping)
Tentes
Fusil à eau et autres jeux d'eau
Équipement d'enregistrement audio/vidéo professionnel
Produits pour la promotion et/ou vente
Armes à feux, couteaux, armes de tous genres
Tout objet pouvant causer des blessures
Les « selfie sticks » et tout monopode similaire
Drones
Drapeaux et bannières
Le port des coiffes de guerre des Premières Nations ou...
Site :
https://www.osheaga.com
Politiques et documentation - odq.qc.ca
Lignes directrices sur l'application des agents de scellements des puits et fissures
Objectifs
Reconnaître l'utilisation des agents de scellement des puits et fissures pour la prévention de la carie dentaire et le contrôle de la carie de l'émail.
Preuves scientifiques
Depuis la fin des années 1970, de nombreuses études comparatives randomisées ont démontré que les agents de scellement...
Site :
http://www.odq.qc.ca
Thèmes liés : consommation moyenne d'eau pour une personne seule / consommation d'eau d'une personne seule / consommation d'eau embouteillee au quebec / consommation moyenne d'eau par personne au quebec / consommation moyenne d'eau pour une personne par mois
DPE : Diagnostic de performance énergétique
A quoi sert le diagnostic performance énergétique ?
Le DPE renseigne sur la performance énergétique d'un bâtiment ou logement : il évalue la consommation d'énergie pour le chauffage, l'eau chaude sanitaire, la climatisation et la quantité de gaz à effet de serre émise (classes de performance A à G). L'acquéreur dispose également d'une estimation chiffrée en euros des frais...
Date: 2017-02-19 18:10:01
Site :
toutsurlisolation.com
Thèmes liés : consommation energetique maison classe d / consommation d'eau chaude par logement / consommation moyenne d'energie dans une maison / indicateur de consommation d'energie de chauffage / maison faible consommation d'energie
CMS13 | Constructions modulaires et bungalow 13, 69, 26 ...
bungalow vente 13 69 26 84 71 42 01 Marseille Lyon Avignon CMS - Constructions Modulaires Services Grâce à notre approche des espaces que nous construisons, nous développons la personnalisation l'am bungalow vente 13 69 26 84 71 42 01 Marseille Lyon Avignon CMS - Constructions Modulaires Services énagement de votre équipement...
Site :
http://www.cms13.fr
Le vélo - fitnesscar.free.fr
P= V³(250-6-52)/40³ + (52/40)V+6
la température
P= V³(260-6-52)/40³ + (52/40)V+6
idées de méthodes de mesures
se lancer précisément à 50km/h puis couper les gaz mesurer ensuite précisément en combien de temps on a perdu 5 km/h. la formule exacte permettant d'en déduire l'écart en % de puissance à vitesse constante est par contre compliquée à obtenir à partir de cette...
Date: 2007-01-07 10:39:56
Site :
http://fitnesscar.free.fr
Un Crédit d’Impôt Transition Energétique pour la ...
accueil > conseils en chauffage et climatisation > Dossiers techniques > AIDES, FINANCEMENTS ET CREDITS D'IMPOT
Un Crédit d'Impôt Transition Energétique pour la rénovation de l'habitat
Le crédit d'impôt est une aide de l'état pour inciter à installer des solutions de chauffage performantes. Les solutions de chauffage sont de plus en plus nombreuses, complexes et performantes tant le...
Site :
climamaison.com
Comment choisir son chauffage? | Travaux.com
Accueil > Travaux > Chauffage > Comment choisir son chauffage?
Comment choisir son chauffage?
5
Montée en performance des systèmes de chauffage au gaz et à l'électricité, percée confirmée des Energies Renouvelables, grand retour du bois... le choix en termes d'énergies et d'équipements de chauffage n'a jamais été aussi vaste. Petit retour sur les différentes solutions...
Site :
travaux.com
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
TITRE V. - Dispositions diverses.
Art. 42 . Les dispositions du livre premier ne sont pas applicables aux pouvoirs adjudicateurs visés à l'article 4, § 1er et 2, 1° à 8° et 10°, pour les marchés de travaux, de fournitures et de services se rapportant à la production d'électricité.
Art. 43 . § 1. Le Roi peut prendre, pour les marchés publics et les concessions de...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : credit consommation 1 2 3 / consommation moyenne annuelle d'eau pour 1 personne / consommation d'eau annuelle pour 1 personne / consommation moyenne annuelle d'eau pour 2 personnes / consommation moyenne d'electricite pour 2 personne
Conseils et avertissements pour Cuba - Voyage.gc.ca
Eau/aliments
Maladies d'origine alimentaire et hydrique
Les personnes qui se rendent à n'importe quelle destination mondiale peuvent développer la diarrhée du voyageur en consommant de l'eau ou des aliments contaminés.
Dans certaines régions des Caraïbes, l'eau et les aliments peuvent aussi être porteurs de maladies comme le choléra , l' hépatite A , la fièvre typhoïde et la...
Site :
voyage.gc.ca
Thèmes liés : limiter la consommation d eau / consommation d'une voiture a l'arret / consommation d'eau par jour par personne canada / consommation d'eau au canada par personne / consommation d'eau dans les pays en developpement
Le porc | Le Porc du Québec
Le porc
Le porc du québec a changé
Aujourd'hui, le porc du Québec offre une variété de plus de 32 coupes. �?videmment, on connaît nos classiques : les côtelettes, le filet, les côtes levées et le rôti. Reste que cette viande bien de chez nous est 30 % plus maigre qu'il y a 25 ans. Elle vous offre aussi plus de possibilités que jamais. N'hésitez pas à demander les coupes plus...
Site :
http://www.leporcduquebec.com
Thèmes liés : consommation moyenne d'eau par personne au quebec / consommation d eau pour l agriculture / consommation moyenne d'eau au quebec / consommation d'eau pour l'industrie / consommation d eau dans l industrie
loi du 02/09/2011, art 5 - European legislation identifier
jugement déclaratif de faillite.
Art. 29.
En cas de départ du dirigeant, le ministre ayant dans ses attributions les autorisations d'établissement doit en être informé dans le délai d'un mois. Une autorisation provisoire, valable pour une durée maximale de six mois, peut être accordée, afin de permettre l'engagement d'un nouveau dirigeant remplissant les exigences visées à l'article...
Site :
http://eli.legilux.public.lu
Thèmes liés : consommation moyenne annuelle d'eau pour 2 personnes / consommation d'eau annuelle pour 2 personnes / consommation moyenne d'electricite pour 2 personne / consommation moyenne d'eau par jour et par personne / consommation d'eau pour une personne par jour
Loi n° 2010-788 du 12/07/10 portant engagement national ...
Loi n° 2010-788 du 12/07/10 portant engagement national pour l'environnement
(JO n° 160 du 13 juillet 2010)
NOR : DEVX0822225L
Loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 (JO n° 72 du 26 mars 2014)
Ordonnance n° 2013-888 du 3 octobre 2013 (JO n° 231 du 04 octobre 2013)
Loi n° 2012-387 du 22 mars 2012 (JO n° 71 du 23 mars 2012)
Ordonnance n° 2011-1068 du 8 septembre 2011 (JO n° 209 du 9 septembre...
Date: 2018-06-21 12:21:24
Site :
https://aida.ineris.fr
Le dico des drogues - Cannabis - Drogues Info Service
Le cannabis est une plante : il se présente sous forme « d'herbe » (mélange de feuilles, de tiges et de fleurs séchées), de résine (obtenue en pressant les fleurs), ou d'huile (résine macérée dans de l'alcool).
Le principe actif responsable des effets du cannabis est le THC (Tétrahydrocannabinol). Sa concentration varie de manière importante, de 10% en moyenne pour l'herbe et la...
Date: 2018-06-21 13:05:44
Site :
http://www.drogues-info-service.fr
Thèmes liés : consommation moyenne d'eau par jour et par personne / consommation d'eau pour une personne par jour / consommation d eau par jour et par personne / consommation moyenne de l'eau par personne / consommation quotidienne d'eau par personne
Matériel de sensibilisation et FAQ - Transports Canada
Matériel de sensibilisation et FAQ
Matériel de sensibilisation et FAQ
TMD
TMD FAQ générale
Question : Comment puis- je me procurer une copie du règlement sur le TMD en langage clair?
Réponse : Des versions électroniques de la Loi sur le TMD et du Règlement sur le TMD sont disponibles en ligne.
Transports Canada ne fait pas la distribution de copies de la loi ou du règlement. Voici une...
Site :
https://www.tc.gc.ca
IR - Crédit d'impôt en faveur des ... - bofip.impots.gouv.fr
2014-04-25T17:38:36.000+02:00
IR - Crédit d'impôt en faveur des dépenses de frais de garde des jeunes enfants
1
Un crédit d'impôt, codifié à l' article 200 quater B du code général des impôts (CGI) , s'applique aux dépenses payées à compter du 1er janvier 2005 par les contribuables fiscalement domiciliés en France au titre de la garde d'enfants de moins de six ans qui sont à leur...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Conditions générales de vente - Electro Dépôt
Droit applicable et litiges
1. GENERALITES
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site internet www.electrodepot.fr .
Les présentes conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les ventes en magasin.
Le site internet electrodepot.fr vous propose tous produits destinés notamment à...
Site :
electrodepot.fr
Thèmes liés : la consommation d'eau pour l'usage domestique dans differents pays / analyser l'evolution de la consommation d'eau / article l 221 1 3 du code de la consommation / consommation moyenne d'eau d'un foyer de 3 personnes / consommation d'eau moyenne par jour et par personne en france
Rénovation passive
Voilà un graphique que certains connaissent déjà, ceux qui ont pu assister à des présentations de la maison lors de diverses conférences. Mais il me semble qu'il n'a pas été publié sur ce site.
C'est donc un façon originale de commencer cette année 2016 que nous vous souhaitons excellente !
Ce graphique récapitule les relevés mensuels de consommation des 4 dernières années. Pour...
Date: 2017-02-18 15:42:44
Site :
http://www.renopassive.fr
Thèmes liés : consommation moyenne d'electricite pour une famille de 5 personnes / consommation d'eau d'une famille de 5 personnes / consommation totale d energie / consommation electrique d'une maison de 4 personnes / calcul de la consommation d'energie d'une maison
Bulletin Officiel de l'Education Nationale BO Spécial N°9 ...
COMPOSITION DES REPAS SERVIS EN RESTAURATION SCOLAIRE ET SÉCURITÉ DES ALIMENTS
C. n° 2001-118 du 25-6-2001
NOR : MENE0101186C
RLR : 505-9
MEN - DESCO B4 - AGR - INT - ECO - MES
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux directrices et directeurs régionaux de l'agriculture et de la forêt ; aux préfètes et préfets ; aux inspectrices et inspecteurs...
Date: 2016-06-21 14:53:14
Site :
http://www.education.gouv.fr