Coûts énergétiques : Les bonnes idées pour réduire vos ...

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Baisser les coûts! Toutes les entreprises sont à la recherche d'économies et s'efforcent de rogner sur les matières premières, la main-d'oeuvre, l'énergie. Et même si sa part est faible dans le prix de revient du produit fini, ce dernier poste ne doit pas être négligé. En effet, il est le plus souvent possible de "gratter" quelques dizaines, voire quelques centaines, de milliers...

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Site : usinenouvelle.com

Droit de rétractation

Droit de rétractation

Le droit de rétractation reconnu aux consommateurs est applicable aux contrats conclus à distance, à la suite d'un démarchage téléphonique ou hors établissement, entre des professionnels et des consommateurs.

Champ d'application du droit de rétractation

Le droit de rétractation est reconnu exclusivement aux consommateurs, c'est-à-dire aux personnes physiques...

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Date: 2015-04-13 11:40:31
Site : http://www.droit.co

Thèmes liés : article code de la consommation delai de retractation / article code de la consommation droit de retractation / article l 121 20 3 du code de la consommation / article l 121 20 2 du code de la consommation / code de la consommation retractation entre professionnels

Observatoire des prix de détail de l'énergie | http://www ...

Observatoire des prix de détail de l'énergie

Dernières évolutions à monnaie courante

Dernière mise à jour 28/11/2016

Renouvelle compile mois par mois le prix unitaire des principales énergies achetées par les ménages, hors carburants (électricité, gaz naturel, gasoil de chauffage, combustibles bois, propane et butane). Nous présentons ci-après, le graphique d'évolution des valeurs...

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Date: 2017-02-19 16:34:41
Site : http://www.apere.org

Thèmes liés : consommation moyenne annuelle d'eau pour 4 personnes / consommation moyenne annuelle d'eau d'un menage / consommation moyenne gaz naturel menage / consommation moyenne annuelle d'eau pour 1 personne / consommation annuelle moyenne d'eau pour une personne

Grenelle II — Wikipédia

[28] « Tout produit recyclable soumis à un dispositif de responsabilité élargie des producteurs fait l'objet d'une signalétique commune informant le consommateur que ce produit relève d'une consigne de tri » [28]  ;

Au-delà de 2 500 m2, et avant le

1er juillet 2011

, les grands magasins vendant des produits alimentaires et de grande consommation devront proposer « à la sortie des...

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Date: 2017-02-16 13:02:23
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : consommation d'energie et croissance economique / consommation annuelle d'energie electricite en france / consommation d eau pour l agriculture / consommation d'energie renouvelable dans le monde / consommation d'energie non renouvelable dans le monde

Cuves a eau - tous les fournisseurs - - citerne a eau ...

NEVEUX Demande de devis Contacter le fournisseur

Demandes les plus récentes de la part des visiteurs...

CUVES À EAU : Bonjour, je suis gestionnaire d'une association possédant un chalet d'alpage situé à 2500m d'altitude et alimenté en eau par captage d'une source naturelle. L'hivers nous déplorons très souvent un gel dans les tuyaux amenant l'eau. Je souhaite donc etudier la possibilité...

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Site : http://www.hellopro.fr

Thèmes liés : consommation litre d'eau machine a laver / la consommation d'eau pour l'usage domestique dans differents pays / consommation d'eau par pays et par habitant / consommation d'eau par pays 2012 / consommation d'eau moyenne par habitant par pays

Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...

1 - La garantie des vices cachés

En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).

L'action en garantie des vices cachés...

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Date: 2017-02-19 17:07:50
Site : http://www.conso.net

Thèmes liés : la consommation d'eau pour l'usage domestique dans differents pays / code de la consommation garantie 2 ans / code de la consommation garantie vices caches / code de la consommation garantie legale / article 211 4 code consommation

II-2 PRODUCTION DECENTRALISEE DE L’ENERGIE ELECTRIQUE POUR ...

II-2 PRODUCTION DECENTRALISEE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE POUR UNE CROISSANCE ECONOMIQUE LOCALE

02/08/2013

Non classé

Un des principaux défis auxquels les pays de la CEMAC doivent faire face est d'accroître le nombre de piliers de la croissance économique, en vue d'une part de réduire la vulnérabilité des économies face aux chocs externes et, d'autre part, d'accélérer la croissance...

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Site : http://www.institut-numerique.org

Thèmes liés : la consommation d'eau pour l'usage domestique dans differents pays / consommation moyenne d'electricite pour un foyer de 2 personnes / consommation moyenne d'electricite pour 2 personne / comment reduire la consommation d'eau dans l'industrie / consommation d'eau pour l'industrie

N° 3318 - Projet de loi pour une République numérique

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUATORZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 9 décembre 2015.

PROJET DE LOI

pour une République numérique.

(procédure accélérée)

(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale

de la République, à défaut de constitution d'une commission spéciale

dans les...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : analyser l'evolution de la consommation d'eau / consommation d'eau pour l'industrie / avis consommateur fournisseur d'acces internet / article sur l'evolution de la consommation des menages en france / article l.122 6 et 7 code consommation

Eco l'eau - Economie Grâce à L'Eau de Pluie

Nos clients économisent en moyenne

DECOUVREZ LE KIT

Un kit hybride à l'eau...

Eco l'eau, l'alternative individuelle à la flambée des prix du pétrole et à la pollution atmosphérique.

Nous sommes tous informés de l'urgence qu'il y a de contribuer à la sauvegarde de la planète en limitant sa pollution, il n'est pas rare de nous voir imposer des mesures d'urgence lorsque ces pics de...

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Site : eco-leau.com

Thèmes liés : consommation moyenne de l'eau par personne / consommation moyenne de l eau / consommation mondiale de l eau / consommation litre d'eau par jour / consommation litres d eau

Conditions générales de vente - Electro Dépôt

Droit applicable et litiges

1. GENERALITES

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site internet www.electrodepot.fr .

Les présentes conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les ventes en magasin.

Le site internet electrodepot.fr vous propose tous produits destinés notamment à...

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Site : electrodepot.fr

Thèmes liés : la consommation d'eau pour l'usage domestique dans differents pays / analyser l'evolution de la consommation d'eau / article l 221 1 3 du code de la consommation / consommation moyenne d'eau d'un foyer de 3 personnes / consommation d'eau moyenne par jour et par personne en france

Code général des Impots - Investir au Cameroun

20%

E - Provisions

Les provisions constituées en vue de faire face à des pertes ou charges nettement précisées et que les événements en cours rendent probables, à condition qu'elles aient été effectivement constatées dans les écritures de l'exercice et figurent au relevé des provisions prévues à l'article 18 ci-après.

Pour les établissements de crédit, ta déduction des...

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Date: 2017-02-19 15:46:01
Site : http://www.investiraucameroun.com

Thèmes liés : article l 121 20 3 du code de la consommation / article l 121 20 2 du code de la consommation / article l.122 6 et 7 code consommation / consommation d'une voiture a l'arret / consommation moyenne de l'eau par personne

La nutrition - Les traitements de l'insuffisance rénale ...

Ils doivent couvrir les besoins qui sont ,pour un bien portant, d'environ 40 ml/kg/j.

- L 'eau de constitution des aliments, par exemple :

- les fruits et légumes = 80 à 90% d'eau ;

- la viande : 60% d'eau ;

- Les boissons : eaux, lait, jus de fruits, tisanes ; café ; vin...potage et bouillon.

L'hémodialyse

Très souvent, après un certain nombre de séances d'hémodialyse, le patient urine...

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Date: 2017-01-08 08:35:52
Site : http://www.rein-echos.info

Thèmes liés : quelle est la consommation d'eau par jour et par personne en france / consommation d'eau moyenne par jour et par personne en france / consommation moyenne d'eau d'un francais par jour / consommation d'eau d'un francais par jour / consommation d eau par jour en france

Peut-on consommer des produits périmés ? | 60 Millions de ...

DLC, DLUO ou DDM ?

Thinkstock

Une huile d'olive périmée peut être consommée sans risques ; un pot de tarama, surtout pas ! Où se situe la ligne de démarcation ? Pour les consommateurs, elle commence sur l'emballage, avec les mentions : « À consommer avant le ... » ou « À consommer de préférence avant le... ».

Sauf cas particuliers, comme le lait cru ou les rillettes, il...

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Site : 60millions-mag.com

Bienvenue sur le site web de l'office du thermalisme

Fermeture provisoire d'une unité de conditionnent d'eau minérale à Béja

L'Office National du Thermalisme et de l'Hydrothérapie a décidé, , de fermer provisoirement, une unité de mise en bouteille d'eau minérale à Nefza (gouvernorat de Béja), et ce, après avoir relevé plusieurs défaillances. La société doit impérativement pallier aux insuffisances relevées par les services...

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Site : http://www.thermalisme.nat.tn

Thèmes liés : consommation d'eau pour l'industrie / consommation d eau pour l agriculture / consommation d eau dans l industrie / consommation d'eau minerale en tunisie / consommation d'eau minerale en europe

Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2017 | Decavi

TROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2017

Et les gagnants 2017 sont...

Ce 26 avril a lieu la remise de la 13ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.

Les différentes catégories ont fait l'objet d'une étude poussée...

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Site : http://www.decavi.be

Le dico des drogues - Cannabis - Drogues Info Service

Le cannabis est une plante : il se présente sous forme « d'herbe » (mélange de feuilles, de tiges et de fleurs séchées), de résine (obtenue en pressant les fleurs), ou d'huile (résine macérée dans de l'alcool).

Le principe actif responsable des effets du cannabis est le THC (Tétrahydrocannabinol). Sa concentration varie de manière importante, de 10% en moyenne pour l'herbe et la...

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Date: 2018-06-21 13:05:44
Site : http://www.drogues-info-service.fr

Thèmes liés : consommation moyenne d'eau par jour et par personne / consommation d'eau pour une personne par jour / consommation d eau par jour et par personne / consommation moyenne de l'eau par personne / consommation quotidienne d'eau par personne

Comment se mesure la consommation individuelle d’un ...

Effectivement la consommation de chauffage d'un immeuble dépend de la rigueur de l'hiver. cette rigueur se mesure par les DJU (lire nos articles sur les DJU). L'hiver 2013-2014 avait été très clément. Par contre cet année a été plus froide. En conséquence vos index d'une année ne sont pas une référence pour l'année suivante. Ceci étant si vos index augmentent, ceux de vos voisins...

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Site : https://www.ista.com

L'alcoolisme - caducee.net

> oesophagite ulcéreuse (complication du reflux gastro-oesophagien)

> oesophagite chronique

> varices oesophagiennes

> cancer de l'oesophage

> syndrome de Mallory-Weiss : il est rare et est caractérisé par une dilacération de la muqueuse du bas oesophage et du cardia sous l'effet de traumatismes variés (comme la consommation excessive d'alcool) responsable d'hémorragies digestives.

-...

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Site : http://www.caducee.net

Thèmes liés : consommation d'alcool et toux / consommation d'alcool / consommation d'alcool responsable / consommation responsable d alcool / consommation d alcool

Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové

TITRE IER - FAVORISER L'ACCÈS DE TOUS À UN LOGEMENT DIGNE ET ABORDABLE

CHAPITRE IER - Améliorer les rapports entre propriétaires et locataires dans le parc privé

Article 1er (articles 1er, 2, 3, 3-1, 3-2, 3-3 [nouveau], 4, 5, 6, 7, 7-1 [nouveau], 8 et 43 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 du 23...

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Date: 2013-10-15 14:50:26
Site : senat.fr

Thèmes liés : graphique sur l'evolution de la consommation d'eau / consommation d'eau chaude par logement / credit consommation 1 2 3 / consommation d eau des logement / consommation d eau actuelle par jour et par habitant

SURENDETTEMENT DE PARTICULIER - fbls.net

rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.

La procédure de surendettement des particuliers est prévue dans le code de la consommation et fait l'objet de la Loi n°2010-737 du 1er juillet 2010 modifiée par la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014, portant réforme du crédit à la consommation et du Décret n°2010-1304 du 29 octobre 2010 relatif aux procédures de traitement des situations de...

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Date: 2016-10-20 09:17:28
Site : http://www.fbls.net

Thèmes liés : analyser l'evolution de la consommation d'eau / consommation moyenne annuelle d'eau pour 1 personne / code de la consommation delai retractation / code de la consommation retractation entre professionnels / code de la consommation retractation 7 jours

Habiter en HLM : quels avantages, quelles différences ...

graphique Graphique 1 - Progression des loyers et du prix des logements

Lecture : Le loyer d'un logement HLM qui valait 100 en 2000 vaut 119,4 en 2007. Il s'agit de l'évolution du prix d'un bien à caractéristiques identiques et non pas de l'évolution du prix moyen.

Sources : Insee, SOeS, France métropolitaine.

Résider en HLM...

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Site : insee.fr

Thèmes liés : graphique sur l'evolution de la consommation d'eau / consommation d eau des logement / consommation moyenne d'eau par menage en france / consommation moyenne annuelle d'eau d'un menage / consommation moyenne d'eau par menage

Encyclopédie Larousse en ligne - pollution bas latin ...

Marée noire, Amoco Cadiz, 1978

Oiseau mazouté

En mer, si l'activité d'extraction du pétrole représente une source permanente de pollution, les plus grands risques demeurent liés au transport maritime et aux accidents de forages sous-marins. À cela s'ajoutent les nettoyages de citernes (dégazages), effectués en pleine mer au mépris des conventions internationales.

Depuis la fin des...

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Site : larousse.fr

BIC - Champ d'application - Exonérations - Abattement sur ...

BIC - Champ d'application - Exonérations - Abattement sur les bénéfices de certaines entreprises provenant d'exploitations situées dans les zones franches d'activités situées dans les DOM

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L' article 4 de la loi n° 2009-594 du 27 mai 2009 pour le développement économique des outre-mer , codifié à l' article 44 quaterdecies du code général des impôts (CGI) , instaure, sous certaines...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

loi du 02/09/2011, art 5 - European legislation identifier

jugement déclaratif de faillite.

Art. 29.

En cas de départ du dirigeant, le ministre ayant dans ses attributions les autorisations d'établissement doit en être informé dans le délai d'un mois. Une autorisation provisoire, valable pour une durée maximale de six mois, peut être accordée, afin de permettre l'engagement d'un nouveau dirigeant remplissant les exigences visées à l'article...

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Site : http://eli.legilux.public.lu

Thèmes liés : consommation moyenne annuelle d'eau pour 2 personnes / consommation d'eau annuelle pour 2 personnes / consommation moyenne d'electricite pour 2 personne / consommation moyenne d'eau par jour et par personne / consommation d'eau pour une personne par jour

Site d'information de l'Association contre l'heure d'été ...

Le Commissaire Siim KALLAS a annoncé à l'Association contre l'heure d'été double la réalisation d'une étude sur l'heure d'été en 2014. La présidente de l'association a répondu en demandant d'être auditionnée et en signalant que le plus important, encore davantage que l'attention donnée aux effets pervers, serait d'établir si le système apporte réellement des...

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Site : http://heure-ete.net

Thèmes liés : analyser l'evolution de la consommation d'eau / consommation d'energie et croissance economique / comment la consommation d'energie electrique en france a evolue ces dernieres annees / consommation d eau pour l agriculture / consommation d'energie pays developpes