Articles sélectionnés pour le thème : consommation d'eau pour une personne par mois
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Insuffisance rénale chronique : éviter la dialyse ou la greffe
par Jean Pierre Willem | 6 Oct 2015 | Alimentation , Reins | 69 commentaires
L'insuffisance rénale correspond à la réduction de la capacité du rein à assurer la filtration du sang pour évacuer les déchets et à assurer l'équilibre en eau et en minéraux (essentiellement sodium et potassium) de l'organisme. Le rein joue par ailleurs un rôle essentiel dans l'équilibre de la pression...
Date: 2018-06-21 13:26:38
Site :
http://association-biologique-internationale.com
Construction d'un panneau solaire thermique | Nature ...
Commentaire par florence Bellagamba le 24 septembre 2009 @ 10 h 00 min
Quel génie ce Nico quand même !!!Félicitations et en plus, très bonnes explications ! Maintenant, à nous de faire !
Bisous
Commentaire par Stellane le 4 novembre 2009 @ 17 h 38 min
Bravo pour cette réalisation.
Je pense en fabriquer un aussi, mais je pensais utiliser de l'ardoise fine pour couvrir le fond du panneau, des...
Site :
https://nature-construction.com
Code de l'Eau coordonné - Portail environnement de Wallonie
Remarque : [A.G.W. 13.11.2008]
Par dérogation à l'article R.47 du Code de l'Eau, le Ministre peut autoriser le maintien de plusieurs contrats de rivière existants au sein d'un même sous-bassin hydrographique jusqu'au 22 décembre 2010.
Dans les nonante jours qui suivent l'entrée en vigueur du présent arrêté, une demande motivée de dérogation peut...
Date: 2017-01-16 10:50:41
Site :
http://environnement.wallonie.be
Thèmes liés : consommation moyenne annuelle d'eau pour 2 personnes / consommation d'eau annuelle pour 2 personnes / consommation moyenne annuelle de l'eau / consommation moyenne annuelle d'eau pour 4 personnes / qualite de l eau de consommation
Cannabis | Mildeca
Existe-t-il une différence entre la légalisation et la dépénalisation ?
OUI. Les deux termes n'ont pas le même sens. La légalisation signifie que la production, la commercialisation et l'usage sont permis, réglementés ou non par l'Etat voire organisés par l'Etat dans le cadre d'un monopole. La dépénalisation de l'usage de stupéfiants, en revanche, entraîne la suppression des...
Date: 2017-02-10 16:36:56
Site :
http://www.drogues.gouv.fr
Thèmes liés : quelle est la consommation d'eau par jour et par personne en france / consommation de l alcool en france / consommation d'alcool en france sur la voie publique / consommation d'alcool en france / consommation d alcool france
Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
Site :
http://juriste.documentissime.fr
Thèmes liés : consommation d'une voiture a l'arret / article l 113 3 du code de la consommation / article l 121 20 3 du code de la consommation / article l 121 20 2 du code de la consommation / article code de la consommation droit de retractation
L'automobile - Code de la route - permik.net
Transmission
Boîte de vitesses
La boîte de vitesses est l'organe qui permet de modifier la vitesse d'une voiture même si la vitesse de rotation du moteur est constante et surtout, dans le cas du moteur à explosion, d'adapter le couple moteur disponible aux besoins.
Une boîte de vitesses est un montage de pignons mobiles et fixes sur des axes, enfermés dans un carter étanche et lubrifié...
Site :
https://www.permik.net
vos idées et astuces par campingcar bricoloisirs
si vous désirez mettre vos diodes en série
L'Astuce d'YVON ( yvon76 )
pour la ventilation du frigo jai mis 2 ventilos de PC achetés dans une foire a tout , ils sont en 12V et pour 3 EUR les 2 , pour le thermostat jen ai pris un qui sert normalement a une ventilation de cheminée , le bilame se colle a 38 ° , gratuit , il trainait dans le garage.
un inter 3 positions pour...
Date: 2017-01-21 14:22:28
Site :
http://www.campingcar-bricoloisirs.net
Thèmes liés : consommation d'eau chaude pour 4 personnes / consommation moyenne d'eau par personne en suisse / consommation moyenne d'eau par jour et par personne / consommation d'eau pour une personne par jour / consommation d eau par jour et par personne
Conclure un contrat de bail de location en tant que ...
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Conclure un contrat de bail de location en tant que locataire / propriétaire
Dernière mise à jour de cette page le 29-03-2016
Le bail à loyer ou bail à usage d'habitation est un contrat dans lequel le propriétaire et le locataire d'une habitation fixent librement la durée et les modalités d'un bail.
En téléchargeant un...
Date: 2017-02-01 11:25:13
Site :
http://www.guichet.public.lu
Thèmes liés : consommation d eau des logement / consommation d'energie par habitant / consommation d energie par habitant / indicateur de consommation d'energie de chauffage / consommation d eau par jour par habitant
Loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la ...
Loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis
Version consolidée au 21 juin 2018
Chapitre I : Définition et organisation de la copropriété.
Article 1 En savoir plus sur cet article...
La présente loi régit tout immeuble bâti ou groupe d'immeubles bâtis dont la propriété est répartie, entre plusieurs personnes, par lots comprenant chacun...
Titanic — Wikipédia
Dessin de Willy Stöwer sur la catastrophe .
Le canot de sauvetage pliable D à l'approche du Carpathia.
�? 0 h 5, le commandant fait enlever les tauds des embarcations et rappeler l' équipage [d 20] . �? 0 h 15, le premier appel de détresse est envoyé en signal CQD [19] par TSF sur la longueur d'onde des 600 mètres [20] . �? 0 h 25, l'ordre est donné de faire monter les...
Date: 2017-02-15 00:47:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : consommation d'eau d'une famille de 5 personnes / consommation d'eau d'une famille de 4 personnes / consommation d eau d une famille de 4 personnes / consommation moyenne d'eau pour une personne par mois / consommation d eau d une famille de 6 personnes
INFOGRAPHIE. La consommation de cannabis largement ...
En France, 40,9% des personnes âgées de 15 à 64 ans en ont déjà consommé. (MAXPPP)
publié le
04/06/2015 | 11:01
Le cannabis, particulièrement apprécié par les Français, et une surmortalité constatée dans le nord du continent. L'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies (OEDT) publie, jeudi 4 juin, son nouveau rapport annuel. Quelles sont les substances les plus...
Date: 2017-09-21 13:31:21
Site :
http://www.francetvinfo.fr
Thèmes liés : consommation de cannabis en france chiffres / consommation de cannabis en france chez les jeunes / consommation de cannabis en france 2015 / consommation de cannabis en france 2012 / consommation du cannabis en france
Titre II : Installations de gaz - alimentation des appareils
Arrêté du 02/08/77 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d'hydrocarbures liquéfiés situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances
(JO du 24 août 1977)
Texte modifié par :
Arrêté du 27 avril 2009 (JO n° 141 du 20 juin 2009)
Arrêté du 5 octobre 2005 (JO n° 262 du 10 novembre 2005)
Arrêté du 5...
Date: 2017-09-26 18:01:30
Site :
http://www.ineris.fr
Les aides au financement pour installer une douche - Idéal ...
Financement travaux
Travaux salle de bain : profitez des aides au financement
Que vous envisagiez d'effectuer des travaux pour rénover votre salle de bain ou bien pour l'adapter aux seniors ou personnes à mobilité réduite, sachez que des aides au financement existent. Crédit d'impôt, taux réduit de TVA, subventions diverses ou prêts aidés, on vous dit tout.
25% de crédit d'impôt sur...
Site :
http://www.idealdouche.fr
Thèmes liés : credit d'impot pret consommation / credit d impots pret consommation / taux de credit consommation caisse d epargne / taux pret a la consommation caisse d'epargne / credit a la consommation caisse d'epargne
Plus-values immobilières : nos astuces pour payer moins d ...
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Conseils en Bourse et Placements > Impôts et Droits > Fiscalité des placements > Plus-values immobilières : nos astuces pour payer moins d'impôts
Plus-values immobilières : nos astuces pour payer moins d'impôts
Parmi les techniques possibles, vous pouvez ajouter le coût de certains travaux au prix d'acquisition, à hauteur de 15%. (© Fotolia)
Par Barbara Hufnagel
Publié le 31/03/2017...
Site :
lerevenu.com
Thèmes liés : prix de la consommation d'eau / prix de la consommation d eau / consommation moyenne d electricite par habitant / consommation d'eau moyenne par habitant par pays / consommation moyenne d eau par habitants et par pays
Vaillant (entreprise) — Wikipédia
Vaillant Belgique[ modifier | modifier le code ]
La filiale belge de Vaillant GmBH, technologies de chauffage est située à Drogenbos et occupe 120 personnes. Vaillant est présent sur le marché belge depuis 60 ans et est leader du marché avec un chiffre d'affaires annuel de 65 millions d'euros en 2009.
En Belgique, Vaillant est spécialisé dans la fabrication de chaudières murales à...
Date: 2017-09-25 03:36:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Comprendre la RT 2012 - Plan Bâtiment Durable
Gymnases et salles de sports, y compris vestiaires
Établissements de santé
Établissements d'hébergement pour personnes âgées et établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Aérogares
Tribunaux, palais de justice
Elle ne s'applique donc pas aux :
Constructions provisoires prévues pour une durée d'utilisation de moins de deux ans.
Bâtiments et parties de bâtiments...
Date: 2017-02-19 18:05:20
Site :
http://www.planbatimentdurable.fr
Thèmes liés : consommation chauffage gaz maison 150 m2 / consommation d energie en france sur 30 ans / production et consommation d energie / estimation consommation gaz maison rt 2012 / estimation consommation electrique maison rt 2012
Transport en commun — Wikipédia
Consommation énergétique[ modifier | modifier le code ]
Les transports en commun sont généralement plus efficaces que les transports individuels motorisés en termes de consommation d' énergie .
La quantité d'énergie consommée par personne et par kilomètre dépend du taux d'occupation moyen. Dans le cas des déplacements domicile-travail, ce taux peut être réduit sur certains...
Date: 2017-09-26 18:50:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
La Santé Naturelle
Docteur Peter Jentschura
Quel est le problème de santé numéro 1?
Ce serait, tout simplement, la surcharge en acides (acidose) et l'encrassement. D'année en année, le nombre des maladies dites de civilisation ainsi que le nombre des personnes atteintes de ces maladies augmentent. Le plus inquiétant est que les personnes âgées ne sont pas les seules à être atteintes. Selon les...
Taxe sur la valeur ajoutée en France — Wikipédia
Taxe sur la valeur ajoutée en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)
.
Des passages de cet article sont obsolètes ou annoncent des événements désormais passés. Améliorez-le ou discutez des points à vérifier . Vous pouvez également préciser les sections à actualiser en...
Date: 2017-02-16 13:01:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : consommation d'electricite en france par secteur / consommation annuelle d'energie electricite en france / consommation d'energie en france par secteur / consommation d'eau en france par secteur / consommation annuelle d'electricite en france
Informations utilile snowbird - alaingazon.ca
SOYER PRÉVOYANT AVANT DE PARTIR
Snowbirds en route pour la FLORIDE
Malgré une baisse de popularité constatée depuis les dix dernières années et le peu de promotion faite pour la Floride, c'est encore là que les Québécois aiment passer leurs hivers chaque année. Ils quittent le Québec aux premières feuilles d'automne. Pour rien au monde, ils ne voudraient voir un seul petit grain de...
Date: 2016-05-23 14:12:32
Site :
http://alaingazon.ca
LE TRAITEMENT NUTRITIONNEL DES TROUBLES CARDIO-VASCULAIRES ...
Accueil > LE TRAITEMENT NUTRITIONNEL DES...
01-01-2000
LE TRAITEMENT NUTRITIONNEL DES TROUBLES CARDIO-VASCULAIRES
La mortalité cardiovasculaire est la seconde cause de décès entre 45 et 64 ans après le cancer (représentant 20% des causes de mortalité chez l'homme et 16% chez la femme); c'est la premère cause de décès entre 65 et 84 ans (représentant 35% des causes de mortalité...
Site :
http://www.nutranews.org
Qualité et innocuité des aliments de nos assiettes ...
Qualité et innocuité des aliments de nos assiettes : conservation des aliments et santé
PLAN DU COURS
I-Des micro-organismes omniprésents dans nos assiettes
II- Les aliments : un milieu de vie pour les micro-organismes
III- Les conditions de croissance des micro-organismes
IV- Les conditions de préparation et de conservation des aliments
La vidéo suivante montre l'évolution de la...
Site :
https://clercsvt.jimdo.com
Désaccord entre associés d'une SCI ? Le retrait d'un ...
La Cour de cassation a admis que le syndicat des copropriétaires pouvait être poursuivi à ce titre pour les troubles émanant de la copropriété (Cass. 3e civ. 24-1-1973 n° 72-10.585 : Bull. civ. III n° 78 ; Cass. 3e civ. 12-2-1992 n° 89-19.297 P : Bull. civ. II n° 44 ; Cass. 3e 11-5-2000 n° 98-18.249 FS-PB : RJDA 11/00 n° 1061). Inversement, il peut invoquer ce principe pour agir en...
Date: 2017-09-26 22:46:41
Site :
http://www.jurisaquitaine.com
Thèmes liés : article l.122 6 et 7 code consommation / article 122 1 code consommation bail / article code de la consommation resiliation / article code de la consommation / code de la consommation garantie 2 ans
N° 155 - Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu ...
Arrêt de l'exploitation des hydrocarbures
Dispositions relatives à l'application outre-mer
Conseil National de la Transition Écologique
Conseil National d'Évaluation des Normes
Chapitre II
Dispositions relatives aux stockages et aux consommateurs de gaz
Conseil National de la Transition Écologique
Conseil National d'Évaluation des Normes
Chapitre III
Dispositions relatives aux relations...
Astuces et remèdes de grand-mère pour maigrir vite - Tout ...
Sophie
Le 27/01/2016
Bonjour à tous et à toutes, Toutpratique est un site de confiance qui assure une livraison rapide et de bons services ! Bravo !
Soko
Le 25/01/2016
Bonjour Claudine, Je prend note de tout cela. Plus de friture, sauce, sucreries (c'est le plus dur :/ ) Merci beaucoup :)
Toutpratique
Le 25/01/2016
Bonjour Lulu, Pourquoi avez vous pris 9 kg ? Est-ce parce que vous avez...
Site :
http://www.toutpratique.com
Vente d' Acide Hyaluronique - phytomoinscher.com
Saisissez votre email pour être averti de la disponibilité :
Acide Hyaluronique et Collagène combinés pour une action globale .
A la fois pour la beauté de la peau et pour soulager les articulations...
L'Acide Hyaluronique est un composant naturel de la peau et des articulations. Avec l'âge, ses réserves diminuent et la peau perd de son dynamisme. L'Acide Hyaluronique en...
Site :
http://www.phytomoinscher.com
Thèmes liés : consommation d'eau pour une personne par jour / quelle est la consommation d'eau par jour et par personne en france / consommation d eau par jour et par personne / consommation d'eau d'un francais par jour / consommation d eau par jour en france
credit chomeur urgent - credit-difficile.com
Difficile de trouver un crédit ?
Prêt pour les personnes au chomage ou sans emploi
Peu importe le pays dans lequel vous résidez, il est toujours difficile d'entrer en possession d'un prêt lorsque vous êtes sans emploi ou en chômage. Monter un dossier de souscription pour accéder à un crédit en Belgique est très ardue pour les personnes au chomage. Même de simples crédits à la...
Date: 2017-01-23 16:54:39
Site :
http://credit-difficile.com
Thèmes liés : remboursement anticipe d un pret a la consommation / taux d'endettement credit a la consommation / taux d'interet credit a la consommation / taux d interet du credit a la consommation / consommation moyenne d'eau par personne en belgique
Emballage — Wikipédia
Catégories[ modifier | modifier le code ]
La directive européenne précitée établit une distinction très précise de l'emballage. Par exemple, le boîtier pour CD, réutilisable et indispensable à la bonne préservation du disque, n'est pas un emballage. Par contre, le film qui l'entoure pour la vente est un emballage. Le film étirable vendu en rouleau pour usage domestique n'est pas un...
Date: 2017-02-12 18:07:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : consommation d'eau pour l'industrie / consommation d eau dans l industrie / date limite de consommation de l'eau en bouteille / consommation d eau en bouteille en france / consommation moyenne d'eau par personne en france
Le lavage des mains et les prélèvements effectués sur les ...
roulantmichael Mon, 21 Mar 2005 11:01:44 +0100 (CET)
Bonjour et merci de régir à mes messages.
Je comprends votré étonnement dans le fait que la mise en place HACCP augmente la fréquence des mains. En fait, avant mon intervention le lavage des mains était presque inexistant, le nombre de lavage a donc augmenté de "presque 0 à 5 ou 6 par jour. Des mains non habituées sont donc sensibles...
Date: 2009-09-05 17:35:07
Site :
http://www.liste-hygiene.org
Thèmes liés : consommation d'eau lave vaisselle lavage a la main / consommation d'eau vaisselle a la main / consommation moyenne de l'eau par personne / consommation moyenne d'eau pour une personne seule / consommation d'eau d'une personne seule
Orange Datacenter Normandie
english
Pour répondre aux besoins croissants de stockage de données à distance des particuliers et des entreprises, Orange a conçu le data center « Normandie » à Val-de-Reuil (Eure). Prévu pour héberger des milliards d'informations, il est connecté à un réseau de plus de 50 data centers répartis dans le monde.
Il bénéficie de technologies innovantes pour héberger les données et...
Date: 2015-10-13 13:28:38
Site :
https://www.orange.com
Thèmes liés : reduction de la consommation d'energie electrique / consommation d'energie electrique par habitant / reduction de la consommation d'energie en entreprise / calculer consommation d'energie electrique / consommation d'energie electrique dans le monde
la loi réglemente la consommation d’alcool sur le lieu de ...
> La lutte anti-drogue
Introduction
L'alcool est une drogue légale dont la production, le commerce, la distribution et la consommation sont réglementés.
Le commerce et la distribution des boissons alcoolisées sont réglementés en France depuis plusieurs siècles, principalement depuis que ces boissons sont taxées par l'Etat.
L'état s'est ensuite...
Date: 2015-05-25 16:21:21
Site :
http://www.caat.online.fr
Loi de finances pour 2018, n° 2017-1837 du 30 décembre ...
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LOI n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018
Version consolidée à la date du ...
Jour
Informations sur ce texte
Textes transposés
Directive (UE) 2016/2258 du Conseil du 6 décembre 2016 modifiant la directive 2011/16/UE en ce qui...
Lexique - DRIHL Ile-de-France
partager
ACTION LOGEMENT 1 % LOGEMENT
Les collecteurs du 1 % patronal peuvent réserver des logements en contrepartie de prêts à des taux intéressants et ou avec différé de remboursements ou bien de subventions. Les collecteurs réservent
des logements pour loger des salariés de sociétés qui versent leur 1 % patronal chez eux.
AGENCE NATIONALE POUR L'AMÉLIORATION DE L'HABITAT - ...
Site :
http://www.drihl.ile-de-france.developpement-dura ...
Législation/Sol/ Gestion des sols - environnement.wallonie.be
Coordination officieuse
5 décembre 2008 - Décret relatif à la gestion des sols (1) (M.B. 18.02.2009 - add. 06.03.2009 - entrée en vigueur le 18.05.2009)
modifié par le décret-programme du 22 juillet 2010 portant des mesures diverses en matière de bonne gouvernance, de simplification administrative, d'énergie, de logement, de fiscalité, d'emploi, de politique aéroportuaire,...
Date: 2015-01-20 13:32:12
Site :
http://environnement.wallonie.be
Insee - Indice des prix à la consommation - Secteurs ...
Période de référence de l'indice : 1998
Périodicité : Mensuelle
Zone géographique : Départements d'Outre-Mer
Présentation
L'Insee a mis en service en février 1999 un indice des prix à la consommation rénové base 100 = Année 1998. Cette 7ème génération d'IPC depuis 1914 remplace l'indice base 100 = Année 1990. Le changement d'année de base demande un travail de raccordement pour...
Site :
https://beta.bdm.insee.fr
Thèmes liés : valeurs de l'indice des prix a la consommation / insee indice prix consommation 1998 / indice prix consommation ensemble menages hors tabac / indice des prix a la consommation serie hors tabac menages urbains / indice des prix a la consommation serie hors tabac ensemble des menages
L'énergie éolienne ou l'énergie du vent - notre-planete.info
Afficher les dernières actualités
L'énergie éolienne ou l'énergie du vent
Page mise à jour le 18/11/201554 813 lectures
Sommaire
© Christophe Magdelaine / www.notre-planete.info - Licence : Tous droits réservés
L'énergie éolienne : définition
Les éoliennes ou aérogénérateurs sont destinés à exploiter la force du vent pour produire de l'énergie, elles sont directement inspirées...
Site :
notre-planete.info
Thèmes liés : la consommation d'eau pour l'usage domestique dans differents pays / analyser l'evolution de la consommation d'eau / consommation d'eau pour l'industrie / consommation francaise d'energie eolienne / consommation d'une voiture a l'arret
HUMAN FORCE : Droit du travail Tunisien - Code du Travail ...
SECTION 1 : ÂGE MINIMUM
Article 53 (nouveau) :
les enfants de moins de 16 ans ne peuvent être employés dans toutes les activités régies par le présent code, sous réserve des dispositions spéciales prévues par ce code.
Article 53-2 :
Les dispositions de l' article 53 du présent code ne s'appliquent pas au travail des enfants dans les écoles d'enseignement général, professionnel ou...
Site :
http://www.humanforcetunisie.com
Thèmes liés : consommation d'eau pour l'industrie / article l.122 6 et 7 code consommation / article l 113 3 du code de la consommation / article l 121 20 3 du code de la consommation / article l 121 20 2 du code de la consommation
Modèle de contrat Bail d'habitation de courte durée
Bail d'habitation de courte durée
Bruno Mathieu
Auteur du modèle de contrat Bail d'habitation de courte durée
Avocat
Bruno Mathieu, Docteur en Droit, associé fondateur du cabinet MATHIEU & ASSOCIES, est avocat au barreau de Paris.
Maître de Conférences et Directeur l'Institut d'Etudes Judiciaires de Versailles, il est l'auteur de plusieurs livres et articles (Copropriété, Mode d'emploi...
Site :
http://www.modelo.fr
Thèmes liés : la consommation d'eau pour l'usage domestique dans differents pays / consommation moyenne d'eau pour une personne par mois / consommation d'eau moyenne par habitant par pays / consommation moyenne d eau par habitants et par pays / dernier indice des prix a la consommation hors tabac insee
Alcool | Mildeca - drogues.gouv.fr
Chaque individu est-il libre de faire ce qu'il veut pourvu qu'il ne nuise pas aux autres ?
OUI. Ce principe figure dans la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 - qui fait partie de la Constitution - et il a été réaffirmé par le Comité Consultatif National d'Éthique. Néanmoins, on admet que certains comportements qui ne nuisent pas directement à autrui soient...
Date: 2017-02-10 16:36:56
Site :
http://www.drogues.gouv.fr
Thèmes liés : consommation d'une voiture a l'arret / consommation de l alcool en france / quelle est la consommation d'eau par jour et par personne en france / consommation d'une moto 500 / consommation d'alcool en france
Matériel de sensibilisation et FAQ - Transports Canada
Matériel de sensibilisation et FAQ
Matériel de sensibilisation et FAQ
TMD
TMD FAQ générale
Question : Comment puis- je me procurer une copie du règlement sur le TMD en langage clair?
Réponse : Des versions électroniques de la Loi sur le TMD et du Règlement sur le TMD sont disponibles en ligne.
Transports Canada ne fait pas la distribution de copies de la loi ou du règlement. Voici une...
Site :
https://www.tc.gc.ca
Piscines - Le site du ministère des Sports
Piscines
Quelle est la règlementation applicable aux piscines ouvertes au public, d'accès payant ?
La notion d'accès payant : se matérialise par l'achat d'un billet qui peut être spécifique ou non à la baignade (exemple des centres de remise en forme où le paiement peut correspondre à un ensemble de prestations de services offerts à la clientèle).
La notion d'ouverture au public :...
Date: 2017-09-26 20:44:41
Site :
http://www.sports.gouv.fr
Thèmes liés : article l 221 1 3 du code de la consommation / article 221 1 code consommation / consommation d eau piscine / article code de la consommation / consommation moyenne d'eau par jour et par personne
Insee - Indice des prix à la consommation - Secteurs ...
L'Insee a mis en service en février 1999 un indice des prix à la consommation rénové base 100 = Année 1998. Cette 7ème génération d'IPC depuis 1914 remplace l'indice base 100 = Année 1990. Le changement d'année de base demande un travail de raccordement pour les utilisateurs, c'est pourquoi l'année 1998 est publiée dans les deux bases (100 en 1990 et 100 en 1998). Il est donc toujours...
Site :
bdm.insee.fr
Thèmes liés : valeurs de l'indice des prix a la consommation / indice des prix a la consommation serie hors tabac ensemble des menages / indice mensuel des prix a la consommation de l'ensemble des menages / indice mensuel des prix a la consommation ensemble des menages hors tabac / indice insee prix a la consommation ensemble des menages hors tabac
Insee - Indice des prix à la consommation (mensuel ...
L'Insee a mis en service en février 1999 un indice des prix à la consommation rénové base 100 = Année 1998. Cette 7ème génération d'IPC depuis 1914 remplace l'indice base 100 = Année 1990. Le changement d'année de base demande un travail de raccordement pour les utilisateurs, c'est pourquoi l'année 1998 est publiée dans les deux bases (100 en 1990 et 100 en 1998). Il est donc toujours...
Site :
https://beta.bdm.insee.fr
Thèmes liés : valeurs de l'indice des prix a la consommation / indice des prix a la consommation serie hors tabac ensemble des menages / indice mensuel des prix a la consommation de l'ensemble des menages / indice mensuel des prix a la consommation ensemble des menages hors tabac / indice insee prix a la consommation ensemble des menages hors tabac
Insee - Indice des prix à la consommation - Secteurs ...
L'Insee a mis en service en février 1999 un indice des prix à la consommation rénové base 100 = Année 1998. Cette 7ème génération d'IPC depuis 1914 remplace l'indice base 100 = Année 1990. Le changement d'année de base demande un travail de raccordement pour les utilisateurs, c'est pourquoi l'année 1998 est publiée dans les deux bases (100 en 1990 et 100 en 1998). Il est donc toujours...
Site :
https://beta.bdm.insee.fr
Thèmes liés : valeurs de l'indice des prix a la consommation / indice des prix a la consommation serie hors tabac ensemble des menages / indice mensuel des prix a la consommation de l'ensemble des menages / indice mensuel des prix a la consommation ensemble des menages hors tabac / indice insee prix a la consommation ensemble des menages hors tabac
Indice des prix à la consommation - Secteurs conjoncturels ...
L'Insee a mis en service en février 1999 un indice des prix à la consommation rénové base 100 = Année 1998. Cette 7ème génération d'IPC depuis 1914 remplace l'indice base 100 = Année 1990. Le changement d'année de base demande un travail de raccordement pour les utilisateurs, c'est pourquoi l'année 1998 est publiée dans les deux bases (100 en 1990 et 100 en 1998). Il est donc toujours...
Site :
https://beta.bdm.insee.fr
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Louer un appartement ou une maison | Wikifin
En tant que locataire, vous pouvez choisir entre trois formes de garantie locative :
garantie bancaire versée en une seule fois : dans ce cas, la garantie ne peut excéder l'équivalent de deux mois de loyer. Elle est placée sur un compte bancaire à votre nom et produit des intérêts ;
garantie bancaire versée en plusieurs mensualités : dans ce cas, la garantie ne peut excéder...
Site :
wikifin.be
Insee - Indice des prix à la consommation (mensuel ...
Période de référence de l'indice : 1998
Périodicité : Mensuelle
Zone géographique : France métropolitaine
Présentation
L'Insee a mis en service en février 1999 un indice des prix à la consommation rénové base 100 = Année 1998. Cette 7ème génération d'IPC depuis 1914 remplace l'indice base 100 = Année 1990. Le changement d'année de base demande un travail de raccordement pour les...
Site :
bdm.insee.fr
Thèmes liés : valeurs de l'indice des prix a la consommation / evolution de l'indice des prix a la consommation en france / insee indice prix consommation 1998 / indice prix consommation ensemble menages hors tabac / indice des prix a la consommation serie hors tabac menages urbains
Insee - Indice des prix à la consommation - Secteurs ...
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Au format
Au format SDMX-ML (guide d'utilisation disponible sur cette page )
Organisme producteur : Insee
Consultez les « Informations Rapides » de cet indicateur .
La série 000641193 en base 1998 est arrêtée et peut être remplacée par la nouvelle série équivalente en base 2015 001763851...
Site :
insee.fr
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Insee - Indice des prix à la consommation (mensuel ...
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Au format
Au format SDMX-ML (guide d'utilisation disponible sur cette page )
Organisme producteur : Insee
La série 000638575 en base 1998 est arrêtée et peut être remplacée par la nouvelle série équivalente en base 2015 001764003 avec le coefficient de raccordement 1,345. Pour prolonger...
Site :
https://beta.bdm.insee.fr
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Indices des prix à la consommation - Base 1998 - Produits ...
Critères de sélection des séries
2 396 séries sont accessibles ;
Vous devez choisir au moins un élément par critère dans chacune des listes ci-dessous. Vous obtiendrez la liste des séries qui vérifient les critères que vous avez sélectionnés.
Périodicité (2 éléments)
Mensuelle
Produits (601 éléments)
Champs géographiques (2...
Site :
bdm.insee.fr
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