La consommation domestique d’eau potable [FICHE] – Enerzine

La consommation domestique d'eau potable [FICHE]

6 mai 2011

Commentaires

2,548 Vus

La consommation d'eau potable est dite domestique par opposition à la consommation des usagers exerçant des activités industrielles et agricoles. Elle se rapproche de celle des ménages, mais elle comprend également une part relative aux petites entreprises.

En 2008, la consommation domestique d'eau potable s'élève à 3,5 milliards de m3. La consommation domestique d'eau potable est passée de 165 litres par jour et par habitant en 2004 à 151 litres en 2008, soit une baisse de 2,2 % par an en moyenne. Cette diminution...

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Date: 2017-09-26 19:40:42
Site : http://www.enerzine.com

Centre d'information sur l'eau - Eau et eau du robinet

Les usages de l'eau : les usages domestiques

Par le Centre d'information sur l'eau, le vendredi 31 juillet 2015 10:07

Débattre

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Sur les 33,4 milliards de m3 d'eau prélevés en France métropolitaine en 2009, 5,5 milliards de m3 (soit 17% du total prélevé) ont été consacrés à la distribution d' eau potable (données : Agences de l'eau - SOeS 2012-).

Mais les prélèvements ne...

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Site : cieau.com

Thèmes liés : consommation litre d'eau machine a laver / consommation moyenne d'eau par menage / consommation d'eau grandes villes / consommation d'eau domestique par personne / estimation consommation d'eau professionnel

Eaux minérales, quand le mieux est l'ennemi du bien

Eaux minérales, quand le mieux est l'ennemi du bien !

Eaux minérales, quand le mieux est l'ennemi du bien !

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Les eaux minérales sont à consommer avec discernement. En faveur depuis la Haute Antiquité pour ses vertus diverses, l'eau minérale est aujourd'hui un produit de consommation de masse. Jouissons de ces vertus, mais sachons choisir les eaux que nous pouvons boire...

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Site : http://www.econovateur.com

Thèmes liés : consommation de l'eau en bouteille dans le monde / consommation d'eau minerale dans le monde / consommation de l'eau en bouteille / consommation d'eau minerale / consommation d'eau minerale en france

Secteur des eux minérales au maroc - etudier.com

La production Marocaine d'eau minérale de source se limite au produit Ain Sultane.

* Segments des eaux purifiées:

Eau purifiée plate: BAHIA, CIEL, et plusieurs autres marques non représentéessur la totalité du territoire comme HANIA et MAZINE.

L'évolution du marché:

Le secteur des eaux minérales est en pleine croissance. Durant ces deux dernières années, la demande est passée de 300...

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Site : http://www.etudier.com

Thèmes liés : consommation d'eau minerale au maroc / consommation d'eau minerale / consommation d'eau minerale en france / consommation d eau minerale / consommation eau minerale par habitant

Sidi Ali, 200 millions de bouteilles vendues chaque année ...

Sidi Ali revendique 72 % de la consommation d'eau plate embouteillée

99% des points de vente commercialisant de l'eau en bouteille sont approvisionnés en Sidi Ali.

Lorsqu'on rend visite à une personne hospitalisée, on lui apporte généralement des yaourts, des fruits et... de l'eau minérale. Souvent, c'est la marque Sidi Ali que l'on choisit. A la maison, dans les restaurants... partout où...

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Site : http://lavieeco.com

Thèmes liés : consommation annuelle moyenne d'eau en bouteille en litre et par personne / consommation de l'eau en bouteille en france / consommation d'eau minerale au maroc / consommation de l'eau en bouteille / consommation de l eau en bouteille

Les économies d'énergie, c'est juste des ampoules basse ...

en

Les économies d'énergie, c'est juste des ampoules basse consommation ?

Les Français ne sont que partiellement dupes de leur information souvent incomplète en matière d'énergie. Lors d'un sondage effectué pour le Ministère de l'Economie et des Finances en janvier 2003, en préalable au débat national sur les énergies , et qui met en lumière quelques résultats surprenants, il était...

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Site : https://jancovici.com

SANT4 - Bulletin Officiel N°2005-11: Annonce N°69

    

Circulaire DGS/SD7A-DHOS/E4-DGAS/SD2 no 2005-493 du 28 octobre 2005 relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements sociaux et médico-sociaux d�?hébergement pour personnes âgées

NOR :  SANP0530422C

Références :

        Code de la santé publique dans sa première partie, livre III, titre deuxième relatif à la sécurité...

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Date: 2012-05-09 17:55:26
Site : http://social-sante.gouv.fr

Thèmes liés : consommation d'eau chaude pour une famille de 4 personnes / consommation d'eau chaude pour un bain / consommation moyenne d'eau par jour et par personne / consommation moyenne de l'eau par personne / analyser l'evolution de la consommation d'eau

Bulletin Officiel n°2002-18 - social-sante.gouv.fr

(Texte non paru au Journal officiel)

Références :

Décret n° 2001 - 437 du 16 mai 2001 fixant les modalités de transmission à l'autorité sanitaire de données individuelles concernant les maladies visées à l'article L. 3113-1 du code de la santé publique et modifiant les articles R. 11-2, R. 11-3 du code de la santé publique ; décret n° 2001-671 du 26 juillet 2001 relatif à...

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Date: 2012-05-09 17:55:36
Site : http://social-sante.gouv.fr

Thèmes liés : consommation d'eau chaude pour un bain / consommation moyenne d'eau par jour et par personne / analyser l'evolution de la consommation d'eau / consommation moyenne d'eau d'un francais par jour / consommation d'eau moyenne d'un francais

L‘utilisation de l’eau domestique : perception et ...

Cet article analyse en quoi ces inégalités socio-spatiales influencent les représentations de la ressource en eau et les pratiques de consommation au sein de la population de Jakarta.

The networks of water supply in Jakarta are intermittent and uneven. Consequently, the inhabitants of Jakarta are disposed with a highly varied water supply. Besides, a strong polarization of the social class...

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Site : http://echogeo.revues.org

Le partage de l’eau dans le monde : un enjeu majeur du ...

Le partage de l'eau (Espagne, Portugal, Maroc)

Contrepoint

Le partage de l'eau dans le monde : un enjeu majeur du xxie siècle

Sharing Water in the World: a Major Challenge for the 21stCentury

El reparto del agua en el mundo: un gran desafío del siglo xxi

Frédéric Lasserre

Français English Español

Depuis quelques décennies, la question des conflits liés au partage de l'eau a pris une...

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Site : mcv.revues.org

Le partage de l’eau dans le monde : un enjeu majeur du ...

Le partage de l'eau (Espagne, Portugal, Maroc)

Contrepoint

Le partage de l'eau dans le monde : un enjeu majeur du xxie siècle

Sharing Water in the World: a Major Challenge for the 21stCentury

El reparto del agua en el mundo: un gran desafío del siglo xxi

Frédéric Lasserre

Français English Español

Depuis quelques décennies, la question des conflits liés au partage de l'eau a pris une...

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Site : mcv.revues.org

Avis relatif aux risques pour les enfants de l’eau de ...

Avis relatif aux risques pour les enfants de l'eau de javel ou...

Produits Chimiques

Avis relatif aux risques pour les enfants de l'eau de javel ou de ses substituts

Avis

 

LA COMMISSION DE LA SECURITE DES CONSOMMATEURS,

VU le code de la consommation, notamment ses articles L. 224-1, L. 224-4, R. 224 - 4 et R. 224-7 à R. 224-12

VU la saisine d'office n° 04-020A

I - SAISINE D'OFFICE DE LA...

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Site : http://www.securiteconso.org

Thèmes liés : date limite de consommation de l'eau en bouteille / consommation mondiale de l'eau en bouteille / la consommation d'eau pour l'usage domestique dans differents pays / consommation d'eau en bouteille par pays / lave vaisselle consommation d'eau 6 litres

Arguments pour une régie publique de l'eau du robinet

Article rédige le : 26 février 2011

Dernière mise à jour : 2 septembre 2017

Le documentaire Water Makes Money

Vous pouvez acheter le DVD « Water Makes Money » aux adresses suivantes:

Pour les particuliers: http://voiretagir.org/IMG/pdf/bon-de-commande.pdf

Pour les projections publiques commerciales : Bon de commande

Documentaire rediffusé sur la chaine ARTE le jeudi 30 mars 2011 à...

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Site : eau-du-robinet.fr

Indices des prix à la consommation - Base 1998 - Produits ...

Critères de sélection des séries

2 396 séries sont accessibles ;

Vous devez choisir au moins un élément par critère dans chacune des listes ci-dessous. Vous obtiendrez la liste des séries qui vérifient les critères que vous avez sélectionnés.

Périodicité (2 éléments)

Mensuelle

Produits (601 éléments)

Champs géographiques (2...

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Site : bdm.insee.fr

Thèmes liés : valeurs de l'indice des prix a la consommation / indice prix consommation ensemble menages hors tabac / indice des prix a la consommation serie hors tabac ensemble des menages / indice mensuel des prix a la consommation de l'ensemble des menages / indice mensuel des prix a la consommation ensemble des menages hors tabac

L'activité humaine et l'environnement :statistiques ...

6 500 à 9 200

Source(s) :

Gouvernement du Canada. 2006. Gaz à effet de serres, Site de collecte, Déclaration des émissions de gaz à effet de serre : Guide technique pour la déclaration des émissions de gaz à effet de serre, Année de déclaration 2006  (données sur les émissions de 2005), http://www.ghgreporting.gc.ca/GHGInfo/Pages/page15.aspx (site consulté...

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Site : http://statcan.gc.ca

Insee - Indice des prix à la consommation - Secteurs ...

Période de référence de l'indice : 1998

Périodicité : Mensuelle

Zone géographique : Départements d'Outre-Mer

Présentation

L'Insee a mis en service en février 1999 un indice des prix à la consommation rénové base 100 = Année 1998. Cette 7ème génération d'IPC depuis 1914 remplace l'indice base 100 = Année 1990. Le changement d'année de base demande un travail de raccordement pour...

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Site : https://beta.bdm.insee.fr

Thèmes liés : valeurs de l'indice des prix a la consommation / insee indice prix consommation 1998 / indice prix consommation ensemble menages hors tabac / indice des prix a la consommation serie hors tabac menages urbains / indice des prix a la consommation serie hors tabac ensemble des menages

Insee - Indice des prix à la consommation - Secteurs ...

L'Insee a mis en service en février 1999 un indice des prix à la consommation rénové base 100 = Année 1998. Cette 7ème génération d'IPC depuis 1914 remplace l'indice base 100 = Année 1990. Le changement d'année de base demande un travail de raccordement pour les utilisateurs, c'est pourquoi l'année 1998 est publiée dans les deux bases (100 en 1990 et 100 en 1998). Il est donc toujours...

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Site : bdm.insee.fr

Thèmes liés : valeurs de l'indice des prix a la consommation / indice des prix a la consommation serie hors tabac ensemble des menages / indice mensuel des prix a la consommation de l'ensemble des menages / indice mensuel des prix a la consommation ensemble des menages hors tabac / indice insee prix a la consommation ensemble des menages hors tabac

Insee - Indice des prix à la consommation (mensuel ...

L'Insee a mis en service en février 1999 un indice des prix à la consommation rénové base 100 = Année 1998. Cette 7ème génération d'IPC depuis 1914 remplace l'indice base 100 = Année 1990. Le changement d'année de base demande un travail de raccordement pour les utilisateurs, c'est pourquoi l'année 1998 est publiée dans les deux bases (100 en 1990 et 100 en 1998). Il est donc toujours...

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Site : https://beta.bdm.insee.fr

Thèmes liés : valeurs de l'indice des prix a la consommation / indice des prix a la consommation serie hors tabac ensemble des menages / indice mensuel des prix a la consommation de l'ensemble des menages / indice mensuel des prix a la consommation ensemble des menages hors tabac / indice insee prix a la consommation ensemble des menages hors tabac

Insee - Indice des prix à la consommation - Secteurs ...

L'Insee a mis en service en février 1999 un indice des prix à la consommation rénové base 100 = Année 1998. Cette 7ème génération d'IPC depuis 1914 remplace l'indice base 100 = Année 1990. Le changement d'année de base demande un travail de raccordement pour les utilisateurs, c'est pourquoi l'année 1998 est publiée dans les deux bases (100 en 1990 et 100 en 1998). Il est donc toujours...

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Site : https://beta.bdm.insee.fr

Thèmes liés : valeurs de l'indice des prix a la consommation / indice des prix a la consommation serie hors tabac ensemble des menages / indice mensuel des prix a la consommation de l'ensemble des menages / indice mensuel des prix a la consommation ensemble des menages hors tabac / indice insee prix a la consommation ensemble des menages hors tabac

Indice des prix à la consommation - Secteurs conjoncturels ...

L'Insee a mis en service en février 1999 un indice des prix à la consommation rénové base 100 = Année 1998. Cette 7ème génération d'IPC depuis 1914 remplace l'indice base 100 = Année 1990. Le changement d'année de base demande un travail de raccordement pour les utilisateurs, c'est pourquoi l'année 1998 est publiée dans les deux bases (100 en 1990 et 100 en 1998). Il est donc toujours...

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Site : https://beta.bdm.insee.fr

Thèmes liés : valeurs de l'indice des prix a la consommation / indice des prix a la consommation serie hors tabac ensemble des menages / indice mensuel des prix a la consommation de l'ensemble des menages / indice mensuel des prix a la consommation ensemble des menages hors tabac / indice insee prix a la consommation ensemble des menages hors tabac

Insee - Indice des prix à la consommation (mensuel ...

Inclure les codes qualité (valeur provisoire, non disponible, ...)

Présenter en ordre chronologique

Au format

Au format SDMX-ML (guide d'utilisation disponible sur cette page )

Organisme producteur : Insee

La série 000638575 en base 1998 est arrêtée et peut être remplacée par la nouvelle série équivalente en base 2015 001764003 avec le coefficient de raccordement 1,345. Pour prolonger...

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Site : https://beta.bdm.insee.fr

Thèmes liés : valeurs de l'indice des prix a la consommation / evolution de l'indice des prix a la consommation en france / indice des prix a la consommation serie hors tabac ensemble des menages / indice mensuel des prix a la consommation de l'ensemble des menages / indice mensuel des prix a la consommation ensemble des menages hors tabac

Insee - Indice des prix à la consommation (mensuel ...

Période de référence de l'indice : 1998

Périodicité : Mensuelle

Zone géographique : France métropolitaine

Présentation

L'Insee a mis en service en février 1999 un indice des prix à la consommation rénové base 100 = Année 1998. Cette 7ème génération d'IPC depuis 1914 remplace l'indice base 100 = Année 1990. Le changement d'année de base demande un travail de raccordement pour les...

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Thèmes liés : valeurs de l'indice des prix a la consommation / evolution de l'indice des prix a la consommation en france / insee indice prix consommation 1998 / indice prix consommation ensemble menages hors tabac / indice des prix a la consommation serie hors tabac menages urbains

Insee - Indice des prix à la consommation - Regroupements ...

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Organisme producteur : Insee

Consultez les « Informations Rapides » de cet indicateur .

La série 000641310 en base 1998 est arrêtée et peut être remplacée par la nouvelle série équivalente en base 2015 001764283...

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Thèmes liés : valeurs de l'indice des prix a la consommation / evolution de l'indice des prix a la consommation en france / insee indice prix consommation 1998 / indice prix consommation ensemble menages hors tabac / indice des prix a la consommation serie hors tabac menages urbains

Insee - Indice des prix à la consommation - Regroupements ...

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Organisme producteur : Insee

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La série 000641310 en base 1998 est arrêtée et peut être remplacée par la nouvelle série équivalente en base 2015 001764283...

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Site : bdm.insee.fr

Thèmes liés : valeurs de l'indice des prix a la consommation / evolution de l'indice des prix a la consommation en france / insee indice prix consommation 1998 / indice prix consommation ensemble menages hors tabac / indice des prix a la consommation serie hors tabac menages urbains

Insee - Indice des prix à la consommation (mensuel ...

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La série 000639239 en base 1998 est arrêtée et peut être remplacée par la nouvelle série équivalente en base 2015 001763395...

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Site : https://beta.bdm.insee.fr

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Insee - Indice des prix à la consommation (mensuel ...

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La série 000639256 en base 1998 est arrêtée et peut être remplacée par la nouvelle série équivalente en base 2015 001763413...

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Site : https://beta.bdm.insee.fr

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Insee - Indice des prix à la consommation - Secteurs ...

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Organisme producteur : Insee

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La série 000641193 en base 1998 est arrêtée et peut être remplacée par la nouvelle série équivalente en base 2015 001763851...

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Site : insee.fr

Thèmes liés : valeurs de l'indice des prix a la consommation / evolution de l'indice des prix a la consommation en france / insee indice prix consommation 1998 / indice prix consommation ensemble menages hors tabac / indice des prix a la consommation serie hors tabac menages urbains

Insee - Indice des prix à la consommation (mensuel ...

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La série 000639208 en base 1998 est arrêtée et peut être remplacée par la nouvelle série équivalente en base 2015 001763362...

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Indice des prix à la consommation (mensuel, ensemble des ...

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La série 000639202 en base 1998 est arrêtée et peut être remplacée par la nouvelle série équivalente en base 2015 001763866...

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Site : bdm.insee.fr

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http://www.insee.fr/fr/bases-de-donnees/bsweb/serie.asp?idbank=000639208

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Site : insee.fr

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Insee - Indice des prix à la consommation - Secteurs ...

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La série 000641305 en base 1998 est arrêtée et peut être remplacée par...

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Insee - Indice des prix à la consommation - Secteurs ...

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Insee - Indice des prix à la consommation - Secteurs ...

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Organisme producteur : Insee

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La série 000641305 en base 1998 est arrêtée et peut être remplacée par...

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Site : bdm.insee.fr

Thèmes liés : valeurs de l'indice des prix a la consommation / evolution de l'indice des prix a la consommation en france / insee indice prix consommation 1998 / indice prix consommation ensemble menages hors tabac / indice des prix a la consommation serie hors tabac menages urbains

Insee - Indice des prix à la consommation - Secteurs ...

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La série 000641194 en base 1998 est arrêtée et peut être remplacée par...

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Site : https://beta.bdm.insee.fr

Thèmes liés : valeurs de l'indice des prix a la consommation / evolution de l'indice des prix a la consommation en france / insee indice prix consommation 1998 / indice prix consommation ensemble menages hors tabac / indice des prix a la consommation serie hors tabac menages urbains

Energie et population mondiales jusqu'a 2100 - Paul ...

Texte original: http://www.paulchefurka.ca/WEAP/WEAP.html

Aperçu

Dans le passé, l'accroissement de la population humaine a été soutenu par une augmentation continuelle de la consommation d'énergie. Notre civilisation a besoin d'une très grande quantité d'énergie de différentes sortes. Si la disponibilité de cette énergie venait à diminuer considérablement, cela pourrait avoir...

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Date: 2017-11-09 18:43:42
Site : http://www.courtfool.info

C P T travaux eau SEV Edition oct PDF - docplayer.fr

2 1 DISPOSITIONS GENERALES Par défaut, le SEV est le seul : à définir l opportunité de l extension ou du renouvellement des réseaux d eau potable, à établir les bases du projet et son dimensionnement, à valider les conditions de pose et de mise en service. à autoriser et définir les manoeuvres et essais sur le réseau public d eau. Toutes les interventions devront s inscrire dans le...

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Site : http://docplayer.fr

Mexico, au risque de son développement — Géoconfluences

La capitale du Mexique a connu une croissance démographique et une extension très rapides entre 1940 et 1980, pendant une période de forte expansion qui avait conduit le président de la République Miguel Aleman à promettre une Cadillac à chaque Mexicain. L'ancienne ville coloniale de moins 350 000 habitants sur 27 km² du début du siècle dernier, la ville traditionnelle, fameuse...

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Date: 2018-05-17 13:57:36
Site : http://geoconfluences.ens-lyon.fr

Villes Propres

Ou rendez-vous sur notre site Internet : www.villespropres.com

5/ La situation actuelle sur le terrain.

De nombreuses collectivités utilisent des herbicides pour le désherbages de la voirie et des espaces verts, dans un objectif esthétique et d'entretien des infrastructures. Ces herbicides sont bien souvent utilisés sur des surfaces imperméables ou...

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Site : http://www.villespropres.com

Thèmes liés : consommation d'eau pour l'industrie / consommation d eau pour l agriculture / consommation d eau dans l industrie / consommation d'une voiture a l'arret / consommation d'eau d'une famille de 3 personnes

Bulletin Officiel de l'Education Nationale BO Spécial N°9 ...

COMPOSITION DES REPAS SERVIS EN RESTAURATION SCOLAIRE ET SÉCURITÉ DES ALIMENTS

C. n° 2001-118 du 25-6-2001

NOR : MENE0101186C

RLR : 505-9

MEN - DESCO B4 - AGR - INT - ECO - MES

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux directrices et directeurs régionaux de l'agriculture et de la forêt ; aux préfètes et préfets ; aux inspectrices et inspecteurs...

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Date: 2016-06-21 14:53:14
Site : http://www.education.gouv.fr

Titre II : Installations de gaz - alimentation des appareils

Arrêté du 02/08/77 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d'hydrocarbures liquéfiés situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances

(JO du 24 août 1977)

Texte modifié par :

Arrêté du 27 avril 2009 (JO n° 141 du 20 juin 2009)

Arrêté du 5 octobre 2005 (JO n° 262 du 10 novembre 2005)

Arrêté du 5...

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Date: 2017-09-26 18:01:30
Site : http://www.ineris.fr

Prix des logements anciens et loyers entre 2000 et 2010 ...

Prix des logements anciens et loyers entre 2000 et 2010

Prix des logements anciens et loyers entre 2000 et 2010

Philippe Gallot, Élodie Leprévost, Catherine Rougerie, division Logement, Insee

Entre 2000 et 2010, les prix des logements anciens ont plus que doublé alors que les loyers ont augmenté de 29 %, à un rythme proche de celui du revenu disponible des ...

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Site : insee.fr

Thèmes liés : evolution de l'indice des prix a la consommation en france / variation annuelle de l indice des prix a la consommation / evolution de l indice des prix a la consommation / indice des prix a la consommation de l insee / augmentation de l indice des prix a la consommation

Détermination des conditions juridiques de l'exercice de ...

Une part croissante du pain consommé en France est néanmoins fabriquée aujourd'hui à partir de pâte surgelée. Cette pâte est pétrie de manière industrielle et divisée en pâtons ayant la taille et la forme d'une baguette afin d'être surgelés à -40° C. Ces pâtons sont livrés à des points de vente où ils sont stockés dans des congélateurs. Selon la demande de la clientèle, ils...

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Date: 2016-02-03 16:46:36
Site : senat.fr

Réglementation-Loi détecteur de fumée-loi MORANGE

B.- DES EXPÉRIENCES TRANSPOSABLES EN FRANCE

TRAVAUX DE LA COMMISSION

II.- EXAMEN DES ARTICLES

Article 1 : Modification du chapitre IX du code de la construction et de l'habitation

Article 2 : Obligation pour les occupants d'un logement d'y installer au moins un détecteur avertisseur autonome de fumée

> Article L. 129-8 du code de la construction et de l'habitation : ...

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Site : http://www.daaf-detecteur-avertisseur-autonome-de ...

L'homme tient l'avenir de la Terre dans ses mains ...

L'homme tient l'avenir de la Terre dans ses mains: bienvenue dans l'anthropocène

Temps de lecture : 14 min

22 avril 2014 à 13h04

-- mis à jour le 22 avril 2014 à 13h04

L'époque n'a pas encore fait son entrée officielle dans l'échelle des temps géologiques, mais c'est la nôtre. Celle au cours de laquelle l'homme peut tout détruire.

Nasa / REUTERS

Temps de lecture: 14 min

Anthropo-quoi?...

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Date: 2018-06-21 14:23:35
Site : http://www.slate.fr

Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové

TITRE IER - FAVORISER L'ACCÈS DE TOUS À UN LOGEMENT DIGNE ET ABORDABLE

CHAPITRE IER - Améliorer les rapports entre propriétaires et locataires dans le parc privé

Article 1er (articles 1er, 2, 3, 3-1, 3-2, 3-3 [nouveau], 4, 5, 6, 7, 7-1 [nouveau], 8 et 43 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 du 23...

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Date: 2013-10-15 14:50:26
Site : senat.fr

Thèmes liés : graphique sur l'evolution de la consommation d'eau / consommation d'eau chaude par logement / credit consommation 1 2 3 / consommation d eau des logement / consommation d eau actuelle par jour et par habitant

Loi de finances pour 2018, n° 2017-1837 du 30 décembre ...

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LOI n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018

Version consolidée à la date du ...

Jour

Informations sur ce texte

Textes transposés

Directive (UE) 2016/2258 du Conseil du 6 décembre 2016 modifiant la directive 2011/16/UE en ce qui...

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Site : https://www.legifrance.gouv.fr

Annuaire des projets en France / Provence-Alpes-Côte d'Azur

Annuaire des projets en France

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Provence-Alpes-Côte d'Azur

Caractéristiques et histoire d'un territoire en bout de ligne du réseau de transport d'électricité

Les régions de l'Est du département du Var et l'ensemble du département des Alpes-Maritimes importent, grâce à la ligne à 400 kV partant du poste de Tavel près d'Avignon, plus de 90 % de l'électricité...

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Site : http://www.smartgrids-cre.fr

Thèmes liés : consommation d'eau pour l'industrie / consommation annuelle d'energie electricite en france / consommation d eau dans l industrie / consommation d'energie electricite en france / consommation d'energie renouvelable en france en 2010

Decret du 29/10/1998 instituant le code wallon du logement

29 OCTOBRE 1998. - Décret instituant le Code wallon du logement (1)

Le Conseil régional wallon a adopté et Nous, Gouvernement, sanctionnons ce qui suit :

Article 1er.Les dispositions qui suivent forment le Code wallon du logement.

CODE WALLON DU LOGEMENT Titre Ier. - Dispositions générales CHAPITRE Ier. - Définitions

Art. 1er.Au sens du présent Code, on entend par : 1° bâtiment...

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Date: 2016-07-27 10:24:53
Site : http://www.etaamb.be

des TOXIQUES - ateliersante.ch

L' aluminium :

Particulièrement dangereux, ce métal devrait être totalement et définitivement proscrit de tout ce qui se rapporte à l'alimentation, alors même qu'il continue gaillardement à être présent partout : casseroles (en particulier les grandes marmittes utilisées pratiquement dans TOUTES les collectivités), barquettes des plats "préparés", le célèbre "papier alu" qui...

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Date: 2005-09-08 08:52:00
Site : http://www.ateliersante.ch

Législation/Sol/ Gestion des sols - environnement.wallonie.be

Coordination officieuse

5 décembre 2008 - Décret relatif à la gestion des sols (1) (M.B. 18.02.2009 - add. 06.03.2009 - entrée en vigueur le 18.05.2009)

modifié par le décret-programme du 22 juillet 2010 portant des mesures diverses en matière de bonne gouvernance, de simplification administrative, d'énergie, de logement, de fiscalité, d'emploi, de politique aéroportuaire,...

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Date: 2015-01-20 13:32:12
Site : http://environnement.wallonie.be