Articles sélectionnés pour le thème : structures d'information et de defense du consommateur
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Association - AGF du Bas-Rhin : Association Générale des ...
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Association
Association « générale » s'adressant à toutes les familles en dehors de toute considération politique, religieuse ou sociale, l'AGF a une organisation juridique départementale avec des sections locales.
Reconnue d'Utilité Publique, elle a comme objet :
La défense des intérêts des familles par
- L'information, la formation et l'éducation
- Les actions et activités...
Site :
http://www.agf67.fr
Thèmes liés : structures d'information et de defense du consommateur / organisme d'information et de defense du consommateur / information et defense consommateur / organisme de defense des consommateur / defense consommateur strasbourg
Module 5 : environnement économique et protection du ...
Module 5 : environnement économique et protection du consommateur
page
MODULE 5 : environnement économique et protection du consommateur
5.3 : les mesures de protection des personnes et des biens
FICHE SEANCE : LES MESURES DE PROTECTION DES PERSONNES ET DES BIENS
Classe : 2nde BAC PRO
Module 5 : Environnement économique et protection du consommateur
Objectif séquence : appréhender et...
Site :
http://b.21-bal.com
Thèmes liés : structures d'information et de defense du consommateur / organisme d'information et de defense du consommateur / l'information du consommateur sur les prix / information et defense consommateur / association consommateur paris 11
L'information et la protection du consommateur - PSE Chailloux
Information et protection du consommateur pour tout achat
Avant d'acheter, pour choisir en connaissance de cause, l'information sur les prix et les soldes est réglementée. Après l'acquisition d'un bien, des dispositions protègent le consommateur qui souhaite renoncer à son achat ou qui rencontre un problème à la livraison. En cas de litige, il est possible de recourir à un médiateur...
Site :
https://psecha.jimdo.com
L'information et la protection du consommateur - PSE Chailloux
Information et protection du consommateur pour tout achat
Avant d'acheter, pour choisir en connaissance de cause, l'information sur les prix et les soldes est réglementée. Après l'acquisition d'un bien, des dispositions protègent le consommateur qui souhaite renoncer à son achat ou qui rencontre un problème à la livraison. En cas de litige, il est possible de recourir à un médiateur...
Site :
https://psecha.jimdo.com
Association de défense des consommateurs : comment ça marche
Association de défense des consommateurs : comment ça marche ?
Association de défense des consommateurs : comment ça marche ?
Mis à jour : 16 novembre 2016
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Pour défendre leurs droits, les particuliers peuvent solliciter une association de consommateurs. Organismes reconnus, domaines d'intervention, poursuites judiciaires, actions de groupe, le point sur ce qu'il faut savoir sur la...
Site :
https://www.toutsurmesfinances.com
Thèmes liés : coordonnee association defense consommateur / adresse association de defense du consommateur / associations defense consommateur / association defense consommateur choisir / association defense consommateur telephonie
Code de la consommation : définition, rôle, contenu et ...
Le Code de la consommation a pour fonction essentielle de protéger et de défendre les consommateurs. Créé au début des années 1990, il a fait l'objet d'une refonte intégrale en 2016. Voici l'essentiel de ce qu'il faut savoir sur le Code de la consommation, sur son rôle, sur son contenu et sur sa refonte.
Code de la consommation : définition juridique et objectif
Le Code de la...
Site :
https://www.jurifiable.com
Assemblée nationale - Economie : consommation
Principales dispositions du projet de loi en première lecture :
Chapitre premier :
Introduction en droit français de la procédure d'action de groupe (articles 1er et 2)
Article 1er :
Création d'une procédure d'action de groupe afin de permettre la réparation de dommages subis par les consommateurs du fait de pratiques illicites de professionnels, telles que des pratiques...
Défense du consommateur | Wikiwand
des types d'action : actions judiciaires ( plaintes , litiges, procès et action de groupe ), extra-judiciaire bilatérales ( arbitrage , règlement à l'amiable ) ou multilatérales ( campagnes , buzz , etc.).
Historique
La notion de défense du consommateur est apparue avec la société de consommation, mais ses racines sont plus anciennes.
Les États se sont régulièrement préoccupés de la...
Site :
http://www.wikiwand.com
Thèmes liés : droit et defense consommateur / structures d'information et de defense du consommateur / association francaise defense consommateur europeen / societe defense consommateur / service de defense des consommateur
Organisme d'information et défense - UNION FÉDÉRALE DES ...
Pense futé - Services > Logement - Immobilier > Organisme d'information et défense
UNION FÉDÉRALE DES CONSOMMATEURS ? QUE CHOISIR DRÔME
Pense futé - Services, Logement - Immobilier, Organisme d'information et défense
Voyagez sur mesure
L'avis du Petit Futé sur UNION FÉDÉRALE DES CONSOMMATEURS ? QUE CHOISIR DRÔME
Ceux qui ont déjà eu un litige avec un commerçant ou un artisan connaissent le filon ! UFC-Que choisir est une structure précieuse pour la défense des droits des particuliers. La représentation drômoise de cette association nationale...
Site :
https://www.petitfute.com
Thèmes liés : union federale des consommateur que choisir / organisme d'information et de defense du consommateur / union federale des consommateur / structures d'information et de defense du consommateur / association defense consommateur choisir
Défense du consommateur — Wikipédia
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La notion de défense du consommateur est apparue avec la société de consommation, mais ses racines sont plus anciennes.
Les �?tats se sont régulièrement préoccupés de la qualité des produits vendus et du respect des contrats commerciaux, éléments d' ordre public et de prospérité . Dans une assez large mesure, les corporations qui...
Date: 2017-02-15 17:14:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : droit et defense consommateur / structures d'information et de defense du consommateur / association francaise defense consommateur europeen / societe defense consommateur / service de defense des consommateur
Défense du consommateur — Wikipédia
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La notion de défense du consommateur est apparue avec la société de consommation, mais ses racines sont plus anciennes.
Les �?tats se sont régulièrement préoccupés de la qualité des produits vendus et du respect des contrats commerciaux, éléments d' ordre public et de prospérité . Dans une assez large mesure, les corporations qui...
Date: 2017-02-19 18:57:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : droit et defense consommateur / structures d'information et de defense du consommateur / association francaise defense consommateur europeen / societe defense consommateur / service de defense des consommateur
Cours de droit de la consommation - Cours de droit
SECTION 1 : Qu'est-ce que le droit de la consommation ?
-Quel est le sens du mot « consommer » ?
Ce terme vient du mot « consumer » qui lui même vient du latin : cum = avec et summa = la somme.
Consommer veut dire mener à son achèvement dans un premier temps. Puis ces termes ont évolué et on a considéré que cela signifiait disparaître par l'usage. De ces définitions...
Site :
http://www.cours-de-droit.net
Thèmes liés : droit consommateur code consommation / credit a la consommation protection de l'emprunteur / l'information du consommateur sur les prix / avocat droit du credit et de la consommation / association des droit des consommateur
Info juridique et consommation - CLCV34 : Association ...
Voici ci-dessous quelques liens vers des sites utiles, qui abordent le volet juridique de notre action (textes, dispositifs...)
CLCV.org , le site Web national de la CLCV
clcv.org présente l'association au niveau national. Vous y trouverez donc les coordonnées de la CLCV la plus proche de chez vous. Mais aussi, au fur et à mesure de l'actualité, et selon les besoins exprimés par nos...
Site :
http://www.clcv-montpellier.org
Thèmes liés : coordonnee association defense consommateur / organisme d'information et de defense du consommateur / association d'aide aux consommateur / association d aide aux consommateur / association 60 million consommateur
ALIMENTATION EN EAU POTABLE - eauxpotables.com
9 - Distribution d'eau potable et défense incendie : deux logiques opposées
Lors de la
conception d'un réseau d'alimentation en eau potable , la priorité absolue doit être accordée au maintien de la qualité de l'eau distribuée, c. à d. le concevoir de façon à ce qu'aucune pollution ne puisse se produire. Dans cette logique, la défense contre l'incendie n'est qu'un objectif...
Site :
http://www.eauxpotables.com
Thèmes liés : consommation moyenne d'eau par menage / consommation moyenne annuelle de l'eau / estimation consommation d'eau par habitant / consommation moyenne d'eau par personne en m3 / consommation moyenne d'eau par jour et par personne
L’éclairage public et le mobilier urbain intelligents ...
coût du pilotage et de l'exploitation ;
exigences d'éclairement ;
impacts des consommations énergétiques (euros, CO2) ;
identité lumineuse souhaitée.
En particulier, le positionnement du curseur entre les équipements physiques (candélabres, lampes à haute performance, etc.) et les systèmes intelligents (systèmes de pilotage, équipements communicants, capteurs, actionneurs, etc.)...
Site :
http://www.smartgrids-cre.fr
Big Data, défis et opportunités pour les ... - Revue Banque
Cet article appartient au dossier : ENASS Papers 5 .
Gestion des données
Big Data, défis et opportunités pour les assureurs
Le 10/06/2013
Manne d'informations précieuses pour les assureurs, le Big Data continue toutefois de poser des questions éthiques. Même si la réglementation limite son exploitation, le Big Data révolutionne le métier d'assureur. Ainsi, la complémentaire santé...
Date: 2017-09-26 15:51:33
Site :
http://www.revue-banque.fr
Thèmes liés : structures d'information et de defense du consommateur / relatif a l information du consommateur sur les prix / l'information du consommateur sur les prix
Osvaldo Villar 2018
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Ouverture de l'ADIL 11 et dynamisme habitat à Carcassonne
L'ADIL de Carcassonne (Département de l'Aude 11) » de l'ADIL 11 et 31 et celui, 1er Bailleur social du département et de la Région Occitanie-Pyrénées-Méditerranée
L'ADIL 31 (Agence Départementale d'Information sur le Logement) est une cellule juridique concentrée sur le conseil relatif à toutes questions concernant...
Date: 2018-06-21 13:56:10
Site :
http://osvaldovillar2012.blogs.nouvelobs.com
Thèmes liés : organisme d'information et de defense du consommateur / structures d'information et de defense du consommateur / conseil en consommation d energie / association d'aide aux consommateur gratuit / consommation d'energie en france par secteur
Bulletin Officiel de l'Education Nationale BO Spécial N°9 ...
COMPOSITION DES REPAS SERVIS EN RESTAURATION SCOLAIRE ET SÉCURITÉ DES ALIMENTS
C. n° 2001-118 du 25-6-2001
NOR : MENE0101186C
RLR : 505-9
MEN - DESCO B4 - AGR - INT - ECO - MES
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux directrices et directeurs régionaux de l'agriculture et de la forêt ; aux préfètes et préfets ; aux inspectrices et inspecteurs...
Date: 2016-06-21 14:53:14
Site :
http://www.education.gouv.fr
Site nucléaire du Tricastin — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Europe
Site nucléaire du Tricastin
Géolocalisation sur la carte : France
Site nucléaire du Tricastin
modifier
Le site nucléaire du Tricastin est un site industriel qui regroupe des installations du cycle du combustible nucléaire et une centrale nucléaire . Il est situé en France , dans la basse vallée du Rhône , au coeur de la région historique du...
Date: 2017-09-25 03:13:04
Site :
https://fr.wikipedia.org
Avocat defense consommateur Lyon, avocat litige ...
Avocat en droit de la consommation lyon 2
Forte d'une solide expérience en tant qu' avocat en droit de la consommation à Lyon 2 , Maître Sara LADJEVARDI assiste les consommateurs avant et à l'occasion des procédures judiciaires.
La loi Hamon, du 17 mars 2014, a récemment défini la notion de consommateur. Est donc considéré comme consommateur toute personne physique qui agit à des fins...
Site :
https://www.avocat-ladjevardi.com
Thèmes liés : avocat droit de la consommation / avocat consommation / defense consommateur lyon / droit et defense consommateur / structures d'information et de defense du consommateur
Livre V : Prévention des pollutions des risques et des ...
- un député désigné par le président de l'Assemblée nationale ;
- un sénateur désigné par le président du Sénat.
« II. Des personnalités compétentes en matière de prévention et de gestion des déchets et de transition vers l'économie circulaire peuvent être invitées à participer, sans voix délibérative, aux travaux de la commission. Un représentant de l'Agence de...
Date: 2018-06-21 12:29:58
Site :
https://aida.ineris.fr
Livre V : Prévention des pollutions des risques et des ...
- un député désigné par le président de l'Assemblée nationale ;
- un sénateur désigné par le président du Sénat.
« II. Des personnalités compétentes en matière de prévention et de gestion des déchets et de transition vers l'économie circulaire peuvent être invitées à participer, sans voix délibérative, aux travaux de la commission. Un représentant de l'Agence de...
Date: 2017-09-26 16:24:15
Site :
http://www.ineris.fr
Big data — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Croissance de la capacité mondiale de stockage de données et informations [18] .
Le big data a une histoire récente et pour partie cachée, en tant qu'outil des technologies de l'information et comme espace virtuel prenant une importance volumique croissante dans le cyberespace.
L'expression « big data » serait apparue en octobre 1997 selon les...
Date: 2018-06-13 14:09:52
Site :
https://fr.wikipedia.org
Information et défense du consommateur ! - AgoraVox le ...
Parlez moi d'amour 11 avril 2013 13:30
Exact Démosthène, les dettes se vendent très bien !
C'est arrivé à ma fille qui d'un montant de 800 EUR dû à un crédit revolving que plus personne ne lui réclamait depuis cinq ans s'est vu exiger, un soir, par téléphone un remboursement immédiat de 6 500 EUR par une officine qui n'avait rien à voir avec le créancier.
Ma fille, complètement...
Date: 2017-02-19 20:36:57
Site :
agoravox.fr
Thèmes liés : structures d'information et de defense du consommateur / organisme d'information et de defense du consommateur / taux d'interet credit a la consommation / taux d interet du credit a la consommation / taux d'endettement credit a la consommation
Les compteurs électriques « Linky » sont-ils vulnérables à ...
Conformément à l'article 38 de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant; [ Voir les règles de confidentialité ].
Contributions
de Raymond75
Nos sociétés technologiquement développées disposent maintenant d'une informatique largement distribuée et interconnectée, et chaque...
Site :
http://www.opex360.com
Nutrition et santé
- Consommation, de préférence, de produits crus, biologiques, frais, non raffinés;
- Limitation des produits cuits et surtout suppression des substances issues des réactions de Maillard où apportant des substances cancérigènes (suppression des produits grillés où fumés);
Supprimer certains aliments ou certaines substances
- Suppression des graisses saturées et des graisses " trans",...
Date: 2015-05-25 04:43:28
Site :
http://jcb1.pagesperso-orange.fr
CLCV Hérault – Association nationale de consommateurs et ...
Association de consommateurs reconnue depuis 1952, la CLCV rassemble des consommateurs, des locataires, et des copropriétaires.
A quoi sert-elle ?
Former les consommateurs, les locataires et les usagers,
Promouvoir leurs droits,
Préserver leur cadre de vie.
La CLCV aide à résoudre des...
Site :
http://clcv34.org
Thèmes liés : association nationale de consommateur / association consommateur locataire / association d'aide aux consommateur / association d aide aux consommateur / structures d'information et de defense du consommateur
LA VENTE DIRECTE A DOMICILE - travail-a-domicile.net
LA VENTE DIRECTE A DOMICILE
[1ère partie]
E ffectuer des achats à domicile directement est une possibilité de plus en plus appréciée dans les pays développés. A côté des ventes en magasins ou par correspondance, la vente directe est la 3ème voie de la distribution en pleine croissance. La vente directe est caractérisée par le service...
Site :
http://www.travail-a-domicile.net
Thèmes liés : consommation des menages et l activite des entreprises / societe d etude de la consommation / structures d'information et de defense du consommateur / article sur l'evolution de la consommation des menages en france / adresse association de defense du consommateur
18 PROTECTION DES RESSOURCES EN EAU DOUCE ET DE ... - un.org
Chapitre 18
PROTECTION DES RESSOURCES EN EAU DOUCE ET DE LEUR QUALITE : APPLICATION D'APPROCHES INTEGREES DE LA MISE EN VALEUR, DE LA GESTION ET DE L'UTILISATION DES RESSOURCES EN EAU
INTRODUCTION
18.1 Les ressources en eau douce constituent un élément essentiel de l'hydrosphère de la planète et de tous les écosystèmes terrestres. L'environnement...
Site :
un.org
Thèmes liés : consommation d'eau agriculture monde / consommation moyenne d'eau par menage / la consommation d'eau pour l'usage domestique dans differents pays / consommation d'eau domestique par pays / consommation d'eau dans les pays pauvres
Transition énergétique — Wikipédia
Article principal : Énergie en France .
Au 1er semestre 2012 la « transition énergétique » a été présentée à la fois comme une réponse aux enjeux environnementaux du Sommet de Rio et comme un élément de relance de l' Économie française via la « croissance verte » [50] .
En septembre 2012 , la ministre Delphine Batho évoque un « patriotisme écologique », et le...
Date: 2017-09-20 05:58:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
Conseil Assistance Technique Logistique - Conseil en ...
La logistique française en chiffres :
1, 7 million d'emplois dans le secteur transport / logistique .
38 millions de m² de plates-formes logistiques fin 2008, près de 40 millions en 2011
3,9 milliards ...
Site :
http://www.cat-logistique.com
Thèmes liés : analyser l'evolution de la consommation d'eau / consommation d'eau pour l'industrie / consommation d eau dans l industrie / consommation d'eau par secteur industriel / relatif a l information du consommateur sur les prix
Conseil Assistance Technique Logistique - Conseil en ...
La logistique française en chiffres :
1, 7 million d'emplois dans le secteur transport / logistique .
38 millions de m² de plates-formes logistiques fin 2008, près de 40 millions en 2011
3,9 milliards ...
Site :
http://www.cat-logistique.com
Thèmes liés : analyser l'evolution de la consommation d'eau / consommation d'eau pour l'industrie / consommation d eau dans l industrie / consommation d'eau par secteur industriel / relatif a l information du consommateur sur les prix
Pour une démocratie écologique - La Vie des idées
Notre consommation ne cesse d'augmenter et la planète est exsangue. Confier notre salut au progrès technologique et à l'économie relève de l'illusion. Car la solution est politique : c'est à la refondation de notre démocratie représentative qu'il faut tendre.
Photo : Puits près de Khudiala, Rajasthan, Inde © Film "HOME" - une coproduction ELZEVIR FILMS / EUROPACORP
Nous partirons...
Date: 2017-02-19 18:30:13
Site :
http://www.laviedesidees.fr
Thèmes liés : analyser l'evolution de la consommation d'eau / societe d etude de la consommation / consommation moyenne d'eau par personne dans le monde / consommation moyenne d'eau pour une personne seule / consommation moyenne annuelle d'eau pour 2 personnes
UCM - Rapport annuel 2017
J'ai besoin de l'avis d'un expert qui m'aidera à construire mon projet.
Lire la suite
Ma décision est prise : je choisis d'être mon propre patron. Demain, je serai indépendant.
Lire la suite
D'indépendant, je passe à employeur et m'entoure des collaborateurs indispensables.
Lire la suite
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Date: 2018-06-14 08:57:27
Site :
http://www.rapportannuelucm.be
Thèmes liés : reduction de la consommation d'energie en entreprise / structures d'information et de defense du consommateur / societe d etude de la consommation / l'information du consommateur sur les prix / relatif a l information du consommateur sur les prix
Dassault Rafale — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Rafale .
Dassault Rafale
(devenu Dassault Aviation en juin 1990)
Rôle
o Rafale B : 73 MEUR TTC
o Rafale C : 68 MEUR TTC
o Rafale M : 78 MEUR TTC
Nombre construits
(au 31 décembre 2016)
o France : 148/180 [3]
o �?gypte : 6/24 [4]
o Qatar : 0/24
1 pilote (+ 1 NOSA sur biplace)
Motorisation
o Rafale B [5] : 10 450 kg
o Rafale C [5] : 9 850 kg
o...
Date: 2017-02-14 16:40:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : consommation d'une voiture a l'arret / consommation de carburant d'un avion au decollage / consommation en carburant d'un avion de chasse / consommation carburant d un avion / consommation carburant avion rafale
Investissement direct à l'étranger — Wikipédia
Les IDE comme substituts aux échanges[ modifier | modifier le code ]
R.A. Mundell [17] (1957) est l'un des premiers à avoir étudié les investissements internationaux dans le cadre de la théorie de l'échange international. Son analyse reste dans la logique du modèle d'Heckscher et Ohlin d'échanges liés aux différences d'abondances relatives des facteurs.
Si les pays échangent des...
Date: 2017-09-25 02:12:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
UFC Que Choisir de Moselle-Est - Qui sommes-nous
UFC Que Choisir de Moselle-Est et être abonné au magazine Que Choisir, c'est différent !
Nous vous rappelons que l'UFC Que choisir de Moselle-Est, tout en faisant partie de la fédération UFC Que choisir, est une association locale à but non lucratif et indépendante financièrement de celle-ci. Elle est en majeure partie financée par les cotisations de ses membres.
Si vous soutenez notre...
Date: 2015-07-23 09:18:06
Site :
http://www.ufc-quechoisir-moselle-est.org
Thèmes liés : consommation d eau pour l agriculture / union federale des consommateur que choisir / qualite de l eau de consommation / consommation moyenne de l eau / association defense consommateur choisir
Union fédérale des consommateurs—Que choisir — Wikipédia
Fonctionnement[ modifier | modifier le code ]
L' assemblée générale annuelle de la Fédération (réunissant les délégués des associations locales), définit les orientations et procède à l'élection de son Conseil d'administration. Celui-ci, sous l'autorité du président, coordonne et met en oeuvre la politique et la stratégie de la Fédération.
�? la tête de l'association,...
Date: 2017-02-12 18:03:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : consommation d eau pour l agriculture / consommation moyenne de l'eau en france / consommation moyenne de l'eau par personne / consommation moyenne annuelle de l'eau / consommation de l'eau en france et dans le monde
Union fédérale des consommateurs—Que choisir — Wikipédia
Fonctionnement[ modifier | modifier le code ]
L' assemblée générale annuelle de la Fédération (réunissant les délégués des associations locales), définit les orientations et procède à l'élection de son Conseil d'administration. Celui-ci, sous l'autorité du président, coordonne et met en oeuvre la politique et la stratégie de la Fédération.
�? la tête de l'association,...
Date: 2017-02-12 18:03:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : consommation d eau pour l agriculture / consommation moyenne de l'eau en france / consommation moyenne de l'eau par personne / consommation moyenne annuelle de l'eau / consommation de l'eau en france et dans le monde
Groupe expert en optimisation financière et juridique.
Trois ordonnances ont été récemment publiées afin de modifier le Code de la Consommation, non seulement dans son organisation et sa structure mais aussi dans les règles qui encadrent le droit du crédit immobilier.
Ces trois textes sont :
L'ordonnance 2016-301 du 14 mars 2016 relative à la partie législative code de la consommation
L'ordonnance 2016-351 du 25 mars 2016 sur les contrats de...
Site :
http://www.financiere-autrement.com
Thèmes liés : taux d'interet credit consommation bnp / taux d'interet credit a la consommation / taux d interet du credit a la consommation / taux d interet consommation / calcul consommation annuelle d'energie
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014
PROJET DE LOI
(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),
portant nouvelle organisation territoriale de la République,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Manuel VALLS,
Premier ministre
ministre de la décentralisation et de la fonction publique
et M. André VALLINI,
secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...
Date: 2014-12-05 08:41:49
Site :
senat.fr
N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016
Projet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée nationale
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : credit consommation 1 2 3 / consommation d'energie et croissance economique / credit a la consommation reduction d impots / reduction d impots pret a la consommation / consommation des menages et l activite des entreprises
N° 3592 - Rapport d'information de MM. Philippe Meunier et ...
Pays-Bas 6 milliards d'euros
Coûts des différents degrés de déficience auditive
Selon le rapport, une perte d'acuité auditive légère coûte à la société 2 200 euros par individu par an, une perte d'acuité auditive modérée coûte 6 600 euros par individu par an, alors qu'une perte d'acuité auditive sévère ou profonde coûte 11 000 euros par personne par an. Ces chiffres ne...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : article sur l'evolution de la consommation des menages en france / consommation moyenne de l'eau par habitant en france / consommation d'eau moyenne par jour et par personne en france / consommation moyenne annuelle d'eau pour 2 personnes / consommation moyenne annuelle d'eau par habitant en france
Défense et commerce: les priorités de la relation US-UK ...
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Conditions générales
Lecho.be est le site Web de L'Echo, une édition de Mediafin S.A.
Siège social : Tour & Taxis, Avenue du Port 86 C b...
Site :
lecho.be
Thèmes liés : relatif a l information du consommateur sur les prix / l'information du consommateur sur les prix / structures d'information et de defense du consommateur
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
TITRE Ier. - Disposition générale.
Article 1 . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
TITRE II. - Affaires sociales et Santé publique.
CHAPITRE Ier. - Perception correcte des cotisations de sécurité sociales.
Section 1re. - Véhicules de société.
Art. 2 . L'article 38, § 3quater, de la loi du 29 juin 1981 établissant les...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : article l.122 6 et 7 code consommation / article l 113 3 du code de la consommation / article l 121 20 3 du code de la consommation / article l 121 20 2 du code de la consommation / code consommation article 113 3
Les Noix - Bienfaits, Astuces, Conservation, Idées-recettes...
Noms communs : noix, noix de Grenoble, noix perse, noix italienne, noix anglaise.
Noms scientifiques : Juglans spp. (J. regia, J. nigra, J. cinerara).
Famille : juglandacées.
POURQUOI METTRE LES NOIX AU MENU?
On en fait des desserts bons à croquer.
Elles s'intègrent facilement dans plusieurs plats, qu'elles rehaussent tant sur le plan de la saveur que de la valeur nutritive.
En plus de leur...
Site :
http://www.passeportsante.net
Thèmes liés : production et consommation d energie / consommation d energie en france sur 30 ans / faible consommation d energie / organisme d'information et de defense du consommateur / consommation totale d energie
Eau dynamisée et dynamiseur Oli-dyn
Etude et expérimentation de la dynamisation par OLI-DYN
Pourquoi dynamiser l'eau et les aliments ?
Les aliments que nous consommons ont la plupart du temps été forcés dans leur croissance. De plus, ils ont eu tout loisir de puiser nombre de substances toxiques dans les engrais chimiques dont ils ont subi les assauts.
Qui plus est, si vous êtes un adepte de l'agriculture biologique, ce qui...
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Loi-programme du 26/12/2015 (1) - etaamb.be
SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE
26 DECEMBRE 2015. - Loi-programme (I) (1)
PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.
La Chambre des représentants a adopté et Nous sanctionnons ce qui suit : TITRE Ier. - Disposition générale
Article 1er.La présente loi règle une matière visée à l'article 74 de la Constitution.
TITRE II. - Budget...
Date: 2016-07-27 10:24:53
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Actes uniformes - ACTE UNIFORME PORTANT ORGANISATION ET ...
n ABANDONS DE CRÉANCES
Aides financières consenties par une entreprise à une autre avec laquelle elle est liée par des relations commerciales, financières ou de participation au capital.
Ces opérations à caractère extraordinaire visent à maintenir en activité l'entreprise débitrice ou à préserver les sources d'approvisionnement afin d'assurer la poursuite des relations...
Site :
http://www.ohada.com
Thèmes liés : analyser l'evolution de la consommation d'eau / consommation d eau de l afrique / relatif a l information du consommateur sur les prix / taux d'interet credit a la consommation / taux d interet du credit a la consommation