Articles sélectionnés pour le thème : l'information du consommateur sur les prix
→ 1428 articles
Voir également 10 Vidéos pour ce thème
Consommation Dépend Elle Du Revenu ... - etudier.com
La consommation ne dépend-elle que du revenue?
Dissertation d'économie : La consommation ne dépend-elle que du revenue ? Les dernières enquêtes visant... sonder le moral des ménages montrent que ces dernières ont l'obtention de consommer d'avantages dans les mois à venir, alors même que leur revenu ne semble pas pouvoir être soutenu par la croissance économique qui reste faible....
Site :
http://www.etudier.com
Comment choisir son fournisseur d’énergie
Fournisseurs
Comment choisir son fournisseur d'énergie ?
Depuis la fin du monopole sur la distribution d'électricité et de gaz, la concurrence entre fournisseurs peut vous aider à faire baisser votre facture d'énergie. Mais comment choisir son offre ? Tarifs réglementés ? Prix du marché ? Cette enquête vous aidera à trouver le contrat d'électricité et/ou de gaz le plus adapté à...
Date: 2017-02-19 18:53:55
Site :
https://www.fournisseurs-electricite.com
Thèmes liés : consommation annuelle d'energie electricite en france / consommation d'energie electricite en france / consommation moyenne d'electricite pour 2 personne / consommation moyenne d'electricite par personne / consommation moyenne d'electricite
Tout savoir sur les devis travaux | Travaux.com
Accueil > Mes droits > Démarches légales > Tout savoir sur les devis travaux
Tout savoir sur les devis travaux
47
Un devis n'est pas un simple tableau d'information sur toutes les phases d'un chantier avant sa réalisation. Il s'agit d'un document encadré par la réglementation qui devient, une fois approuvé par le maître d'ouvrage, un véritable contrat. Mentions obligatoires, cadre...
Site :
travaux.com
Thèmes liés : relatif a l information du consommateur sur les prix / l'information du consommateur sur les prix / organisme d'information et de defense du consommateur / association d'aide aux consommateur gratuit / association d'aide aux consommateur
Achat d'un véhicule - Guide du consommateur canadien
L'achat d'un véhicule -- qu'il soit neuf ou d'occasion -- peut être palpitant, mais il y a de nombreux éléments à considérer avant de le faire.
Conseils généraux
Avant de partir à la recherche d'une voiture, d'une fourgonnette ou d'un camion à usage personnel, déterminez vos besoins. Gardez à l'esprit les distances que vous parcourez ordinairement, les conditions routières...
Site :
http://www.guideduconsommateur.ca
Thèmes liés : calculer la consommation d un vehicule / consommation d un vehicule / relatif a l information du consommateur sur les prix / association consommateur voiture d'occasion / l'information du consommateur sur les prix
Assemblée nationale - Economie : consommation
Principales dispositions du projet de loi en première lecture :
Chapitre premier :
Introduction en droit français de la procédure d'action de groupe (articles 1er et 2)
Article 1er :
Création d'une procédure d'action de groupe afin de permettre la réparation de dommages subis par les consommateurs du fait de pratiques illicites de professionnels, telles que des pratiques...
http://www.insee.fr/fr/bases-de-donnees/bsweb/serie.asp?idbank=000639208
Inclure les codes qualité (valeur provisoire, non disponible, ...)
Présenter en ordre chronologique
Au format
Au format SDMX-ML (guide d'utilisation disponible sur cette page )
Organisme producteur : Insee
Consultez les « Informations Rapides » de cet indicateur .
La série 000639208 en base 1998 est arrêtée et peut être remplacée par la nouvelle série équivalente en base 2015 001763362...
Site :
insee.fr
Thèmes liés : valeurs de l'indice des prix a la consommation / evolution de l'indice des prix a la consommation en france / indice prix consommation ensemble menages hors tabac / indice des prix a la consommation serie hors tabac ensemble des menages / indice mensuel des prix a la consommation de l'ensemble des menages
Consommation d’énergie : Prix du kWh d’électricité en 2017 ...
Consommation d'énergie : Prix du kWh d'électricité en 2017
Adeline Martinez
En 2015, les ménages français ont consommé en moyenne 4 673 kWh et dédié près de 9 % de leur budget aux dépenses d'énergie. Pour information, le kilowattheure (kWh) correspond à la quantité d'électricité que consomme un appareil de 1 000 watts pendant une heure. Une information très utile qu'il convient...
50 ans de consommation alimentaire des Français en 10 ...
Follow @Wikiagri Imprimer
Une étude récente de l'INSEE sur 50 ans de consommation alimentaire en France montre que le panier alimentaire des ménages français a grandement évolué durant cette période. Elle contient aussi quelques enseignements intéressants pour le monde agricole.
L'INSEE vient de publier en octobre 2015 une étude sur 50 ans de consommation alimentaire en France, plus...
Site :
http://wikiagri.fr
Thèmes liés : graphique sur l'evolution de la consommation d'eau / evolution de la consommation alimentaire en france / consommation alimentaire en france 2014 / consommation alimentaire en france insee / consommation d'alcool en france 2014
Les chroniques juridiques (Juritel - Droit de l'internet ...
Le droit de rétractation et la vente à distance
Le droit de rétractation et la vente à distance
La vente de biens à distance est définie à l'article L 121-16 du Code la consommation.
Elle concerne "toute vente d'un bien ou toute fourniture d'une prestation de service conclue, sans la présence physique simultanée des parties, entre un consommateur et un professionnel qui, pour la...
Site :
http://www.juritel.com
Thèmes liés : article l 121 20 2 du code de la consommation / article l 121 20 3 du code de la consommation / article code de la consommation droit de retractation / code de la consommation vente a distance retractation / article l121 20 3 du code de la consommation
Produire de l'électricité : Tarifs et Coûts - Énergies ...
Mise à jour le 6 janvier 2017
Combien coûte un équipement d'autoconsommation en 2018 ?
De plus en plus, vous réfléchissez à adopter un système d'autoconsommation énergétique en 2018, que ce soit sous forme de panneaux solaires photovoltaïques, aérovoltaiques, d'éolienne, ou système mixte d'auto-consommation.... Mais vous ne savez pas exactement combien cela peut vous coûter en...
Association OR.LO.JE. - Secteur adapté - Infos pratiques
Une lampe de poche (pour la nuit)
Jeux de carte, mini jeux de société
"Tenue de soirée" - Déguisement
Petit sac à dos (pour sorties)
Rappel
Nous vous recommandons d'éviter les objets de valeur. En cas de perte ou de vol, notre assurance ne prend en charge aucun remboursement.
L'argent de poche
Le prix du séjour inclut la pension complète et toutes les activités. Cependant, l'adulte peut...
Site :
http://www.orloje.fr
Thèmes liés : l'information du consommateur sur les prix / article 211 4 code consommation / organisme d'information et de defense du consommateur / association consommateur voiture d'occasion / association d'aide aux consommateur
Conditions Générales de vente - Téléshopping
Pour les commandes effectuées auprès de l'enseigne TELE7SHOPPING :
Télé7shopping
BP 70289
75867 PARIS 18
Toute demande de commande incomplète sera susceptible de ne pas être traitée par TELESHOPPING, sans préjudice pour le Client.
LA LIVRAISON
1 - Les...
Site :
teleshopping.fr
Thèmes liés : article l 221 1 3 du code de la consommation / article code de la consommation delai de retractation / article code de la consommation droit de retractation / article l211 code de la consommation / article l211 7 code consommation
Services à la personne - Commission des clauses abusives
La Commission des clauses abusives,
Vu les dispositions du code de la consommation et notamment les articles L. 132-1 à L. 132-5 et R. 132-1 à R. 132-2-1 ;
Entendu les représentants des professionnels concernés ;
Considérant que les activités de services à la personne sont très diverses et ont en commun leur lieu d'exercice, le domicile du client ; que la liste des activités...
Site :
http://www.clauses-abusives.fr
Thèmes liés : 132 1 code consommation et clause abusive / code de la consommation retractation entre professionnels / article code de la consommation droit de retractation / article code de la consommation delai de retractation / article code de la consommation retractation
Site institutionnel de l’Autorité de la concurrence (France)
Communiqués de 2013
10 juillet 2013 : Enquête sectorielle dans le domaine de la distribution du médicament délivré en ville
L'Autorité de la concurrence soumet à la consultation publique une première évaluation dans laquelle elle identifie plusieurs points de blocage potentiels.
> English Version
Le médicament constitue le deuxième poste des dépenses de santé en France, soit 35...
Site :
http://www.autoritedelaconcurrence.fr
Thèmes liés : l'information du consommateur sur les prix / article sur l'evolution de la consommation des menages en france / la consommation des menages en france objet d'etude / information du consommateur sur les prix / l'evolution de la consommation des menages en france 2012
Consumérisme — Wikipédia
Articles connexes : Association de consommateurs et Information et protection du consommateur .
Son premier sens, relié à l'étymologie anglaise « consumer », qui signifie « consommateur », est celui de l'action concertée de consommateurs dans le but de défendre leurs intérêts face aux entreprises. Le terme est attesté dès 1915 par le Oxford English Dictionary avec pour...
Date: 2017-02-13 16:58:33
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : l'information du consommateur sur les prix / consommation de l automobile / association protection consommateur france / information et protection du consommateur / consommation d'automobile
gateau d etoiles
- Une notice légale permettant une identification précise de l'auto entrepreneur Stéphanie Circensi Pages ;
- Une présentation des caractéristiques essentielles des biens proposés ;
- Une indication en euros toutes charges comprises du prix des biens et services et des frais de livraison ;
- Une indication des frais de paiement, de livraison ou d'exécution ;
- La validité de l'offre et le...
Site :
http://www.gateau-d-etoiles.com
Thèmes liés : article l 121 20 3 du code de la consommation / article l 121 20 2 du code de la consommation / article l211 code de la consommation / article code de la consommation droit de retractation / article code de la consommation delai de retractation
Tout savoir sur les devis travaux | Travaux.com - Vu à la TV
Quelles autres mentions peuvent figurer sur le devis ?
L'article 2 de l'arrêté du 2 mars 1990 relatif à la publicité des prix des prestations de dépannage, de réparation et d'entretien dans le secteur du bâtiment et de l'électroménager précise que l'entreprise prestataire est tenue de préciser à son client, avant l'établissement du devis, les éléments suivants :
Les taux horaires...
Site :
travaux.com
Thèmes liés : relatif a l information du consommateur sur les prix / l'information du consommateur sur les prix / organisme d'information et de defense du consommateur / association d'aide aux consommateur gratuit / association d'aide aux consommateur
Robinet Essence Scooter MBK Booster YAHAMA Bw's 2004 ...
Robinet Essence Scooter MBK Booster YAHAMA Bw's 2004 - 2012
Garantie client eBay
Service clients par téléphone, chat, e-mail.
Remboursement si vous n'avez pas reçu ce que vous aviez commandé en cas de paiement avec PayPal.
Gestion simplifiée des retours.
Consultez les conditions . Vos droits légaux en tant que consommateur ne seront pas affectés.
Détails sur le vendeur
Plus de 10...
Site :
ebay.fr
Thèmes liés : article code de la consommation droit de retractation / l'information du consommateur sur les prix / relatif a l information du consommateur sur les prix / article code de la consommation delai de retractation / consommation d'essence en france par jour
Institut national de la statistique et des études ...
Institut national de la statistique et des études économiques
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Institut national de la statistique .
Institut national de la statistique et des études économiques
Création
modifier
L'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) est chargé de...
Date: 2017-09-26 08:52:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Module 5 : environnement économique et protection du ...
Module 5 : environnement économique et protection du consommateur
page
MODULE 5 : environnement économique et protection du consommateur
5.3 : les mesures de protection des personnes et des biens
FICHE SEANCE : LES MESURES DE PROTECTION DES PERSONNES ET DES BIENS
Classe : 2nde BAC PRO
Module 5 : Environnement économique et protection du consommateur
Objectif séquence : appréhender et...
Site :
http://b.21-bal.com
Thèmes liés : structures d'information et de defense du consommateur / organisme d'information et de defense du consommateur / l'information du consommateur sur les prix / information et defense consommateur / association consommateur paris 11
npa-auto.fr, Distributeur de pièces mécaniques ...
Conditions générales de vente
Préambule
La boutique en ligne du site npa-auto.fr a été mise en place par la société Négoce Pièces Auto, qui est l'exploitante de ce site. Toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site internet npa-auto.fr suppose la consultation préalable des présentes conditions générales. En conséquence, le...
Site :
http://npa-auto.fr
Thèmes liés : l'information du consommateur sur les prix / relatif a l information du consommateur sur les prix / article code de la consommation droit de retractation / article code de la consommation delai de retractation / code de la consommation article l121 21 8
EUROPA - Action de l'Union européenne – Consommateurs
La politique des consommateurs de l'UE vise à:
protéger les droits des consommateurs par la législation, notamment en les aidant à résoudre rapidement et efficacement leurs litiges avec des commerçants (au moyen de systèmes de règlements à l'amiable ou du réseau des centres européens des consommateurs, par ex.);
veiller à ce que ces droits soient en phase avec les évolutions...
Date: 2017-02-19 05:36:35
Site :
europa.eu
Thèmes liés : l'information du consommateur sur les prix / consommation de l'energie electrique / consommation de l'energie / consommation de l energie / consommation d'energie europeenne
Inflation - Banque du Canada
Inflation
Inflation
La section sur l'inflation donne une brève description des mesures de l'inflation que la Banque du Canada surveille, et contient des liens vers les statistiques sur l'inflation , l' entente relative à la cible de maîtrise de l'inflation ainsi que les travaux de recherche et publications connexes.
La Banque du Canada vise à maintenir l'inflation à 2 %, soit au point médian d'une fourchette cible allant de 1 à 3 %. La cible est exprimée en fonction du taux d'augmentation sur douze mois de l' indice des prix à la consommation (IPC) global . L'IPC est l'estimation la plus...
Site :
banqueducanada.ca
Thèmes liés : augmentation de l indice des prix a la consommation / evolution de l indice des prix a la consommation / relatif a l information du consommateur sur les prix / indice des prix a la consommation ipc / l'information du consommateur sur les prix
Les services de gestion de l'eau - services-eau-france.fr
papernest prend en charge gratuitement vos démarches (contrats d'énergie, internet, assurance habitation, redirection du courrier
Annonce
×
Plus d'informations sur cette annonce :
papernest est un service gratuit qui vous permet de souscrire vos nouveaux contrats d'électricité, de box internet, et d'assurance habitations.
Liens utiles à Valenciennes
Informations additionnelles qui...
Site :
https://www.services-eau-france.fr
L’union européenne de l’Energie : et le consommateur dans ...
L'union européenne de l'Energie : et le consommateur dans tout ça ?
Par Thaima le
|
MAJ le 22/03/2017
La transition énergétique ne se fera pas sans l'usager. Ce message, porté depuis plusieurs années par les pouvoirs publics européens et français, part d'un constat simple : imposer un nombre croissant d'obligations en matière énergétique aux acteurs de l'offre (fournisseurs...
Date: 2017-09-26 22:23:53
Site :
equilibredesenergies.org
Thèmes liés : consommation d'energie europeenne / consommation de l'energie en france / controle de consommation de l'energie / consommation de l'energie electrique / consommation de l'energie
Devis - professionnels | service-public.fr
Avant l'achat d'un produit ou d'une prestation de service, le consommateur doit être informé de ses caractéristiques essentielles, du prix, de la date ou du délai de livraison du produit ou d'exécution du service. Ces informations pré-contractuelles sont souvent intégrées dans un devis. Sa délivrance est obligatoire dans certains cas.
Tout replier
Tout déplier
Obligation
Avant l'achat...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : l'information du consommateur sur les prix / information du consommateur sur les prix
Les cotes de consommation annoncées au Canada sont sous ...
Les cotes de consommation annoncées au Canada sont sous-évaluées
article:4495423:article
Photo Ivanoh Demers, archives La Presse
Publicité
Sébastien Templier | La Presse
Publié le 13 février 2012 | Mise à jour le 15 février 2012 à 12h19
À Frelighsburg, au Québec, un acheteur d'une Chevrolet Cruze neuve se fera dire que sa future voiture consomme en moyenne 7,8 L/100 km en ville. À...
Site :
http://auto.lapresse.ca
Residence du Parc Val d'Europe - Apart'hotel Disneyland Paris
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE - TOURISME
Ces conditions de vente s'appliquent à toutes réservations faites dans votre agence de voyages pour des séjours réservés auprès d'ESPACE2 VACANCES.
A - TARIFS
Les tarifs indiqués sont toutes taxes incluses et hors TSS (sauf précision différente). Les taxes sont sujettes à modification, avec ou sans préavis. Toutes modifications des taxes...
Site :
http://www.laresidenceduparc.fr
Thèmes liés : article 211 4 code consommation / l'information du consommateur sur les prix / relatif a l information du consommateur sur les prix / information du consommateur sur les prix / article code de la consommation resiliation
Expertises GALTIER Valorem : indice pour indexer la valeur ...
L'indice GALTIER Valorem est un indice pondéré, basé sur l'évolution des coûts salariaux, des matériaux et des produits semi-finis durant l'année écoulée.
A cet effet, on tient compte de divers secteurs, de plusieurs types de bâtiments et de la conjoncture.
L'indice reflète l'évolution du prix de revient pour 2017.
Il est scindé en INDICE BATIMENTS et INDICE MATERIEL.
En ce qui...
Site :
http://www.galtier-expertises.com
Thèmes liés : evolution de l'indice des prix a la consommation en france / augmentation de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation / evolution de l indice des prix a la consommation / valeurs de l'indice des prix a la consommation
Consommation électrique - travaux-electrique.fr
Consommation électrique : la consommation moyenne selon la surface
Consommation électrique : la consommation moyenne selon la surface
Posté le
Par admin Dans Fournisseurs et Générateurs Pas de commentaire
Compteur permettant de suivre sa consommation électrique
La consommation électrique est un peu la hantise de tous les Français. Il faut dire qu'une haute consommation électrique...
Site :
travaux-electrique.fr
Consommation électrique : la consommation moyenne selon la ...
Consommation électrique : la consommation moyenne selon la surface
Consommation électrique : la consommation moyenne selon la surface
Posté le
Par admin Dans Fournisseurs et Générateurs Pas de commentaire
Compteur permettant de suivre sa consommation électrique
La consommation électrique est un peu la hantise de tous les Français. Il faut dire qu'une haute consommation électrique...
Site :
travaux-electrique.fr
Thèmes liés : consommation moyenne d'electricite d'un foyer de 4 personnes / consommation moyenne d'electricite d'un foyer / consommation moyenne d'eau par foyer par mois / consommation moyenne d'eau par foyer / consommation moyenne d'eau chaude par foyer
Magazine 60 Millions de consommateurs en abonnement
60 millions de consommateurs. Magazine de l'Institut national de la consommation, sans publicité, 60 millions de consommateurs vous délivre une information indépendante, impartiale et fiable indispensable po... Lire la suite Pour comparer, choisir et acheter en parfaite connaissance de cause, vous pouvez compter sur 60 millions de consommateurs. Magazine de l'Institut national de la...
Site :
abonnement-magazine.fnac.com
Thèmes liés : 60 millions consommateurs / l'information du consommateur sur les prix / consommation de l'energie / consommation de l energie / magazine consommateurs
Réforme du code de la consommation | Deshoulières-Avocats.com
Texte Code de la consommation
Art L 218-1 et L 218-2 C Conso
Aucun changement, simple renumérotation : Art L 137-1 et L 137-2 C Conso
TITRE II - Règles de formation et d'exécution de certains contrats :
Chapitre 1 : Contrats conclus à distance et hors établissement :
Section 1 : Définitions et champ d'application :
Texte ordonnance
Texte Code de la consommation
Art L 221-1 C...
Site :
deshoulieres-avocats.com
Thèmes liés : article l 221 1 3 du code de la consommation / article l.122 6 et 7 code consommation / article l 121 20 3 du code de la consommation / article l 121 20 2 du code de la consommation / article 221 1 code consommation
Réforme du code de la consommation | Deshoulières-Avocats.com
Texte Code de la consommation
Art L 218-1 et L 218-2 C Conso
Aucun changement, simple renumérotation : Art L 137-1 et L 137-2 C Conso
TITRE II - Règles de formation et d'exécution de certains contrats :
Chapitre 1 : Contrats conclus à distance et hors établissement :
Section 1 : Définitions et champ d'application :
Texte ordonnance
Texte Code de la consommation
Art L 221-1 C...
Site :
deshoulieres-avocats.com
Thèmes liés : article l 221 1 3 du code de la consommation / article l.122 6 et 7 code consommation / article l 121 20 3 du code de la consommation / article l 121 20 2 du code de la consommation / article 221 1 code consommation
Conditions générales de ventes - Energysstones - Bijoux ...
Contact
Conditions générales de ventes
ENERGY'S STONES INTERNATIONAL S.L, 57 carrer Tirso de molina, 14780 Roses, au Capital Social de 10 000EUR immatriculée à l'oficina de gestion tributaria de Girona sous le numéro NIF : B55198360, représentée par M. Jean-Marc LOUP en qualité de gérant, dûment habilité aux fins des présentes. La société peut être jointe par e-mail en cliquant...
Site :
http://energysstones.com
Thèmes liés : article l 121 20 3 du code de la consommation / article l 121 20 2 du code de la consommation / relatif a l information du consommateur sur les prix / article code de la consommation droit de retractation / article code de la consommation delai de retractation
Fiche N°10 - Les droits des clients en matière bancaire ...
Familles de France vous propose sa Fiche pratique n°10: Les droits des clients en matière bancaire
Frais excessifs, tarification difficilement compréhensible, les litiges entre les banques et leurs clients sont nombreux. Des dispositions législatives sont venues renforcer les droits des clients face à leur banque comme récemment avec la directive 2007/64/CE du Parlement européen et du...
Site :
http://www.familles-de-france.org
Thèmes liés : relatif a l information du consommateur sur les prix / l'information du consommateur sur les prix / article code de la consommation resiliation / article code de la consommation / taux d'interet credit a la consommation
Effacement de consommation électrique — Wikipédia
Effacement de consommation électrique
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
L'« effacement de consommation électrique » ou « lissage de la courbe de charge par le pilotage de la demande » consiste, en cas de déséquilibre offre/demande d'électricité à provisoirement (en période de pointe journalière et/ou saisonnière de consommation...
Date: 2017-01-31 04:48:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : consommation d'electricite en france rte / consommation d'energie electricite en france / consommation d'electricite en france par jour / consommation d'electricite en france par secteur / consommation d'electricite en france 2012
La Redoute, Mode française
ANNEXE 1 - CONDITIONS PARTICULIERES DES VENDEURS
LA REDOUTE, Société par Actions Simplifiée au capital de 353 490 250 Euros, dont le siège social est situé 57, rue de Blanchemaille, 59100 Roubaix, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille-Métropole sous le numéro 477 180 186, et dont le numéro de TVA intracommunautaire est le FR 20 477 180 186 ("LA...
Site :
http://www.laredoute.fr
Thèmes liés : code de la consommation article l121 21 8 / article code de la consommation droit de retractation / article 211 4 code consommation / article l211 code de la consommation / article l211 7 code consommation
Conditions Générales de Vente - France Direct Shop
Mon Panier
Conditions Générales de Vente
Le présent site Internet www.francedirectshop.fr (le " Site Internet") est édité par la société France Direct Shop, B.V. immatriculée à GR Amsterdam, dont le numéro de TVA NL854848071B01, et dont le siège social est situé Kingsfordweg 151 1043 GR Amsterdam.
Email : info@francedirectshop.fr , numéro de téléphone:01 86 65 00 05 (offre...
Site :
http://www.francedirectshop.fr
Thèmes liés : article l.122 6 et 7 code consommation / article 211 4 code consommation / article code de la consommation droit de retractation / article code de la consommation delai de retractation / relatif a l information du consommateur sur les prix
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
La contribution alimentaire est adaptée de plein droit, tous les douze mois, aux fluctuations de l'indice des prix à la consommation, qu'elle soit fixée par jugement ou par convention.
-
L'indice de base sera l'indice des prix à la consommation du mois précédant le mois au cours duquel le jugement déterminant la contribution est prononcé, à moins que le juge n'en décide...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Thèmes liés : article l 221 1 3 du code de la consommation / definition de l'indice des prix a la consommation / article 221 1 code consommation / augmentation de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation
01Crypto | Termes & conditions
E-mail : contact@01Crypto.net
La société 01Crypto.net, ci-après le « vendeur », est spécialisée notamment dans l'achat et la cryptomonnaie dont le Bitcoin, ci-après « BTC ». 01Crypto.net achète des Crypto-monnaies sur toute plate-forme d'échange dédiée ou les génère via sa mine pour les revendre ensuite à des particuliers ou professionnels notamment sur son Site Internet à...
Date: 2018-06-21 14:01:32
Site :
http://01crypto.net
Thèmes liés : article l.122 6 et 7 code consommation / article l 113 3 du code de la consommation / article l 121 20 3 du code de la consommation / article l 121 20 2 du code de la consommation / relatif a l information du consommateur sur les prix
Le prix du kWh d'électricité en France en 2017 - jechange.fr
Le prix du kWh d'électricité en France en 2017
Besoin d'aide pour choisir
votre abonnement d'électricité ?
Nos conseillers vous aident à trouver l'offre adaptée à vos besoins, parmi celles des différents fournisseurs et partenaires de JeChange.fr.
Me faire rappeler ou appeler directement le :
Le prix du kWh d'électricité en France en 2017
Publié le 19/07/2012 (mis à jour le...
Site :
jechange.fr
Thèmes liés : consommation annuelle d'electricite en france / consommation d'electricite en france par jour / consommation d'electricite en france par secteur / consommation d'electricite en france 2012 / consommation d'electricite en france 2014
Conditions de vente | Phytalliance - Mon compagnon minceur
Lorsqu'il agit en garantie légale de conformité, le consommateur :
-bénéficie d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir ;
-peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l'article L. 211-9 du code de la consommation ;
-est dispensé de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité du...
Date: 2017-09-26 06:54:38
Site :
http://www.phytalliance.com
Thèmes liés : relatif a l information du consommateur sur les prix / l'information du consommateur sur les prix / code de la consommation garantie vices caches / code de la consommation garantie 2 ans / article code de la consommation
la calculette "Evolution du prix de l'électricité"
EJP
Votre option tarifaire figure sur votre facture.
Si votre compteur enregistre vos consommations sans différenciation horaire, vous bénéficiez d'une option tarifaire "Base" avec un prix de l'énergie identique tout au long de la journée.
Si votre compteur enregistre vos consommations selon deux plages horaires, en "Heures pleines" (HP) et en "Heures creuses" (HC), vous bénéficiez d'une option tarifaire "HP / HC" avec un prix de l'énergie différent selon les plages horaires.
Il existe...
Site :
http://calculettes.energie-info.fr
Thèmes liés : l'information du consommateur sur les prix / consommation de l'energie / consommation de l energie / consommation annuelle d'energie / consommation annuelle d energie
Conditions Générales de vente - Euroshopping
75867 PARIS 18
Pour le Belgique et la Suisse :
o soit par carte bancaire. Le Client garantit à EUROSHOPPING, lors de sa commande, qu'il est le titulaire de la carte bancaire et que le nom figurant sur cette carte bancaire à débiter est bien le sien. Le Client indique le numéro figurant au recto de sa carte, la date d'expiration de sa carte, le cryptogramme figurant au verso de sa carte (3...
Site :
http://www.euroshopping.fr
Thèmes liés : article l 221 1 3 du code de la consommation / article code de la consommation droit de retractation / article code de la consommation delai de retractation / article l211 code de la consommation / article l211 7 code consommation
OFFICE CANTONAL DE LA STATISTIQUE - Calcul d'indexation
Calcul d'indexation en fonction de l'indice des prix à la consommation
Comment procéder à une indexation ?
L'indexation d'un montant nécessite diverses...
Site :
http://www.geneve.ch
Thèmes liés : calcul de l indice des prix a la consommation / indice genevois des prix a la consommation calcul / indice ds prix a la consommation / calcul indice prix consommation / indice suisse prix consommation
/thematiques-872 - La statistique, l'évaluation et la ...
Thématiques
Productions végétales
Grandes cultures, fourrages, prairies | Fruits | Légumes | Viticulture | Horticulture | Labour, semis, traitement des cultures | Phytosanitaires en viticulture | Irrigation | Pesticides en grandes cultures
Productions animales
Bovins, porcins, ovins, caprins, équidés | Volailles, oeufs, lapins | Lait | Découpes de volailles | Bâtiments avicoles | Abattages de gros animaux | Production, consommation de volailles | Production consommation animaux de boucherie | Bâtiments bovins, porcins | Alimentation animale
Structures...
Date: 2017-02-19 17:41:47
Site :
http://agreste.agriculture.gouv.fr
Thèmes liés : production et consommation d energie / consommation d'energie unite / l'information du consommateur sur les prix / consommation d'energie / consommation d'energie en france
Bons de commande et contrats de garantie des véhicules d ...
La Commission des clauses abusives,
Vu les articles L. 132-1 à L. 132-5, L. 114-1 et 211-2 du code de la consommation ;
Vu le code civil ;
Vu les articles 46 et 48 du nouveau code de procédure civile (N.C.P.C.) ;
Vu le décret n° 78-464 du 24 mars 1978 ;
Vu le décret n° 78-993 du 4 octobre 1978 et son arrêté d'application ;
Vu les recommandations de la Commission des clauses abusives :
n°...
Site :
http://www.clauses-abusives.fr
Thèmes liés : 132 1 code consommation et clause abusive / article 114 1 du code de la consommation / consommation d un vehicule / code de la consommation garantie legale / article 211 4 code consommation
Télécharger consommation gratuit - Gratuiciel.com
logiciel gratuits Loisir et Famille > Consommation et Gestion de Courses > EuroThink Consommation
QWatt - Android
Logiciel Mobile
Qwatt est une application qui vous permettra d'évaluer rapidement votre consommation d'électricité? qwatt va vous permettre de surveiller facilement votre consommation d'électricité à votre domicile [...] Qwatt est une application destinée à estimer votre...
Site :
http://logiciels.gratuiciel.com
Thèmes liés : consommation d'eau d'une famille par jour / consommation d'eau et d'electricite / consommation moyenne d'electricite pour une famille / consommation litre d'eau par jour / consommation moyenne d'eau par jour et par personne
Le Nouveau Compteur électrique Linky : plus cher, plus ...
Partager sur Google+
Présenté comme un outil au service des économies d'énergie, le compteur électrique Linky vient d'obtenir le feu vert du gouvernement pour être installé dans l'ensemble des foyers à partir de 2013. Les enquêtes menées auprès des utilisateurs révèlent qu'il ne réduit en rien la facture énergétique. Malgré les craintes relatives aux coûts, à la sécurité des...
Date: 2017-02-19 16:40:26
Site :
bastamag.net
Thèmes liés : analyser l'evolution de la consommation d'eau / compteur de consommation d'energie electrique / consommation d'energie electricite en france / consommation d'energie electrique par habitant / consommation d'energie electrique en france