Les compteurs d'eau comptent sur les normes ISO

Votre facture d'eau indique une consommation anormale ? Le montant à payer a peut-être de quoi contrarier, mais vous pouvez vous estimer heureux d'avoir un compteur, sans quoi vous ne sauriez même pas qu'il y a une fuite dans vos canalisations.

L'eau est une matière première précieuse que nous ne pouvons nous permettre de gaspiller, d'autant que son coût de traitement est aujourd'hui très...

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Site : https://www.iso.org

Service des eaux | Ouverture compteur d'eau - Mon ...

Service des eaux

Service des eaux

Changement d'adresse service des eaux : Découvrez comment effectuer l'ouverture et la fermeture de votre compteur d'eau pour votre déménagement.

Lorsque vous déménagez, il est primordial de réaliser sans tarder les démarches qui concernent l'accès à l'eau courante dans votre logement, indispensable pour vivre au quotidien.

Pour l'habitation que vous...

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Date: 2017-09-26 18:14:29
Site : http://www.mon-demenagement.com

Thèmes liés : consommation d eau par jour par habitant / estimation consommation d'eau par habitant / calculer sa consommation d'eau veolia / consommation quotidienne d eau par habitant / consommation d eau des logement

Un guide pour lutter contre les fuites dans les réseaux d ...

Un guide pour lutter contre les fuites dans les réseaux d'eau potable

Un guide pour lutter contre les fuites dans les réseaux d'eau potable

Afin d'aider les collectivités à lutter contre les fuites d'eau dans leur réseau de distribution d'eau potable, l'Onema a publié en collaboration avec Irstea un guide de recommandations. Un impératif pour répondre aux lois Grenelle.

En France, un...

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Date: 2017-09-26 17:29:21
Site : http://www.onema.fr

Thèmes liés : fuite d eau consommation / comment diminuer sa consommation d'eau potable / consommation d eau potable en france / consommation d eau potable / comment diminuer sa consommation d'eau

Comment calculer sa consommation d'eau et comment faire ...

Comment calculer sa consommation d'eau et comment faire des économies ?

Nieva Florence

13 juin 2011

L'eau mise à notre disposition à notre domicile est un confort dont on ne pourrait plus se passer. Mais comme tout, l'eau représente un budget mensuel ou annuel important. Il existe aujourd'hui une possibilité de faire un calcul approximatif de votre consommation d'eau, mais surtout des petits...

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Site : https://www.over-blog.com

Thèmes liés : consommation d'eau moyenne par jour et par personne en france / consommation moyenne d'eau par jour et par personne / consommation moyenne d'eau d'un foyer de 3 personnes / calcul consommation d'eau par personne / consommation moyenne journaliere d'eau par personne

Prix de pose d'un chauffe eau électrique | Tarif & Conseil

Prix de pose d'un chauffe eau électrique

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Prix de pose d'un chauffe eau électrique 3.90/5 - 81 votes

La distribution de l'eau chaude est un élément particulièrement important dans un logement, car elle en conditionne sensiblement le confort ainsi que la consommation en électricité. Il est donc impératif d'estimer le prix d'un chauffe eau lors d'une rénovation ou d'une...

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Site : http://www.prix-pose.com

Thèmes liés : estimation consommation d'eau chaude / prix consommation ballon d'eau chaude / prix de la consommation d'eau / consommation electricite d'un chauffe eau / consommation electrique ballon d'eau chaude

Prix du chauffe-eau au gaz : Les tarifs de l'installation

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Prix du chauffe-eau au Gaz

Faire des économies d'énergie tout en maintenant sa consommation d'eau chaude est tout à fait possible grâce à l'installation d'un chauffe-eau adapté aux besoins de son foyer. On trouve chez les distributeurs différentes sortes d'appareils au gaz à des prix divers, que l'on recommande de faire poser par un professionnel qualifié.

Obtenez une estimation de...

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Site : https://travaux.mondevis.com

Thèmes liés : consommation electrique d'un chauffe eau instantane / prix consommation ballon d'eau chaude / consommation d'un chauffe eau instantane / consommation d'eau chaude pour un bain / consommation electrique ballon d'eau chaude

DGCCRF - Distribution de l’eau potable | Le portail des ...

La distribution de l'eau potable est un service public confié aux collectivités territoriales qui déterminent librement leur mode de gestion :

soit elles assurent directement ce service sous la forme d'une régie ;

soit elles le délèguent à une entreprise privée.

 

 

Le contrat de fourniture : le règlement de service en eau potable

Les communes et les groupements de collectivités...

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Date: 2017-02-19 15:44:37
Site : economie.gouv.fr

Thèmes liés : facture consommation d eau / consommation d eau potable en france / consommation d eau potable / estimation consommation d'eau professionnel / abus de la consommation d eau

Zoom sur la consommation électrique d’une machine à laver ...

Zoom sur la consommation électrique d'une machine à laver

Adeline M

Chez vous, vous êtes constamment entouré d'appareils électriques qui consomment des dizaines, des centaines voire des milliers de kWh par an. Le four et les plaques de cuisson sont généralement les plus gros mangeurs d'énergie, accompagnés parfois des radiateurs et du chauffe-eau. Bien que la consommation électrique...

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Site : https://www.direct-energie.com

Compteur communicant — Wikipédia

Les compteurs communicants permettent également d'effectuer certaines opérations à distance, sans qu'un technicien ne se déplace et que le client soit présent. En éliminant les tâches manuelles de relève, de changement de puissance, de coupure ou de remise en service, ces compteurs sont censés, à terme, permettre une diminution des coûts de distribution de l'énergie et des délais...

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Date: 2017-02-16 13:01:33
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : compteur de consommation d'energie electrique / consommation electricite d'un chauffe eau / consommation d'eau et d'electricite / consommation moyenne d'eau d'un francais par jour / consommation moyenne annuelle d'eau par habitant en france

Eau froide en copropriété | Ecocopro

Eau froide en copropriété

30/03/13 o Dans la catégorie règlementation

La distribution de l'eau dans les immeubles est source de fuites et de gachis : Comment lutter?

 

les relevés de consommation:

Depuis le 1er novembre 2007 les constructions neuves doivent obligatoirement prévoir des dispositifs de relevé de consommation d'eau de l'extérieur des logements.

Il s'agit de favoriser le...

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Site : http://ecocopro.com

Thèmes liés : consommation moyenne d'eau par menage / consommation d'eau lave vaisselle lavage a la main / consommation moyenne annuelle de l'eau / consommation d'eau grandes villes / estimation consommation d'eau veolia

Estimation gratuite de charges de coproriété ...

Simuler ma baisse de charges

Notre algorithme de calcul

L'évaluation de charges MeilleureCopro repose sur l'analyse continue des charges de plus de 150 000 copropriétés en France.

S'appuyant sur une équipe d'ingénieurs experts en Big Data et en immobilier, MeilleureCopro récupère les...

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Site : https://www.meilleurecopro.com

L'entretien d'un aquarium d'eau douce, fréquence des ...

Forum

"Entretien en eau douce"

    L'entretien de l'aquarium n'a pas de règle stricte car il dépend du type de bac, du type de filtration, de la taille de l'aquarium, de la densité de poissons etc ...

    La valeur de base serait de changer environ 40% du volume net par mois, et ceci, étalé en plusieurs fois. Pour les bacs spécifiques sans poissons comme les...

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Site : http://www.aqua-planete.com

Thèmes liés : cycle de l eau de consommation / consommation moyenne de l'eau par habitant / consommation moyenne de l eau / consommation d eau douce / consommation d eau importante

Comment contester une facture d’eau en cas de consommation ...

Que faire en cas de consommation anormale ? Comment pouvez-vous vous faire rembourser l'excédent du paiement de votre facture d'eau ?

Selon l''article L. 2224-12-4 III bis du code général des collectivités territoriales « une augmentation du volume d'eau consommé est anormale si le volume d'eau consommé depuis le dernier relevé excède le double du volume d'eau moyen consommé par...

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Site : legavox.fr

Thèmes liés : consommation d'eau par pays et par habitant / consommation d'eau par pays 2012 / consommation d'eau moyenne par habitant par pays / consommation d'eau dans les pays / consommation d'eau dans differents pays

Le partage de l’eau dans le monde : un enjeu majeur du ...

Le partage de l'eau (Espagne, Portugal, Maroc)

Contrepoint

Le partage de l'eau dans le monde : un enjeu majeur du xxie siècle

Sharing Water in the World: a Major Challenge for the 21stCentury

El reparto del agua en el mundo: un gran desafío del siglo xxi

Frédéric Lasserre

Français English Español

Depuis quelques décennies, la question des conflits liés au partage de l'eau a pris une...

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Site : mcv.revues.org

Le partage de l’eau dans le monde : un enjeu majeur du ...

Le partage de l'eau (Espagne, Portugal, Maroc)

Contrepoint

Le partage de l'eau dans le monde : un enjeu majeur du xxie siècle

Sharing Water in the World: a Major Challenge for the 21stCentury

El reparto del agua en el mundo: un gran desafío del siglo xxi

Frédéric Lasserre

Français English Español

Depuis quelques décennies, la question des conflits liés au partage de l'eau a pris une...

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Site : mcv.revues.org

Classe énergie et émissions de gaz à effet de serre (GES ...

70. Le lundi 7 octobre 2013, 03:44 par KRISBON38

Bonjour,

Je souhaite vendre ma maison, puis-je établir moi même Le diagnostic de performance énergétique (DPE).

Pourriez vous m'adresser le guide pratique gratuit.

Comment dépose-t-on une annonce?

Merci

Cordialement.

71. Le lundi 7 octobre 2013, 09:13 par Maison écologique à vendre Midi-Pyrénées

Bonjour Krisbon38,

Il faut avoir...

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Date: 2017-02-19 16:16:16
Site : http://www.immobilierecologique.fr

Thèmes liés : calcul de consommation d'eau chaude sanitaire / consommation d'eau chaude par logement / maison faible consommation d'energie / indicateur de consommation d'energie de chauffage / consommation moyenne d'energie par personne

Gonflage des ballons de surpresseurs - LOKISTAGNEPAS (eau ...

Compte tenu des coupures d'eau fréquentes d'eau du réseau d'alimentation de ma maison individuelle, j'ai fait installer une citerne de 2000 litres avec pompe et surpresseur et 02 clapets anti-retour. Mon objectif était que l'eau de la citerne ne sera utilisée automatiquement qu'en cas de coupures d'eau du réseau externe, c'est-à-dire que le surpresseur ne démarrera que si la conduite...

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Site : http://lokistagnepas.canalblog.com

Thèmes liés : consommation moyenne annuelle de l'eau / consommation d'eau grandes villes / consommation de l'eau potable dans le monde / consommation de l'eau par personne dans le monde / consommation de l'eau par habitant dans le monde

Etude de l'assainissement liquide d'un lotissement : - PDF

UNIVERSITE CADI AYYAD aculté des Sciences & Techniques Licence Eau et Environnement Marrakech Etude de l'assainissement liquide d'un lotissement : cas de la résidence de la vallée à Marrakech Réalisé par : Encadrées par : Soutenu: le 24 juin 2013 Ichrak AMQOR Soumia ELHATIMY Mme Khadija ELHARIRI Mr Mohammed JAFFAL Devant le jury composé de : Mr Azzouz KCHIKACH Mme Khadija ELHARIRI Mr...

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Site : http://docplayer.fr

Arguments pour une régie publique de l'eau du robinet

Article rédige le : 26 février 2011

Dernière mise à jour : 2 septembre 2017

Le documentaire Water Makes Money

Vous pouvez acheter le DVD « Water Makes Money » aux adresses suivantes:

Pour les particuliers: http://voiretagir.org/IMG/pdf/bon-de-commande.pdf

Pour les projections publiques commerciales : Bon de commande

Documentaire rediffusé sur la chaine ARTE le jeudi 30 mars 2011 à...

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Site : eau-du-robinet.fr

machines à vapeur, nucléaire, photovoltaïque et chaleur ...

n°123 (année 2006)

article extrait

Machines à vapeur, nucléaire, photovoltaïque et chaleur solaire

rédaction Alain Vaillant

Depuis 500.000 ans que l'homme a appris à maîtriser le feu, il l'utilise pour se chauffer, cuire ses aliments et depuis quelques centaines d'années pour remplacer les animaux domestiques dans la production d'énergie mécanique. Depuis quelques dizaines ...

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Date: 2017-08-28 08:08:23
Site : http://www.nord-nature.org

Projet de loi portant réforme du crédit à la consommation

Projet de loi portant réforme du crédit à la consommation

 

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Article 1er B - Coordination légistique

Le projet de loi modifie de fond en comble le chapitre Ier du titre Ier du livre III du code de la consommation consacré au crédit à la consommation : certains articles sont réécrits, d'autres sont insérés, d'autres enfin sont renumérotés. Ces modifications étant...

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Date: 2010-12-21 19:10:56
Site : senat.fr

Comment se mesure la consommation individuelle d’un ...

Effectivement la consommation de chauffage d'un immeuble dépend de la rigueur de l'hiver. cette rigueur se mesure par les DJU (lire nos articles sur les DJU). L'hiver 2013-2014 avait été très clément. Par contre cet année a été plus froide. En conséquence vos index d'une année ne sont pas une référence pour l'année suivante. Ceci étant si vos index augmentent, ceux de vos voisins...

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Site : https://www.ista.com

La méthode pour bien réaliser son installation solaire soi ...

Comment optimiser votre rendement solaire ? Cliquez ICI !

Comment estimer sa consommation d'énergie ?

La première étape pour tout projet en énergie solaire est de quantifier l'énergie dont vous avez besoin. C'est à partir de cette quantité d'énergie que vous saurez quelle puissance de panneaux solaire ou d' éolien vous sera utile.

Suivez ce lien et téléchargez gratuitement une...

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Site : http://www.solarmad-nrj.com

Prix du mètre cube d'eau : le «palmarès discutable» de Que ...

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antiksu - Fotolia.com

L'édition de novembre 2013 du mensuel Que choisir consacre un dossier aux factures d'eau, objets d'« écarts injustifiables ». Pour la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR), les faiblesses méthodologiques de l'étude fragilisent ses conclusions. Et le prix ne saurait être l'unique critère d'appréciation de la performance...

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Site : http://www.lagazettedescommunes.com

Brule Scieur - Bon à savoir

La Pauvreté

Le recouvrement des créances impayées par les personnes physiques implique d'appréhender leur capacité financière.

L'expérience du recouvrement révèle que dans de nombreux cas, la personne endettée est exposée au risque accru de pauvreté.

Selon les Statistiques de l'Union Européenne sur le revenu et les conditions de vie, en 2005, 14,7 % de la population belge fut exposé...

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Date: 2017-02-17 12:55:20
Site : http://www.brule-scieur.com

Thèmes liés : consommation d'eau et d'electricite / consommation d eau et d electricite / consommation d'eau par foyer 2 personnes / consommation d'eau d'un foyer de 4 personnes / consommation d'eau d'une personne seule

Directive n° 2010/75/UE du 24/11/10 relative aux émissions ...

Directive n° 2010/75/UE du 24/11/10 relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution) (refonte)

(JOUE n° L 334 du 17 décembre 2010)

Texte modifié par :

Rectificatif au JOUE n° L 158 du 19 juin 2012

Vus

Le Parlement européen et le Conseil de l'union européenne,

Vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment son article...

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Date: 2017-02-19 03:29:07
Site : http://www.ineris.fr

Thèmes liés : analyser l'evolution de la consommation d'eau / consommation d'eau pour l'industrie / consommation d eau dans l industrie / limiter la consommation d eau / limiter la consommation d energie

Prix de pose d’une chaudière à gaz | Tarif & Conseil

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Prix de pose d'une chaudière à gaz 4.27/5 - 30 votes

L'installation ou le remplacement d'une chaudière à gaz est un moment très important dans la vie d'un logement. En effet, cette dernière représente l'un des éléments primordiaux du confort moderne et le prix d'une chaudière est relativement élevé.

De nos jours, la technique moderne permet de choisir entre un panel relativement...

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Site : http://www.prix-pose.com

Thèmes liés : prix de la consommation d'eau / prix de la consommation d eau / consommation chaudiere gaz / consommation moyenne d'eau par foyer / consommation moyenne d eau par foyer

Pour une démocratie écologique - La Vie des idées

Notre consommation ne cesse d'augmenter et la planète est exsangue. Confier notre salut au progrès technologique et à l'économie relève de l'illusion. Car la solution est politique : c'est à la refondation de notre démocratie représentative qu'il faut tendre.

Photo : Puits près de Khudiala, Rajasthan, Inde © Film "HOME" - une coproduction ELZEVIR FILMS / EUROPACORP

Nous partirons...

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Date: 2017-02-19 18:30:13
Site : http://www.laviedesidees.fr

Thèmes liés : analyser l'evolution de la consommation d'eau / societe d etude de la consommation / consommation moyenne d'eau par personne dans le monde / consommation moyenne d'eau pour une personne seule / consommation moyenne annuelle d'eau pour 2 personnes

MPSRA expert en sécurité routière et écoconduite: Poids ...

 Euro 6   12/2013 ?       1,50             0,40       0,13                 0,01

Norme Euro VI

La future norme Euro VI devance d'un an celle qui concernera les voitures particulières. Entrant en application le 1er janvier 2013 pour les nouveaux types de véhicules et le 1er janvier 2014 pour les nouvelles immatriculations, elle réduira les Oxydes...

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Date: 2018-04-26 09:42:53
Site : http://mpsra.blogspot.com

L’uranium dans le monde | SFEN, Société Française d ...

Recevez les dernières actualités de la SFEN et de la filière nucléaire :

Courriel

Convention SFEN 2017

L'uranium dans le monde

Présent en quantité importante sur la quasi-totalité de la planète, l'uranium est un métal qui assure à l'énergie nucléaire un développement à long terme.

Dans ce contexte favorable, les entreprises de la filière innovent et cherchent à exploiter...

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Site : http://www.sfen.org

Thèmes liés : consommation d eau de l afrique / consommation de l'energie nucleaire dans le monde / consommation d'energie nucleaire en france / consommation d'energie nucleaire mondiale / consommation d energie nucleaire

Stabilité, vitesse : on veut des chiffres ! - Mon VOILE MAG

On a beau les demander gentiment auprès des constructeurs (ou parfois des architectes), ce n'est pas toujours évident de les obtenir, ces chiffres. Mais de quoi parle-t-on au juste ?

Il s'agit :

1- Des données de stabilité ;

2- Des données de prédiction de vitesse ;

3- Mais aussi des choses beaucoup plus simples, et néanmoins très significatives, comme la largeur à la flottaison.

Pour ce...

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Site : http://www.voilemagazine.com

Thèmes liés : consommation d'eau pour l'industrie / consommation d eau dans l industrie / evolution de la consommation d'eau potable en france / estimation consommation d'eau saur / evolution de la consommation d'eau potable

Chauffage au gaz: comment ça marche ? - 3615 Alexis

Vie pratique, bricolage, gestion quotidienne

Chauffage au gaz: comment ça marche ?

Article posté dans Docteur Bidouille » Lifestyle le

13 janvier 2010

Arrivé il y a 6 mois dans mon appart, j'étais au début inquiété, car en effet, mon chauffage est individuel, fonctionne avec une chaudière à gaz, et je n'ai pas de double vitrage. Alors on m'a dit « HAN FAIS GAFFE CA VA TE COUTER...

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Site : http://3615alexis.fr

Thèmes liés : comment calculer sa consommation de gaz / consommation gaz m3 kwh / consommation gaz sans fournisseur / consommation moyenne de l'eau par habitant / estimation consommation gaz chauffage

Pourquoi j’ai choisi la division (et non la colocation ...

Alexandre 27 juin 2016 à 12 h 00 min _- Répondre

Bonjour Nina,

Belle réalisation et bon choix d'optimisation financière.

Je voudrais juste revenir sur la division en plusieurs unités.

normalement: Même location meublé le locataire doit avoir le droit de choisir son fournisseur d'énergie (un seul compteur pour plusieurs unités = pas bon), et il est interdit de revendre ou refacturer de...

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Site : http://www.louergagnant.fr

DGCCRF - Assurance multirisque habitation | Le portail des ...

Le contrat d'assurance multirisque habitation (MRH) est un contrat multi garanties qui permet de protéger le patrimoine familial (habitation et mobilier) lorsque l'on est responsable ou victime d'un sinistre.

 

 

Les biens assurables

les bâtiments : sous cette rubrique, l'assureur désigne les bâtiments appartenant à l'assuré ainsi que leurs aménagements et installations qui ne peuvent...

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Date: 2017-09-26 21:02:34
Site : economie.gouv.fr

DGCCRF - Assurance multirisque habitation | Le portail des ...

Le contrat d'assurance multirisque habitation (MRH) est un contrat multi garanties qui permet de protéger le patrimoine familial (habitation et mobilier) lorsque l'on est responsable ou victime d'un sinistre.

 

 

Les biens assurables

les bâtiments : sous cette rubrique, l'assureur désigne les bâtiments appartenant à l'assuré ainsi que leurs aménagements et installations qui ne peuvent...

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Date: 2017-02-19 19:14:53
Site : economie.gouv.fr

Thèmes liés : code de la consommation resiliation assurance / consommation d'eau par jour et par habitant en france / consommation d eau par jour par habitant / code de la consommation resiliation contrat / consommation d'eau moyenne par jour et par personne en france

Conditions Générales de Vente - Oméo

Crédit d'Impôt

Conditions Générales de Vente

La Société OMÉO, SARL au capital 50 000,00EUR, immatriculée au RCS de LILLE METROPOLE sous le numéro 523 461 135 et dont le siège social est au 9 Avenue Pierre et Marie Curie - Synergie Park - 59260 Lezennes, ci-après dénommé la Société, distribue des produits dans le cadre de ventes hors établissement et en assure la pose dans le...

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Site : https://xn--omo-cma.fr

Conditions générales de service - lokeo.fr

2.1. SOUSCRIPTION/COMMANDE

Les souscriptions électroniques au contrat de location LOKEO sont effectuées sur le site Internet www.lokeo.fr.

Les informations contractuelles sont présentées en langue française.

La prestation de LOKEO se restreint à la France Métropolitaine hors îles. LOKEO se réserve par conséquent le droit de refuser sa prestation, ou d'exiger en cas de faisabilité, des...

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Site : http://www.lokeo.fr

Thèmes liés : article code de la consommation droit de retractation / article l121 20 3 du code de la consommation / code de la consommation article l121 21 8 / article code de la consommation delai de retractation / article code de la consommation resiliation

Chapitre 55 - La lutte contre la pollution de l'environnement

Source: Economopoulos, 1993.

Les plans de préservation de la pureté de l�?air

La gestion de la qualité de l�?air vise à préserver la qualité de l�?environnement par la définition du degré de pollution toléré, en laissant aux pouvoirs locaux et aux pollueurs le soin de formuler et d�?appliquer les mesures nécessaires pour que ce degré ne soit pas dépassé. On trouve un exemple...

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Date: 2009-10-22 21:15:20
Site : http://ilocis.org

Thèmes liés : comment reduire la consommation d'eau dans l'industrie / analyser l'evolution de la consommation d'eau / consommation d'eau pour l'industrie / consommation d eau dans l industrie / qualite de l eau de consommation

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Apple Renew - Recherche des modèles

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ALLOPNEUS.COM | Conditions générales de vente

IMPORTANT - NOTE A L'UTILISATEUR :

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS GENERALES DE VENTE.

ELLES DEFINISSENT LES CONDITIONS ET RESTRICTIONS DE VENTE QUE VOUS ACCEPTEZ EN CLIQUANT SUR LE BOUTON "J'ai lu et j'accepte les conditions générales de vente";

EN UTILISANT TOUT OU PARTIE DES SERVICES DU SITE INTERNET www.allopneus.com ET EN ACHETANT DES PRODUITS VIA CE SITE...

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Site : http://www.allopneus.com

Thèmes liés : graphique sur l'evolution de la consommation d'eau / article l 121 20 3 du code de la consommation / article l 121 20 2 du code de la consommation / analyser l'evolution de la consommation d'eau / relatif a l information du consommateur sur les prix

Retrouvez les conditions générales de vente de Decoclico ...

Conditions Générales de Vente

Conditions générales de vente du site Decoclico.fr applicables à compter du 19 juin 2015

 

1.   Définitions

-        « Compte » : désigne le compte du Client créé dans les conditions prévues à l'article 4 des Conditions Générales accessible à partir du Site Internet et permettant au Client d'acheter les Produits proposés par...

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Site : http://www.decoclico.fr

Thèmes liés : article l 121 20 2 du code de la consommation / article l 121 20 3 du code de la consommation / graphique sur l'evolution de la consommation d'eau / avis consommateur fournisseur d'acces internet / article code de la consommation droit de retractation