Articles sélectionnés pour le thème : calcul de l indice des prix a la consommation
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Suisse: Le taux hypothécaire pourrait baisser l'an ...
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Le taux hypothécaire de référence reste fixé à 1,75%, comme c'est le cas depuis juin 2015, selon l' Office fédéral du logement (OFL). Mais il pourrait baisser l'an prochain, selon Olivier Feller , secrétaire général de la Fédération romande immobilière (FRI).
Alors que le taux actuel est le plus bas depuis le...
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tdg.ch
Thèmes liés : taux d interet consommation / calcul de l indice des prix a la consommation / indice ds prix a la consommation / calcul de l indice de consommation / indice suisse des prix a la consommation loyer
Les obligations alimentaires - logeais-caroline.avocat.fr
01 47 82 56 85
Les obligations alimentaires
Les Honoraires
Les OBLIGATIONS ALIMENTAIRES sont des aides matérielles dues à un membre de sa proche famille, dans le besoin et sans resssource suffisante, ces aides revêtent principalement la forme de Pension alimentaire ou de Prestation compensatoire.
Vous pourrez consulter ci-dessous les textes que l'administration communique sur ces aides...
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http://logeais-caroline.avocat.fr
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Site :
https://top10finance.fr
Articles et actualités en matière de Personnel / Gestion ...
Mode de calcul du résultat de l'évaluation proposé par la circulaire ministérielle
"Le nouveau système d'évaluation est basé sur les critères d'appréciation suivants:
- Excellente = un nombre de points supérieur à 90 (121 pour les cadres)
- Très positive = un nombre de points compris entre 80 et 89 (108/120)
- Positive = un nombre de points compris entre 70 et 79...
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http://www.uvcw.be
Thèmes liés : evolution de l'indice des prix a la consommation en france / evolution de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation / article l 121 20 2 du code de la consommation / article l 121 20 3 du code de la consommation
N° 885 - Projet de loi portant réforme des retraites
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
DOUZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 28 mai 2003.
PROJET DE LOI
portant réforme des retraites,
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
PRÉSENTÉ
AU NOM DE M....
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http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : article sur l'evolution de la consommation des menages en france / article l 121 20 3 du code de la consommation / article l 121 20 2 du code de la consommation / indice mensuel des prix a la consommation de l'ensemble des menages / evolution de l'indice des prix a la consommation en france
Fermeture d'entreprises - emploi.belgique.be
Les missions du Fonds de fermeture
Introduction
La loi du 26 juin 2002 prévoit, d'une part, certaines obligations à charge des employeurs en cas de fermeture d'entreprises et détermine, d'autre part, les différentes missions du Fonds d'indemnisation des travailleurs licenciés en cas de fermeture d'entreprise, appelé ci-après " Fonds de fermeture ".
En cas de fermeture de son entreprise,...
Site :
http://www.emploi.belgique.be
Thèmes liés : definition de l'indice des prix a la consommation / definition de l indice des prix a la consommation / relatif a l information du consommateur sur les prix / l'information du consommateur sur les prix / calcul de l indice des prix a la consommation
Budget fédéral: l'impact concret des décisions - La Libre.be
Voici le catalogue des mesures prises par le gouvernement Michel lors du bouclage du budget.
Voitures de société
La réforme était réclamée par les organisations patronales " depuis 6 à 7 ans" , d'après Olivier Willocx, le patron de Beci, qui représente les entreprises bruxelloises. L'employé d'une société belge pourra désormais choisir de remplacer sa voiture de société contre...
Site :
http://www.lalibre.be
Thèmes liés : evolution de l'indice des prix a la consommation en france / evolution de l indice des prix a la consommation / augmentation de l indice des prix a la consommation / historique de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation
Produit intérieur brut de la France — Wikipédia
Produit intérieur brut de la France
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�?volution du taux de...
Date: 2017-02-15 10:01:28
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Thèmes liés : evolution de l'indice des prix a la consommation en france / article sur l'evolution de la consommation des menages en france / l'analyse de l'evolution de la consommation des menages en france / l'evolution de la consommation des menages en france 2012 / evolution de l indice des prix a la consommation
Salaire minimum interprofessionnel de croissance — Wikipédia
Le salaire minimum interprofessionnel de croissance [1] , plus connu sous l' acronyme SMIC, anciennement salaire minimum interprofessionnel garanti (SMIG), est, en France , le salaire minimum horaire en dessous duquel aucun salarié de plus de 18 ans ne peut être payé. Il est réévalué au minimum tous les ans le 1er janvier.
�? la différence du SMIG basé sur l'inflation, le SMIC est...
Date: 2017-02-12 17:53:38
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Thèmes liés : augmentation de l indice des prix a la consommation / evolution de l'indice des prix a la consommation en france / evolution de l indice des prix a la consommation / indice mensuel des prix a la consommation de l'ensemble des menages / indice mensuel des prix a la consommation des menages urbains hors tabac
La Charte des auteurs et des illustrateurs jeunesse — La ...
> La rémunération des rencontres et signatures
Rencontres
La rémunération des rencontres et signatures
Recommandations de la Charte
Les recommandations de la Charte en matière de rémunération sont réévaluées et votées chaque année lors de son assemblée générale. Ces réévaluations n'ont pas d'impact sur les engagements pris avant cette date.
L'assemblée générale du 24 mai 2017...
Date: 2017-09-26 20:06:31
Site :
http://la-charte.fr
Thèmes liés : indice des prix a la consommation de l insee / augmentation de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation / indice des prix a la consommation 2017 / indice insee consommation 2017
Investissement direct à l'étranger — Wikipédia
Les IDE comme substituts aux échanges[ modifier | modifier le code ]
R.A. Mundell [17] (1957) est l'un des premiers à avoir étudié les investissements internationaux dans le cadre de la théorie de l'échange international. Son analyse reste dans la logique du modèle d'Heckscher et Ohlin d'échanges liés aux différences d'abondances relatives des facteurs.
Si les pays échangent des...
Date: 2017-09-25 02:12:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le Viager | Envisager
Qu'est-ce que le viager ?
Histoire du viager : Déjà connu des Romains, le viager est pratiqué dès les premiers siècles de notre histoire. La pratique en a été entérinée par les rédacteurs du Code civil français, sur base du Code Napoléon et ensuite dans le Code civil belge qui a été calqué sur le premier. Il a perdu un peu de son intérêt à la fin du 19ème siècle mais...
Site :
http://www.envisager.be
Thèmes liés : valeurs de l'indice des prix a la consommation / valeurs de l indice des prix a la consommation / calculer rente viager indice prix consommation / calcul de l indice des prix a la consommation / code civil consommation
IR - Réductions d’impôt sur le revenu en faveur de l ...
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2017-07-10T18:37:06.000+02:00
IR - Réductions d'impôt sur le revenu en faveur de l'investissement locatif intermédiaire - Dispositifs « Duflot » et « Pinel » - Conditions d'application - Plafonds de loyer et de ressources des locataires
1
Pour l'application des dispositifs « Duflot » et « Pinel » et pendant toute la période couverte par...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : indice moyen annuel des prix a la consommation hors tabac / variation annuelle de l indice des prix a la consommation / indice annuel des prix a la consommation hors tabac / indice moyen annuel des prix a la consommation / indice des prix a la consommation hors tabac 2014
Le viager occupé - viager-vente.com
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Le viager occupé
Le viager occupé : le grand classique du viager
On parle de viager occupé lorsque la personne...
Date: 2017-09-26 19:58:13
Site :
http://www.viager-vente.com
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Les mesures fiscales du projet de loi de finances pour 2018
Traditionnellement, la loi de finances de l'année vient revaloriser les seuils des différentes tranches du barème à hauteur du taux d'inflation des prix hors tabac.
L'article 2 du PLF 2018 procède à l'indexation du barème de l'impôt sur le revenu, en revalorisant chacune des limites des tranches de l'impôt sur le revenu sur l'évolution de l'indice des prix hors tabac de 2017 par rapport...
Date: 2018-06-21 12:32:42
Site :
http://www.fiscalonline.com
Thèmes liés : credit a la consommation reduction d impots / reduction d impots pret a la consommation / deduction d impots credit consommation / credit d'impot pret consommation / credit d impots pret consommation
Saisie et cessions des rémunérations - Rémunération ...
Saisie et cessions des rémunérations
Saisie et cessions des rémunérations
publié le30.05.07 mise à jour03.04.17
Code du travail Fiches pratiques du droit du travail Rémunération SMIC
Lorsqu'un salarié a des dettes (pension alimentaire non versée, impôt dû au fisc, loyers impayés...), il peut s'en acquitter volontairement en cédant une partie de sa rémunération à son créancier...
Date: 2017-09-26 18:34:55
Site :
http://travail-emploi.gouv.fr
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Code de la consommation - L311-1 à L311-52
modifié par la loi n° 2010-737 du 1er juillet 2010 - art. 3
Au sens du présent chapitre, sont considérés comme :
1° prêteur, toute personne qui consent ou s'engage à consentir un crédit mentionné à l'article L 311-2 dans le cadre de l'exercice de ses activités commerciales ou professionnelles ;
2° emprunteur ou consommateur, toute personne physique qui est en relation avec un...
Date: 2011-02-02 01:47:10
Site :
http://conciliateurdauphine.free.fr
Thèmes liés : offre de contrat de credit a la consommation / taux d'interet credit a la consommation / taux de credit consommation caisse d epargne / suspension credit consommation caisse d'epargne / delai credit consommation caisse d'epargne
Espace dédié au SECTEUR POSTAL - www.arcep.fr/postal
Espace dédié au SECTEUR POSTAL - www.arcep.fr/postal
Dernière mise à jour le 3 janvier 2017
Le cadre juridique
Les grandes dates de la régulation postale
2017
- 3 février 2017 : l'Arcep rend public son avis au ministre sur les aspects économiques des évolutions tarifaires de l'offre de transport et de distribution de la presse service public de La Poste / L'avis de l'Arcep n°...
Site :
http://www.arcep.fr
Thèmes liés : tableau des valeurs de l'indice des prix a la consommation 2013 / relatif a l information du consommateur sur les prix / tableau des valeurs de l'indice des prix a la consommation 2012 / evolution de l'indice des prix a la consommation en france / evolution de l indice des prix a la consommation
Frais kilométriques : la distance domicile - travail.
Impôts > Comprendre le calcul de l'impôt > Frais kilométriques : la distance domicile - travail
Frais kilométriques : la distance domicile - travail
Si vous optez pour les frais réels (au lieu de l'abattement de 10 %), vous devez calculer les frais réellement engagés : dépenses de transport, de nourriture, fournitures, etc.
Les frais de trajet peuvent se calculer à l'aide du barème ...
Site :
http://impotsurlerevenu.org
Thèmes liés : comment calcule t'on la consommation d'une voiture / comment est calculer la consommation d'une voiture / calculer la consommation d'une voiture pour un trajet / calcul de l indice des prix a la consommation / comment calculer sa consommation de carburant
CCT pour les métiers techniques de la métallurgie du ...
CCT pour les métiers techniques de la métallurgie du bâtiment dans le canton de Genève
Détails CCT
Convention collective de travail : 01.05.2016 - 31.12.2016
Extension du champ d'application: 01.05.2016 - 30.09.2017
CCT pour les métiers techniques de la métallurgie du bâtiment sur le territoire du canton de Genève
Sélection des critères (51 sur 51)
Nombre de salarié-e-s...
Site :
http://www.service-cct.ch
Thèmes liés : consommation des menages et l activite des entreprises / indice mensuel des prix a la consommation de l'ensemble des menages / consommation d'eau par jour et par habitant en france / consommation d eau par jour par habitant / consommation d eau pour une annee
Articles du Code général des impôts: Références dans le ...
Les Honoraires
INFORMATION sur le mode de consultation de cette page : De façon à respecter une logique de consultation, les textes de références de cette page sont principalement accessibles à partir de leurs liens respectifs dans les pages concernées du site .
Un autre mode d'utilisation, est de consulter cette Bases de Données directement, d'une façon générale pour avoir une vue...
Site :
http://www.logeais-caroline.avocat.fr
Thèmes liés : article 211 4 code consommation / article code de la consommation / credit a la consommation reduction d impots / reduction d impots pret a la consommation / consommation des menages et l activite des entreprises
Étude d’implantation d’un point de vente : les clés
Toute entreprise qui se veut prospère doit penser à une étude d'implantation d'un point de vente avant de passer à un investissement quelconque.
Autrement, les chances de voir tous les fonds mis à contribution partir en fumée seront grandes.
Pour choisir le bon emplacement pour son commerce, il y a des techniques qui permettent de savoir à l'avance si le lieu pour lequel on opte est le...
Site :
https://commerce.life
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Aviculture au Maroc
EB = eau de boisson IN = intra nasale
GO = Gouttes oculaires Néb = nébulisation
I-4-7- Transfert
Il est recommandé que l'opération de transfert des poulettes de la poussinière vers la poulailler de ponte devra se faire 10 jours avant l'apparition des premiers oeufs. Durant le transfert, il faut éviter l'opération par...
Date: 2015-06-12 13:31:40
Site :
http://www.avicultureaumaroc.com
Thèmes liés : analyser l'evolution de la consommation d'eau / graphique sur l'evolution de la consommation d'eau / consommation moyenne d eau par jour / production et consommation d energie / consommation d eau jour
Le point sur la fiscalité de la prestation compensatoire ...
Une prestation compensatoire peut être versée par l'un des ex-époux à l'autre, dans le but de compenser la différence de niveau de vie liée à la rupture du mariage. Elle présente un caractère forfaitaire et prend la forme d'un versement en capital ou, à titre exceptionnel, d'une rente viagère. Le versement peut, également, être mixte.
Sa fiscalité s'est vue réformée par la loi...
Site :
http://www.net-iris.fr
Thèmes liés : variation annuelle de l indice des prix a la consommation / indice moyen annuel des prix a la consommation / valeurs de l'indice des prix a la consommation / valeurs de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation
EchangerMalin.com | L'énergie Solaire
Local
energie: Solaire
Un coût d'installation élevé pour des résultats qui varient d'une situation géographique à l'autre, le solaire est certainement l' énergie renouvelable la plus largement accessible à la population, mais présente-t-elle réellement des avantages sur le long terme?
Depuis quelques années, et sous l'impulsion d'une prise de conscience écologique, il est possible...
Site :
http://www.echangermalin.com
Vente de Panneau LEDS 600 w Floraison - alchimiaweb.com
(*) Voir conditions
Panneau LEDS 600 w Floraison
Le Kit d'illumination Leds de 600 watts Floraison est l'équipement idéal pour réaliser la phase de floraison en chambres de culture de 1'20 x 1'20 m ou même de 2,40 x 1,20 m si l'on dispose d'un système Light Rail.
Ses prestations n'ont rien à envier aux traditionnelles lampes à Sodium ou Halogénure et contrairement à celles ci, les Leds...
Site :
https://www.alchimiaweb.com
Thèmes liés : lampe faible consommation d'energie / consommation electrique ampoule hps 600w / consommation electrique hps 600w / consommation d'eau dans le monde 2012 / consommation d'electricite en france 2012
Livret A : le gouvernement veut geler le taux pendant un ...
Encours du Livret A
[Mise à jour du mercredi 13 septembre 2017 à 11h51] L'exécutif compte "stabiliser" le taux du Livret A, a déclaré ce mercredi 13 septembre Edouard Philippe sur France 2. Le Premier ministre a assuré que les épargnants n'y perdront pas". Selon les informations révélées par le quotidien L'Opinion ce mardi 12 septembre, le gouvernement entend maintenir le taux de...
Date: 2017-09-26 18:13:44
Site :
journaldunet.com
Thèmes liés : taux de credit consommation caisse d epargne / assurance credit consommation caisse d'epargne / evolution de l'indice des prix a la consommation en france / delai credit consommation caisse d'epargne / credit a la consommation caisse d'epargne
Taux d'intérêt — Wikipédia
Définition selon la théorie économique[ modifier | modifier le code ]
Pour les économistes de l' école néoclassique , le taux d'intérêt est la rémunération de l'abstinence : celui qui prête renonce à une consommation immédiate pour épargner. Le taux d'intérêt devient le prix du temps , la récompense de l'attente.
Pour l'économiste anglais John Maynard Keynes , le taux...
Date: 2017-02-01 15:19:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : taux d'interet credit a la consommation / taux d interet consommation / taux d interet du credit a la consommation / taux d'usure credit consommation / calcul taux interet credit consommation
Merchandising — Wikipédia
Enjeux[ modifier | modifier le code ]
Selon Brassart et Panazol, le marchandisage recouvre concrètement trois aspects essentiels [2] :
l'assortiment, où il s'agit de déterminer et de gérer l'offre produits faite par le point de vente,
le merchandising de base, où il s'agit d'agencer et d'aménager globalement l'espace commercial d'une surface de vente (allées de circulation, emplacement...
Date: 2017-01-31 04:12:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : consommation d'eau pour l'industrie / consommation d eau dans l industrie / calcul de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice de consommation / definition de l'indice des prix a la consommation
Merchandising — Wikipédia
Enjeux[ modifier | modifier le code ]
Selon Brassart et Panazol, le marchandisage recouvre concrètement trois aspects essentiels [2] :
l'assortiment, où il s'agit de déterminer et de gérer l'offre produits faite par le point de vente,
le merchandising de base, où il s'agit d'agencer et d'aménager globalement l'espace commercial d'une surface de vente (allées de circulation, emplacement...
Date: 2017-01-31 04:12:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : consommation d'eau pour l'industrie / consommation d eau dans l industrie / calcul de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice de consommation / definition de l'indice des prix a la consommation
SMIC 2017 : salaire minimum horaire et mensuel | Net-iris
SMIC ANNUEL Brut temps complet
17.763,20 EUR soit 17,7 K
13.788,86
Jeunes de moins de 17 ans
et ayant moins de 6 mois de pratique professionnelle
(si ancienneté supérieure, application du smic)
Jeunes de 17 ans à moins de 18 ans
et ayant moins de 6 mois de pratique professionnelle
(si ancienneté supérieure, application du smic)
A partir de 18 ans ou si plus de 6 mois de pratique...
Site :
http://www.net-iris.fr
Thèmes liés : indice des prix a la consommation serie hors tabac menages urbains / indice mensuel des prix a la consommation des menages urbains hors tabac / indice prix consommation menages hors tabac / indice mensuel des prix a la consommation des menages hors tabac / indice mensuel des prix 0 la consommation des menages urbains
Cours de l'Or : Prix et Cotation Achat d'Or de Bourse en ...
-5,80%
-2,26%
Les cours de l'or sont mis à jour quotidiennement et la cotation continue de l'or est mise à jour toutes les 15 minutes.
En savoir plus sur le cours de l'or
Qu'il s'agisse d'once, de lingot d'or d'un kilogramme, de pièces d'or, ou de lingotins : acheter de l'or c'est d'abord le payer ou le vendre à un prix de marché.
Le cours du jour du métal jaune est fixé lors de 2 fixing...
Site :
https://www.cdt.fr
Thèmes liés : taux d interet consommation / indice ds prix a la consommation / valeurs de l'indice des prix a la consommation / valeurs de l indice des prix a la consommation / evolution de l'indice des prix a la consommation en france
SMIC en 2018 - Smic horaire et mensuel, brut et net
Mini Lexique du SMIC
Le SMIC Brut
Le SMIC Brut correspond à une rémunération perçue avant tous les prélèvements et les cotisations obligatoires. Il comprend la rémunération du salarié + les différentes charges sociales.
Le SMIC Net
Le SMIC Net est le montant de la rémunération finalement perçu par le salarié. Il est calculé en déduisant les différentes charges sociales...
Site :
http://www.smic-horaire.com
Thèmes liés : augmentation de l indice des prix a la consommation / evolution de l'indice des prix a la consommation en france / historique de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation / evolution de l indice des prix a la consommation
CHAPITRE II SAISIES ET CESSIONS DES SOMMES DUES A TITRE DE ...
Chapitre II Saisies et cessions
Section 1 Dispositions communes
Article R. 3252-1
Le créancier muni d'un titre exécutoire constatant une créance liquide et exigible peut faire procéder à la saisie des sommes dues à titre de rémunération par un employeur à son débiteur.
Article R. 3252-2...
Date: 2012-06-04 16:53:07
Site :
http://www.lexinter.net
Thèmes liés : article l 221 1 3 du code de la consommation / article sur l'evolution de la consommation des menages en france / relatif a l information du consommateur sur les prix / indice des prix a la consommation serie hors tabac menages urbains / indice mensuel des prix a la consommation des menages urbains hors tabac
La pension alimentaire entre ascendants et descendants ...
Accueil Mes droits Vie privée Famille La pension alimentaire entre ascendants et descendants
Vie privée
La pension alimentaire entre ascendants et descendants
Famille
Mis à jour le 30.09.2015
Vous n'avez pas les ressources nécessaires pour subvenir à vos besoins ? La pension alimentaire entre ascendants et descendants vous permet d'obtenir de vos ascendants (parents et grands-parents) ou de...
Date: 2018-06-21 12:29:24
Site :
http://www.avocats.paris
Thèmes liés : indice des prix a la consommation pension alimentaire / calcul de l indice des prix a la consommation / definition de l'indice des prix a la consommation / definition de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice de consommation
Pension alimentaire : faites-vous aider par un avocat pour ...
Dans la plupart des cas, le parent en charge de l'enfant supporte de ce fait de lourdes dépenses, surtout quand l'enfant grandit, auxquelles l'autre parent se doit de participer. Comme toujours, dès qu'il est question d'argent, il y a là source de conflits. Les ennuis commencent généralement avec le difficile calcul du montant de la pension (qui va parfois jusqu'à prendre en compte les...
Site :
capital.fr
Thèmes liés : indice prix consommation ensemble menages hors tabac / indice des prix a la consommation serie hors tabac ensemble des menages / indice mensuel des prix a la consommation ensemble des menages hors tabac / indice des prix a la consommation pension alimentaire / indice des prix a la consommation novembre 2016
Rachat des années d'études du fonctionnaire | service ...
Actualités
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Accueil particuliers > Travail > Retraite d'un agent de la fonction publique (titulaire et non titulaire) >Rachat des années d'études du fonctionnaire
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Rachat des années d'études du fonctionnaire » sera mise à jour...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : dernier indice des prix a la consommation hors tabac / indice des prix a la consommation serie hors tabac / indice des prix a la consommation hors tabac / calcul de l indice des prix a la consommation / augmentation de l indice des prix a la consommation
Archives - CNESST
Juin 2013
Règlement sur la santé et la sécurité dans les travaux d'aménagement forestier (RSSTAF)
À compter du 13 juin 2013, le Règlement sur la santé et la sécurité dans les travaux d'aménagement forestier (RSSTAF)
remplace le Règlement sur les travaux forestiers. Le nouveau règlement vise à assurer la santé, la sécurité et l'intégrité physique des travailleurs tout en...
Date: 2017-09-26 20:05:21
Site :
http://www.csst.qc.ca
Thèmes liés : consommation d'energie unite / relatif a l information du consommateur sur les prix / calculer consommation d'energie electrique / calcul de l indice des prix a la consommation / definition de l'indice des prix a la consommation
Information précontractuelle de l'emprunteur pour un ...
En application de la loi n° 2010-737 du 1er juillet 2010 portant réforme du crédit à la consommation, le décret n° 2011-136 du 1er février 2011 concerne l'information précontractuelle.
Selon l'article L 311-6 du Code de la consommation, depuis le 1er mai 2011, préalablement à la conclusion du contrat de crédit, le prêteur ou l'intermédiaire de crédit doit communiquer à l'emprunteur...
Site :
http://www.banque-info.com
Thèmes liés : offre de contrat de credit a la consommation / contrat de credit a la consommation / relatif a l information du consommateur sur les prix / l'information du consommateur sur les prix / article code de la consommation droit de retractation
Drêche — Wikipédia
2 g/kg
5,4 g/kg
Du point de vue minéral, les drêches présentent une forte teneur en phosphore en comparaison de la teneur en calcium , et il faudra donc veiller à ce que l'équilibre en minéraux de la ration soit bien rétabli [5] , [23] . Elles sont également riches en soufre [24] , qui peut, s'il est donné en trop grandes quantités, inhiber l'absorption d'autres minéraux comme le...
Date: 2018-06-13 13:12:42
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : augmentation de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice de consommation / consommation d'energie renouvelable en france en 2010 / produit permettant calculer indice prix consommation
patrimoine.com | Faq | Accueil
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SOLIDARIT�? FAMILIALE - OBLIGATION ALIMENTAIRE
Je dispose de revenus suffisants mais pour améliorer l'ordinaire de notre famille mon père me propose de me verser une somme d'argent de temps en temps. Cette somme doit-elle être déclarée dans ma déclaration de revenus ? D'autre part, cette somme est-elle déductible de ses revenus imposables
Par principe, au titre de...
Date: 2013-02-04 17:20:49
Site :
http://www.patrimoine.com
Thèmes liés : indice des prix a la consommation pension alimentaire / indice des prix a la consommation de l insee / valeurs de l'indice des prix a la consommation / valeurs de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation
Caution abusive, propriétaires tyranniques… paroles de ...
Caution abusive pour obtenir le logement , propriétaires rechignant à réaliser des travaux pourtant essentiels, difficultés pour récupérer la caution lors de son départ... les relations entre locataires et bailleurs sont bien souvent houleuses. Lors d'un appel à témoignages, plus de 150 internautes nous ont raconté leurs mésaventures, tout en s'interrogeant sur leur bon droit.
Nous...
Date: 2017-09-15 01:48:22
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lemonde.fr
CCT du nettoyage dans le Canton de Genève - Service-CCT.ch
CCT du nettoyage dans le Canton de Genève
Détails CCT
Cette version de la CCT n'est plus (ou pas encore) en vigueur (cf. date d'échéance de la CCT)
La CCT n'existe plus ou elle fait désormais partie d'une autre CCT.
Convention collective de travail Extension du champ d'application
01.01.2011 - 31.12.2013
Sapplique à tout le territoire du canton de Genève.
*Article 2*
S'applique au canton...
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Thèmes liés : variation annuelle de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation / relatif a l information du consommateur sur les prix / indice suisse des prix a la consommation loyer / indice suisse prix consommation
Arrêté du 21/12/07 relatif aux modalités d'établissement ...
Arrêté du 21/12/07 relatif aux modalités d'établissement des redevances pour pollution de l'eau et pour modernisation des réseaux de collecte
(JO n° 301 du 28 décembre 2007)
NOR : DEVO0770380A
Arrêté du 16 mars 2011 (JO n° 78 du 2 avril 2011)
Arrêté du 19 décembre 2008 (JO n° 302 du 28 décembre 2008)
Vus
Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de...
Date: 2018-06-21 07:21:18
Site :
https://aida.ineris.fr
Guide Topten: Le classement écologique des produits ...
Minibus
Véhicules à plateau
Nos sélections sont basées sur le système d'évaluation de l'ATE ( Association Transport et Environnement ), une association basée en Suisse qui compare les modèles du point de vue de leurs impacts sur l'environnement et la santé.
Note Octobre 2015 : Suite à la tromperie de Volkswagen, nous avons supprimé des listes Topten les modèles diesel Euro5 des...
Date: 2017-02-19 16:53:11
Site :
http://www.guidetopten.fr
Thèmes liés : consommation moyenne de carburant d'une voiture / consommation d'essence au 100 km / consommation de carburant et emission de co2 / consommation energie et gaz effet serre / consommation voiture gpl 100 km
Gaz de pétrole liquéfié — Wikipédia
Gaz de pétrole liquéfié
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir GPL .
Flotte de minibus roulant au GPL ( Hong Kong )
Pompe GPL (France, 2015)
Le gaz de pétrole liquéfié, abrégé en GPL (appellation utilisée en France) ou LPG (dans les autres pays francophones, tels que la Belgique et le Luxembourg) est un mélange d' hydrocarbures légers,...
Date: 2017-02-19 18:04:36
Site :
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Thèmes liés : la consommation d'eau pour l'usage domestique dans differents pays / consommation d'eau pour l'industrie / consommation d eau dans l industrie / consommation moyenne d'une voiture gpl / consommation d'essence des vehicules automobiles
L'offre spécifique destinée aux ... - la finance pour tous
Depuis le 23 juin 2017, la possibilité pour ces personnes d'accéder à un compte de dépôt a été renforcée, en application de l'ordonnance n°2016-1808 du 22 décembre 2016 qui transpose dans le droit français la directive européenne du 23 juillet 2014 sur la comparabilité des frais liés aux comptes de paiement, sur la mobilité bancaire et sur l'accès à un compte de paiement assorti...
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http://www.lafinancepourtous.com
Thèmes liés : indice des prix a la consommation hors tabac 2014 / indice des prix a la consommation serie hors tabac / indice des prix a la consommation hors tabac / definition de l'indice des prix a la consommation / definition de l indice des prix a la consommation
Indicateurs de nutrition pour le développement - fao.org
d
spécificité = d/(b+ d)
indicateur + ou -: la valeur de l'indicateur est au-dessus ou en dessous de la valeur seuil fixée pour apprécier le risque.
La sensibilité d'un indicateur anthropométrique comme l'IMC (indice de masse corporelle, ou poids/taille2) pour dépister les individus effectivement maigres va varier en fonction du seuil retenu: plus ce seuil sera élevé, meilleure...
Date: 2007-01-05 12:15:58
Site :
http://www.fao.org
Thèmes liés : indice mensuel des prix a la consommation de l'ensemble des menages / taux d'interet credit a la consommation / taux d interet consommation / taux d interet du credit a la consommation / evolution de l indice des prix a la consommation
La carte bancaire | Institut national de la consommation
La carte bancaire est liée à la détention d'un compte bancaire. Elle vous permet d'utiliser les sommes portées au crédit de votre compte.
En cas de compte joint, chaque titulaire peut demander à disposer de sa propre carte. Toute carte bancaire est strictement personnelle et comporte un code confidentiel qui lui est propre. À la réception de celle-ci, signez-la au verso à l'endroit...
Date: 2017-02-19 16:00:33
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Thèmes liés : article code de la consommation resiliation / article code de la consommation / taux d'interet credit a la consommation / taux d interet du credit a la consommation / taux d interet consommation
Tarification à l'activité — Wikipédia
5.2 Liens externes
Un financement repensé en cohérence avec la LOLF[ modifier | modifier le code ]
La loi no 2003-1199 du 18 décembre 2003 de financement de la sécurité sociale pour 2004 (art. 22 à 34) entre dans le cadre de la LOLF et modifie profondément les modalités de financement des établissements de santé, passant d'une logique de moyens à une logique de résultats. Jusqu'en...
Date: 2017-02-01 17:21:27
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Thèmes liés : analyser l'evolution de la consommation d'eau / facture consommation d eau / taux d interet consommation / calcul de l indice des prix a la consommation / consommation moyenne annuelle d'eau pour un couple