Articles sélectionnés pour le thème : article l 113 3 du code de la consommation
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Sucre — Wikipédia
Métabolisme du sucre[ modifier | modifier le code ]
Le sucre ingéré est hydrolysé en glucose et fructose [34] dans l'intestin. Les monosaccharides sont ensuite absorbés soit par diffusion passive ( transporteur de glucose ), soit par transport actif faisant intervenir des transporteurs spécifiques ( transporteur sodium-glucose ) [35] . Ces produits passent rapidement dans le sang puis sont...
Date: 2017-02-16 19:48:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : consommation d'eau pour l'industrie / consommation d eau dans l industrie / consommation d eau pour l agriculture / consommation en eau pour l industrie / consommation de sucre en france
HUMAN FORCE : Droit du travail Tunisien - Code du Travail ...
SECTION 1 : ÂGE MINIMUM
Article 53 (nouveau) :
les enfants de moins de 16 ans ne peuvent être employés dans toutes les activités régies par le présent code, sous réserve des dispositions spéciales prévues par ce code.
Article 53-2 :
Les dispositions de l' article 53 du présent code ne s'appliquent pas au travail des enfants dans les écoles d'enseignement général, professionnel ou...
Site :
http://www.humanforcetunisie.com
Thèmes liés : consommation d'eau pour l'industrie / article l.122 6 et 7 code consommation / article l 113 3 du code de la consommation / article l 121 20 3 du code de la consommation / article l 121 20 2 du code de la consommation
Loi sur l’assurance automobile du Québec (RLRQ c A-25)
65. (Abrogé).
1977, c. 68, a. 65; 1989, c. 15, a. 1; 1993, c. 56, a. 7; 1999, c. 22, a. 11.
66. La personne à charge d'une victime à la date de son décès, autre que le conjoint, a droit à l'indemnité forfaitaire dont le montant est prévu à l'annexe III en fonction de son âge à cette date.
Pour l'application du présent article, l'enfant de la victime né après le décès de celle-ci...
Site :
http://legisquebec.gouv.qc.ca
Thèmes liés : article l 221 1 3 du code de la consommation / article l 113 3 du code de la consommation / article l 121 20 3 du code de la consommation / article l 121 20 2 du code de la consommation / variation annuelle de l indice des prix a la consommation
Test comparatif de la consommation électrique à vide de ...
Ce test permet de mesure la consommation réelle à vide de la carte quand le microcontrôleur est à l'arrêt. Le code de test comprend un mécanisme pour redémarrer le microcontrôleur via la broche D2 afin de tester le bon fonctionnement de la carte une fois sorti du mode veille.
N.B. La carte en cours de test devra obligatoirement pouvoir sortir de veille et fonctionner normalement ensuite...
Madagascar. Code du travail - ilo.org
TITRE III. DU CONTRAT ET DE LA CONVENTION COLLECTIVE DU TRAVAIL
Chapitre I. Du contrat de travail
Section 1. De la conclusion du contrat de travail
Article 17. Le contrat de travail est soumis aux règles de droit commun notamment: le consentement des parties, la capacité de contracter, un objet certain et une cause licite.
Les contrats de travail sont passés librement sous réserve du...
Site :
http://www.ilo.org
Thèmes liés : article l.122 6 et 7 code consommation / article l 113 3 du code de la consommation / article l 121 20 3 du code de la consommation / article l 121 20 2 du code de la consommation / evolution de l'indice des prix a la consommation en france
Loi-programme du 26/12/2015 (1) - etaamb.be
SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE
26 DECEMBRE 2015. - Loi-programme (I) (1)
PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.
La Chambre des représentants a adopté et Nous sanctionnons ce qui suit : TITRE Ier. - Disposition générale
Article 1er.La présente loi règle une matière visée à l'article 74 de la Constitution.
TITRE II. - Budget...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
Loi n° 2010-788 du 12/07/10 portant engagement national ...
Loi n° 2010-788 du 12/07/10 portant engagement national pour l'environnement
(JO n° 160 du 13 juillet 2010)
NOR : DEVX0822225L
Loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 (JO n° 72 du 26 mars 2014)
Ordonnance n° 2013-888 du 3 octobre 2013 (JO n° 231 du 04 octobre 2013)
Loi n° 2012-387 du 22 mars 2012 (JO n° 71 du 23 mars 2012)
Ordonnance n° 2011-1068 du 8 septembre 2011 (JO n° 209 du 9 septembre...
Date: 2018-06-21 12:21:24
Site :
https://aida.ineris.fr
Decret du 29/10/1998 instituant le code wallon du logement
29 OCTOBRE 1998. - Décret instituant le Code wallon du logement (1)
Le Conseil régional wallon a adopté et Nous, Gouvernement, sanctionnons ce qui suit :
Article 1er.Les dispositions qui suivent forment le Code wallon du logement.
CODE WALLON DU LOGEMENT Titre Ier. - Dispositions générales CHAPITRE Ier. - Définitions
Art. 1er.Au sens du présent Code, on entend par : 1° bâtiment...
Date: 2016-07-27 10:24:53
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Livre V : Prévention des pollutions des risques et des ...
Livre V : Prévention des pollutions des risques et des nuisances - Titre IV : Déchets Chapitre III : Dispositions propres à certaines catégories de produits et de déchets (R) (partie réglementaire)
(JO n° 240 du 16 octobre 2007)
Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances
Titre IV : Déchets
Chapitre III : Dispositions propres à certaines catégories de produits et...
Date: 2017-09-26 15:14:58
Site :
http://www.ineris.fr
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
TITRE Ier. - Disposition générale.
Article 1 . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
TITRE II. - Affaires sociales et Santé publique.
CHAPITRE Ier. - Perception correcte des cotisations de sécurité sociales.
Section 1re. - Véhicules de société.
Art. 2 . L'article 38, § 3quater, de la loi du 29 juin 1981 établissant les...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : article l.122 6 et 7 code consommation / article l 113 3 du code de la consommation / article l 121 20 3 du code de la consommation / article l 121 20 2 du code de la consommation / code consommation article 113 3
Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
Site :
http://juriste.documentissime.fr
Thèmes liés : consommation d'une voiture a l'arret / article l 113 3 du code de la consommation / article l 121 20 3 du code de la consommation / article l 121 20 2 du code de la consommation / article code de la consommation droit de retractation
Cct par thème - NAR-CNT
ALCOOL ET DROGUES
Le Conseil a conclu, le 1er avril 2009, la convention collective de travail n° 100 . Cette convention vise à permettre d'aborder dans les entreprises le dysfonctionnement au travail dû à la consommation d'alcool ou de drogues, à le prévenir et à y remédier, en raison des conséquences négatives qui y sont liées tant pour les employeurs que pour les...
Date: 2017-05-05 13:12:42
Site :
http://www.cnt-nar.be
Lait de vache — Wikipédia
Article connexe : Controverse sur la consommation du lait .
Un apport suffisant en calcium - accompagné de vitamine D - est considéré comme un facteur protecteur contre l' ostéoporose et les fractures de la hanche qui sont reliées à cette pathologie, de nombreuses études soutiennent ce constat [45] , [46] . Le calcium ne provient pas forcément des produits laitiers mais dans la diète...
Date: 2017-02-15 13:18:45
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : analyser l'evolution de la consommation d'eau / augmentation de la consommation d eau / article l 113 3 du code de la consommation / article l.122 6 et 7 code consommation / consommation de lait en france
Comment résilier votre assurance habitation
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La résiliation dans le cas général
Si vous n'êtes pas dans une situation particulière, la résiliation devait intervenir jusqu'en 2005 uniquement à l'échéance du contrat tout en respectant le préavis prévu dans votre contrat, en général de 2 mois. Cette résiliation était contraignante pour le consommateur, il n'est pas simple en effet de...
Site :
resilier.fr
Thèmes liés : code de la consommation resiliation contrat / code de la consommation resiliation assurance / article l 113 3 du code de la consommation / avis consommateur assurance habitation / code de la consommation resiliation devis
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Big data — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Croissance de la capacité mondiale de stockage de données et informations [18] .
Le big data a une histoire récente et pour partie cachée, en tant qu'outil des technologies de l'information et comme espace virtuel prenant une importance volumique croissante dans le cyberespace.
L'expression « big data » serait apparue en octobre 1997 selon les...
Date: 2018-06-13 14:09:52
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Mozilla Firefox — Wikipédia
Vous lisez un « bon article ».
« Firefox » redirige ici. Pour les autres significations, voir Firefox (homonymie) .
Pour les articles homonymes, voir Mozilla .
Mozilla Firefox
Page d'accueil de Firefox 49 sous Windows 10.
Fondateur
Mozilla Firefox est un navigateur web libre et gratuit , développé et distribué par la Mozilla Foundation avec l'aide de milliers de bénévoles [9] ,...
Date: 2017-09-25 01:59:46
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Réchauffement climatique — Wikipédia
+0,63 °C
+0,80 °C
L'élévation de la température moyenne du globe entre 1906 et 2005 est estimée à 0,74 °C (à plus ou moins 0,18 °C près), dont une élévation de 0,65 °C durant la seule période 1956-2006 [17] , [18] .
Le réchauffement s'est globalement poursuivi sans discontinuer de 1980 à 2010, sur trente ans, intervalle de temps généralement considéré par les...
Date: 2017-02-17 07:03:01
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https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : analyser l'evolution de la consommation d'eau / consommation d eau pour l agriculture / consommation d eau de l afrique / consommation moyenne annuelle de l'eau / consommation moyenne de l'eau en france